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  1. Résultat n°1

    Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1968 - 1972

    Cote

    1015 W 32

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  2. Résultat n°2

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  3. Résultat n°3

    Programmes départementaux d’équipement.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 56

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Programmes départementaux d’équipement.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  4. Résultat n°4

    Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Date

    1967 - 1976

    Cote

    1028 W 108

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  5. Résultat n°5

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  6. Résultat n°6

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  7. Résultat n°7

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  8. Résultat n°8

    Commission agriculture.

    Date

    1966 - 1969

    Cote

    1029 W 8

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission agriculture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  9. Résultat n°9

    Commission communication.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 9

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission communication.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  10. Résultat n°10

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  11. Résultat n°11

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  12. Résultat n°12

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  14. Résultat n°14

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  15. Résultat n°15

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  16. Résultat n°16

    Commission départementale d’équipement.

    Date

    1971 - 1972

    Cote

    1029 W 18

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission départementale d’équipement.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  17. Résultat n°17

    Commission nationale des économies d’énergie.

    Date

    1972 - 1973

    Cote

    1029 W 19

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission nationale des économies d’énergie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  18. Résultat n°18

    Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Cote

    1029 W 27

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  19. Résultat n°19

    Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Cote

    1029 W 28

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  20. Résultat n°20

    Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Cote

    1029 W 29

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  21. Résultat n°21

    Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.

    Cote

    1029 W 30

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  22. Résultat n°22

    Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.

    Cote

    1029 W 31

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  23. Résultat n°23

    Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.

    Cote

    1029 W 32

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  24. Résultat n°24

    Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.

    Cote

    1029 W 33

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  25. Résultat n°25

    Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.

    Cote

    1029 W 34

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  26. Résultat n°26

    Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.

    Cote

    1029 W 35

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.

    Cote

    1029 W 36

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  28. Résultat n°28

    Bavilliers, Beaucourt, Belfort.

    Cote

    1029 W 37

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bavilliers, Beaucourt, Belfort.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  29. Résultat n°29

    Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.

    Cote

    1029 W 38

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  30. Résultat n°30

    Registres de réunions.

    Date

    1971 - 1981

    Cote

    1029 W 39

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Registres de réunions.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  31. Résultat n°31

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  32. Résultat n°32

    Construction de l’Inspection Académique, extension Préfecture (projet abandonné).

    Date

    1975 - 1977

    Cote

    1029 W 56

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Construction de l’Inspection Académique, extension...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  33. Résultat n°33

    Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.

    Date

    1973

    Cote

    1029 W 57

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  34. Résultat n°34

    Réforme des services administratifs.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 58

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme des services administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Terrains militaires des Fougerais.

    Date

    1972

    Cote

    1029 W 59

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Terrains militaires des Fougerais.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  36. Résultat n°36

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  37. Résultat n°37

    Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude sur les transports collectifs.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1029 W 68

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  38. Résultat n°38

    Construction de l’URSAAF.

    Date

    1974

    Cote

    1029 W 69

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Construction de l’URSAAF.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  40. Résultat n°40

    Office H.L.M..

    Date

    1974 - 1976

    Cote

    1029 W 73

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M..

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  41. Résultat n°41

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  42. Résultat n°42

    Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.

    Date

    1964 - 1978

    Cote

    1029 W 75

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  43. Résultat n°43

    Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement des stations d’épuration.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1029 W 78

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  44. Résultat n°44

    Déconcentration des décisions de l’Etat en matière d’investissements publics.

    Date

    1970 - 1973

    Cote

    1045 W 1

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Déconcentration des décisions de l’Etat en matière...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 2

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Travaux financés par l’Etat et l’Etablissement Public Régional (E.P.R.).

    Date

    1978 - 1979

    Cote

    1045 W 3

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Travaux financés par l’Etat et l’Etablissement Public...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Conférence Administrative Régionale du 30 juin 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1045 W 4

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conférence Administrative Régionale du 30 juin 1977.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    VIIIème Plan, préparation.

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1045 W 5

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIIIème Plan, préparation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports et de communication.

    Date

    1968

    Cote

    1045 W 13

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Délégations à la Commission départementale.

    Date

    1973 - 1982

    Cote

    1045 W 18

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Délégations à la Commission départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    VIIème Plan : préparation.

    Date

    1977 - 1980

    Cote

    1045 W 19

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIIème Plan : préparation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1045 W 20

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 21

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.

    Date

    1978 - 1979

    Cote

    1045 W 35

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Chambre d’agriculture : sessions.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1045 W 36

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Chambre d’agriculture : sessions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Agence de Développement économique pour Belfort et le Territoire de Belfort, création approbation des statuts aides financières.

    Date

    1977 - 1980

    Cote

    1045 W 37

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Développement économique pour Belfort et...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort : assemblée générale et CA.

    Date

    1977 - 1982

    Cote

    1045 W 38

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort : assemblée...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Chambre de Commerce et d’Industrie : assemblée générale.

    Date

    1980 - 1981

    Cote

    1045 W 38

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Chambre de Commerce et d’Industrie : assemblée générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Agence de Bassin : extraits des délibérations du CA.

    Date

    1979 - 1982

    Cote

    1045 W 41

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin : extraits des délibérations du CA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Plan départemental d’Assainissement.

    Date

    1972

    Cote

    1045 W 42

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan départemental d’Assainissement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Surveillance des stations d’épuration.

    Date

    1970 - 1979

    Cote

    1045 W 43

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Surveillance des stations d’épuration.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions prioritaires.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1045 W 44

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Dégâts causés par le verglas.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1045 W 45

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dégâts causés par le verglas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 46

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Etablissement Public Régional (E.P.R.).

    Date

    1979 - 1982

    Cote

    1045 W 47

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Etablissement Public Régional (E.P.R.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Rapports à la Commission départementale.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1045 W 48

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Rapports à la Commission départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Etablissement Public Régional (E.P.R.).

    Date

    1975 - 1982

    Cote

    1045 W 56

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Etablissement Public Régional (E.P.R.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités. 1970 - 1982

    Cote

    1045 W 76

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 77

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Plan de circulation, programme 1979-1980.

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1045 W 78

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan de circulation, programme 1979-1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Voierie communale, programme 1980.

    Date

    1980 - 1981

    Cote

    1045 W 79

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Voierie communale, programme 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

    Cote

    1045 W 94

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 95

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Office H.L.M. : DUP fiscales.

    Date

    1980 - 1982

    Cote

    1045 W 99

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Office H.L.M. : DUP fiscales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Déclarations d’utilité publique communale.

    Date

    1980

    Cote

    1045 W 100

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Déclarations d’utilité publique communale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Plan d’urbanisme communaux.

    Date

    1964 - 1973

    Cote

    1045 W 101

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan d’urbanisme communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Lotissement Lenot à Chaux.

    Date

    1980

    Cote

    1045 W 102

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Lotissement Lenot à Chaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Recours.

    Date

    1981

    Cote

    1045 W 103

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Recours.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Commissions régionales.

    Date

    1963 - 1980

    Cote

    1128 W 22

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions régionales.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  80. Résultat n°80

    Organisation administrative.

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    1128 W 34

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Organisation administrative.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)