Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire - Recherche

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1

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

Date

1976 - 1980

Cote

1045 W 2

2

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

Date

2012-2015

Cote

1998W/8

3

Recettes des finances.

Date

1962, 1968, 1965

Cote

1630 W 81

4

Subventions aux édifices culturels.

Date

1965-1975

Cote

1630 W 68

5

Affaires communales.

Date

1949-1968

Cote

1630 W 96

6

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

2015-2016

Cote

1998W/28

7

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2

8

Réunion des maires.

Date

1965

Cote

1630 W 59

9

Voierie communale, programme 1980.

Date

1980 - 1981

Cote

1045 W 79

10

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3

11

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

Date

2004

Cote

1742W/15

12

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45

13

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

2001-2016

Cote

1998W/28

14

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8

15

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

Date

1992-2015

Cote

1998W/19

16

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

Date

2011-2015

Cote

1998W/22

17

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

18

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1970 - 1980

Cote

1028 W 86-89

19

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

Date

2000-2006

Cote

2004W/4

20

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

Date

1972 - 1979

Cote

1029 W 74

21

Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des terrains militaires.

Date

1972 - 1981

Cote

1128 W 37-38

22

Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

Date

1991, 1997

Cote

1638 W 2

23

Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

Date

1947-1969

Cote

1630 W 82-84

24

Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

Date

2009-2014

Cote

1998W/20

25

Rapports d’activités des chefs de services Etat et Département.

Date

1982 - 1984

Cote

1128 W 42-45

26

Commissions régionales.

Date

1963 - 1980

Cote

1128 W 22

27

Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

Date

1993 - 1994

Cote

1550 W 11

28

Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

Date

2006

Cote

1742W/29

29

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

Date

1999-2008

Cote

1798W/10

30

Communes, opérations d’équipement.

Date

1963 - 1981

Cote

1028 W 13-33

31

Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

Date

1993-1995

Cote

1748W/1

32

Aides à la pierre : lettres, décisions.

Date

2014

Cote

1998W/11

33

Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises (A.C.C.R.E.) : dossiers, chrono.

Date

1994 - 1998

Cote

1414 W 22-32

34

Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

Date

1978 - 1980

Cote

1029 W 50

35

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

Date

2018

Cote

1998W/15

36

Reliquat d’autorisations de programmes.

Date

1971 - 1978

Cote

1015 W 47

37

Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

Date

1975 - 1979

Cote

1015 W 45-46

38

Eliminé.

Date

-

Cote

1029 W 20-26

39

Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés, lois, décrets.

Date

1973 - 1992

Cote

1414 W 47-48

40

Correspondance.

Date

1977 - 1979

Cote

1015 W 48-50

41

Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

Date

2006

Cote

1742W/27

42

CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

Date

1997-1999

Cote

1798W/1

43

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

Date

2000-2006

Cote

2004W/3

44

Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.

Date

2003

Cote

1742W/11

45

VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

Date

1970

Cote

1189 W 1

46

Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

Date

1957-1968

Cote

1630 W 76-80

47

Associations foncières : budgets.

Date

1970-1972

Cote

1630 W 72

48

Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.

Date

2003-2012

Cote

1998W/18

49

Dotation de Développement Rural (D.D.R.) : arrêtés, correspondance, plans, relevés de conclusions, comptes rendus, délibérations, études, plaquettes, presse, conventions, avenants, procès-verbaux.

Date

2001-2009

Cote

1998W/30-31

50

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1965 - 1981

Cote

1028 W 1-12

51

Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.

Date

1978 - 1979

Cote

1045 W 35

52

Cessions aux communes de terrain militaire.

Date

1952-1954

Cote

1630 W 95

53

Equipement Public Régional (E.P.R.).

Date

1979 - 1980

Cote

1028 W 73-80

54

Programmes départementaux d’équipement.

Date

1972 - 1979

Cote

1015 W 56

55

Aides à l’investissement, Dotation de développement rural (D.D.R.) : commissions consultative, répartition de la dotation.

Date

1992 - 1996

Cote

1559 W 1

56

Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

Date

1996-2011

Cote

1998W/27

57

VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.

Date

1976 - 1980

Cote

1045 W 77

58

VIIe Plan.

Date

1965 - 1980

Cote

1028 W 34-72

59

Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.

Date

1993-1995

Cote

1744W/2

60

Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

Date

2011-2012

Cote

1998W/28

61

Etude de l’environnement ; liaison navigable.

Date

1976-1988

Cote

1433 W 8

62

Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : extensions, créations, implantations et aménagements commerciaux.

Date

1985 - 1993

Cote

1414 W 1-14

63

Dossiers particuliers concernant les affaires sanitaires et sociales (officines et établissements sanitaires et sociaux).

Date

1975 - 1984

Cote

1128 W 23-24

64

Fonds d’action locale, élections au comité.

Date

1968

Cote

1630 W 95

65

Conseil départemental de Protection de l’Enfance et COTOREP.

Date

1977 - 1984

Cote

1128 W 48

66

Pistes cyclables à Belfort. Création d’un équipement et d’espaces extérieurs du quartier de la Pépinière à Belfort. Désenclavement et aménagement du souterrain de la gare - quartier de la Pépinière à Belfort.

Date

1995, 1997

Cote

1638 W 3

67

Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

Date

1968 - 1979

Cote

1029 W 70

68

Revenus patrimoniaux des communes.

Date

1964-1968

Cote

1630 W 97

69

Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

Date

1991-200

Cote

1798W/15

70

Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance, rapports de l’association belfortaine pour la protection de la nature de la Chambre d’agriculture.

Date

1975-1976

Cote

1433 W 1

71

Office H.L.M. : DUP fiscales.

Date

1980 - 1982

Cote

1045 W 99

72

Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement (D.G.E.) des communes: arrêtés, correspondance, tableaux de répartition, réactions après répartition.

Date

1991-1994

Cote

1560 W 1-9

73

Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.

Date

1977 - 1979

Cote

1045 W 20

74

VIIe Plan.

Date

1972 - 1980

Cote

1015 W 58-116

75

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

Date

2009-2013

Cote

1998W/28

76

Desserte de la zone d’activité des Hauts de Belfort. Espaces extérieurs du quartier de Dardel. Aménagement des locaux de l’Office du Tourisme du Territoire de Belfort. Amélioration de l’accueil dans un service de proximité (crèche Voltaire).

Date

1993, 1998

Cote

1638 W 6

77

Plan d’urbanisme communaux.

Date

1964 - 1973

Cote

1045 W 101

78

Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

Date

2002

Cote

1742W/6

79

Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

Date

1961 - 1972

Cote

1029 W 5-6

80

Délégations de signatures.

Date

1969 - 1980

Cote

1029 W 62

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