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366 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Constructions.

Date

1940-1955

Cote

1630 W 94

Résultat n°2

Impositions locales.

Date

1941-1969

Cote

1630 W 70

Résultat n°3

Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

Date

1942 - 1978

Cote

1028 W 90-107

Résultat n°4

Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.

Date

1942-1971

Cote

1630 W 1-14

Résultat n°5

Commissions administratives départementales (actions sanitaires et sociales, Aanciens combattants, victimes de guerre, Affaires culturelles, agriculture, concurrence, consommation, éducation nationale, équipement, travail et emploi, services de la Préfecture).

Date

1943 - 1985

Cote

1128 W 1-21

Résultat n°6

Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

Date

1944-1969

Cote

1630 W 85

Résultat n°7

Eliminé.

Date

-

Cote

1029 W 20-26

Résultat n°8

Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.

Date

1945-1959

Cote

1630 W 60-63

Résultat n°9

Cité administrative.

Date

1945 - 1968

Cote

1029 W 63-65

Résultat n°10

Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

Date

1947-1969

Cote

1630 W 82-84

Résultat n°11

Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

Date

1948-1973

Cote

1630 W 97-104

Résultat n°12

Affaires communales.

Date

1949-1968

Cote

1630 W 96

Résultat n°13

Cessions aux communes de terrain militaire.

Date

1952-1954

Cote

1630 W 95

Résultat n°14

Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe communale perçue au titre des anciennes contributions.

Date

1952-1969

Cote

1630 W 64-67

Résultat n°15

Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers : budgets, comptes, PV.

Date

1952-1967

Cote

1630 W 47-51

Résultat n°16

Expansion régionale.

Date

1955 - 1965

Cote

1029 W 1

Résultat n°17

Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations, instructions, documentation.

Date

1956-1967

Cote

1630 W 52-58

Résultat n°18

Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

Date

1957-1968

Cote

1630 W 76-80

Résultat n°19

Litige.

Date

1958-1972

Cote

1630 W 84

Résultat n°20

Budgets communaux.

Date

1958-1960

Cote

1630 W 15-46