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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1045 W 2
Date
1976 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...
Résultat n°2
Cote
1998W/8
Date
2012-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...
Résultat n°3
Cote
1630 W 81
Date
1962, 1968, 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Recettes des finances.
Résultat n°4
Cote
1630 W 68
Date
1965-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Subventions aux édifices culturels.
Résultat n°5
Cote
1630 W 96
Date
1949-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Affaires communales.
Résultat n°6
Cote
1998W/28
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...
Résultat n°7
Cote
1798W/2
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°8
Cote
1630 W 59
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Réunion des maires.
Résultat n°9
Cote
1045 W 79
Date
1980 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Voierie communale, programme 1980.
Résultat n°10
Cote
1798W/3
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...
Résultat n°11
Cote
1742W/15
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...
Résultat n°12
Cote
1029 W 43-45
Date
1973 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Résultat n°13
Cote
1998W/28
Date
2001-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...
Résultat n°14
Cote
1798W/8
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Résultat n°15
Cote
1998W/19
Date
1992-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...
Résultat n°16
Cote
1998W/22
Date
2011-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...
Résultat n°17
Cote
1871W/6
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°18
Cote
1028 W 86-89
Date
1970 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°19
Cote
2004W/4
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°20
Cote
1029 W 74
Date
1972 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...
Résultat n°21
Cote
1128 W 37-38
Date
1972 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des...
Résultat n°22
Cote
1638 W 2
Date
1991, 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
  • Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de...
Résultat n°23
Cote
1630 W 82-84
Date
1947-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.
Résultat n°24
Cote
1998W/20
Date
2009-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...
Résultat n°25
Cote
1128 W 42-45
Date
1982 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Rapports d’activités des chefs de services Etat et...
Résultat n°26
Cote
1128 W 22
Date
1963 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions régionales.
Résultat n°27
Cote
1550 W 11
Date
1993 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...
Résultat n°28
Cote
1742W/29
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...
Résultat n°29
Cote
1798W/10
Date
1999-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Résultat n°30
Cote
1028 W 13-33
Date
1963 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Communes, opérations d’équipement.
Résultat n°31
Cote
1748W/1
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Animation économique : commissions ; élections des...
Résultat n°32
Cote
1998W/11
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Aides à la pierre : lettres, décisions.
Résultat n°33
Cote
1414 W 22-32
Date
1994 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

  • Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises...
Résultat n°34
Cote
1029 W 50
Date
1978 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Résultat n°35
Cote
1998W/15
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°36
Cote
1015 W 47
Date
1971 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Reliquat d’autorisations de programmes.
Résultat n°37
Cote
1015 W 45-46
Date
1975 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).
Résultat n°38
Cote
1029 W 20-26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°39
Cote
1414 W 47-48
Date
1973 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

  • Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés,...
Résultat n°40
Cote
1015 W 48-50
Date
1977 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance.
Résultat n°41
Cote
1742W/27
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.
Résultat n°42
Cote
1798W/1
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...
Résultat n°43
Cote
2004W/3
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°44
Cote
1742W/11
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde...
Résultat n°45
Cote
1189 W 1
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.
Résultat n°46
Cote
1630 W 76-80
Date
1957-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...
Résultat n°47
Cote
1630 W 72
Date
1970-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Associations foncières : budgets.
Résultat n°48
Cote
1998W/18
Date
2003-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...
Résultat n°49
Cote
1998W/30-31
Date
2001-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Dotation de Développement Rural (D.D.R.) : arrêtés,...
Résultat n°50
Cote
1028 W 1-12
Date
1965 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°51
Cote
1045 W 35
Date
1978 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.
Résultat n°52
Cote
1630 W 95
Date
1952-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Cessions aux communes de terrain militaire.
Résultat n°53
Cote
1028 W 73-80
Date
1979 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Equipement Public Régional (E.P.R.).
Résultat n°54
Cote
1015 W 56
Date
1972 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Programmes départementaux d’équipement.
Résultat n°55
Cote
1559 W 1
Date
1992 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1559 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Aides à l’investissement, Dotation de développement...
Résultat n°56
Cote
1998W/27
Date
1996-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Rencontre avec les autorités de la République et du...
Résultat n°57
Cote
1045 W 77
Date
1976 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.
Résultat n°58
Cote
1028 W 34-72
Date
1965 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIIe Plan.
Résultat n°59
Cote
1744W/2
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
  • Développement et revitalisation du faubourg des Vosges...
Résultat n°60
Cote
1998W/28
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...
Résultat n°61
Cote
1433 W 8
Date
1976-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • CANAL A GRAND GABARIT.
  • Etude de l’environnement ; liaison navigable.
Résultat n°62
Cote
1414 W 1-14
Date
1985 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

  • Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...
Résultat n°63
Cote
1128 W 23-24
Date
1975 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Dossiers particuliers concernant les affaires sanitaires...
Résultat n°64
Cote
1630 W 95
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Fonds d’action locale, élections au comité.
Résultat n°65
Cote
1128 W 48
Date
1977 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conseil départemental de Protection de l’Enfance et...
Résultat n°66
Cote
1638 W 3
Date
1995, 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
  • Pistes cyclables à Belfort. Création d’un équipement...
Résultat n°67
Cote
1029 W 70
Date
1968 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...
Résultat n°68
Cote
1630 W 97
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Revenus patrimoniaux des communes.
Résultat n°69
Cote
1798W/15
Date
1991-200
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...
Résultat n°70
Cote
1433 W 1
Date
1975-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • CANAL A GRAND GABARIT.
  • Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance,...
Résultat n°71
Cote
1045 W 99
Date
1980 - 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Office H.L.M. : DUP fiscales.
Résultat n°72
Cote
1560 W 1-9
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1560 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement...
Résultat n°73
Cote
1045 W 20
Date
1977 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.
Résultat n°74
Cote
1015 W 58-116
Date
1972 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIIe Plan.
Résultat n°75
Cote
1998W/28
Date
2009-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...
Résultat n°76
Cote
1638 W 6
Date
1993, 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
  • Desserte de la zone d’activité des Hauts de Belfort....
Résultat n°77
Cote
1045 W 101
Date
1964 - 1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plan d’urbanisme communaux.
Résultat n°78
Cote
1742W/6
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.
Résultat n°79
Cote
1029 W 5-6
Date
1961 - 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité du...
Résultat n°80
Cote
1029 W 62
Date
1969 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Délégations de signatures.