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  1. Résultat n°1

    Constructions.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1630 W 94

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Constructions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Impositions locales.

    Date

    1941-1969

    Cote

    1630 W 70

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Impositions locales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Date

    1942 - 1978

    Cote

    1028 W 90-107

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  4. Résultat n°4

    Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.

    Date

    1942-1971

    Cote

    1630 W 1-14

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Commissions administratives départementales (actions sanitaires et sociales, Aanciens combattants, victimes de guerre, Affaires culturelles, agriculture, concurrence, consommation, éducation nationale, équipement, travail et emploi, services de la Préfecture).

    Date

    1943 - 1985

    Cote

    1128 W 1-21

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions administratives départementales (actions...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  6. Résultat n°6

    Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Date

    1944-1969

    Cote

    1630 W 85

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  8. Résultat n°8

    Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.

    Date

    1945-1959

    Cote

    1630 W 60-63

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Fonds de compensation des allocations familiales :...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Cité administrative.

    Date

    1945 - 1968

    Cote

    1029 W 63-65

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Cité administrative.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  10. Résultat n°10

    Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1630 W 82-84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

    Date

    1948-1973

    Cote

    1630 W 97-104

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Cessions aux communes de terrain militaire.

    Date

    1952-1954

    Cote

    1630 W 95

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cessions aux communes de terrain militaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe communale perçue au titre des anciennes contributions.

    Date

    1952-1969

    Cote

    1630 W 64-67

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers : budgets, comptes, PV.

    Date

    1952-1967

    Cote

    1630 W 47-51

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  17. Résultat n°17

    Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations, instructions, documentation.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1630 W 52-58

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1630 W 76-80

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Litige.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1630 W 84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Litige.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Budgets communaux.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1630 W 15-46

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Hospice Le Chênois : budgets.

    Date

    1959-1966

    Cote

    1630 W 71

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Hospice Le Chênois : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  23. Résultat n°23

    Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux ; commissions consultatives économiques des aérodromes civils.

    Date

    1960 - 1980

    Cote

    1045 W 95-98

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1029 W 5-6

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité du...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  25. Résultat n°25

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  26. Résultat n°26

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  28. Résultat n°28

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  29. Résultat n°29

    Marchés pour travaux.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1630 W 87-93

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Marchés pour travaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Commissions régionales.

    Date

    1963 - 1980

    Cote

    1128 W 22

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions régionales.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  31. Résultat n°31

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  32. Résultat n°32

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  33. Résultat n°33

    Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.

    Date

    1963

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Revenus patrimoniaux des communes.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1630 W 97

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Revenus patrimoniaux des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Plan d’urbanisme communaux.

    Date

    1964 - 1973

    Cote

    1045 W 101

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan d’urbanisme communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1964 - 1981

    Cote

    1045 W 28-34

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 46

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

    Cote

    1045 W 94

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Articles éliminés.

    Cote

    1045 W 80-93

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Articles éliminés.

    Cote

    1045 W 6-12

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Articles éliminés.

    Cote

    1045 W 14-17

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 21

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 95

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités. 1970 - 1982

    Cote

    1045 W 76

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Articles éliminés.

    Cote

    1045 W 39-40

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Articles éliminés.

    Cote

    1045 W 49-75

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Réforme des services administratifs.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 58

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme des services administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  49. Résultat n°49

    Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions prioritaires.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1045 W 44

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Réforme de 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 76-77

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme de 1964.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  51. Résultat n°51

    Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.

    Date

    1964 - 1978

    Cote

    1029 W 75

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  52. Résultat n°52

    Subventions aux édifices culturels.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1630 W 68

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Subventions aux édifices culturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Réunion des maires.

    Date

    1965

    Cote

    1630 W 59

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Réunion des maires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1965 - 1981

    Cote

    1028 W 1-12

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  55. Résultat n°55

    VIIe Plan.

    Date

    1965 - 1980

    Cote

    1028 W 34-72

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIIe Plan.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  56. Résultat n°56

    Préparation du Programme Régional de Développement et d’Equipement : réunions, projets, travaux.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1189 W 2-47

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Préparation du Programme Régional de Développement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  58. Résultat n°58

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  59. Résultat n°59

    Articles éliminés.

    Cote

    1189 W 48-61

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Commission communication.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 9

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission communication.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  61. Résultat n°61

    Commission du logement, enquêtes, rapports.

    Date

    1966 - 1973

    Cote

    1029 W 13-14

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission du logement, enquêtes, rapports.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  62. Résultat n°62

    Commission agriculture.

    Date

    1966 - 1969

    Cote

    1029 W 8

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission agriculture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  63. Résultat n°63

    Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Date

    1967 - 1976

    Cote

    1028 W 108

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  64. Résultat n°64

    Cotisations municipales ; dépenses prud’homales.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1630 W 69

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cotisations municipales ; dépenses prud’homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Fonds d’action locale, élections au comité.

    Date

    1968

    Cote

    1630 W 95

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Fonds d’action locale, élections au comité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  67. Résultat n°67

    Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1968 - 1972

    Cote

    1015 W 32

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  68. Résultat n°68

    Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports et de communication.

    Date

    1968

    Cote

    1045 W 13

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Associations foncières : budgets.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1630 W 74-75

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Associations foncières : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  71. Résultat n°71

    Recueil et répertoires des actes administratifs.

    Date

    1969 - 1981

    Cote

    1029 W 60-61

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Recueil et répertoires des actes administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  72. Résultat n°72

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

    Date

    1969 - 1971

    Cote

    1029 W 3-4

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  73. Résultat n°73

    Terrains militaires, cession, échange ; casernes.

    Date

    1969 - 1983

    Cote

    1128 W 46-47

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Terrains militaires, cession, échange ; casernes.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  74. Résultat n°74

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  75. Résultat n°75

    VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Date

    1970

    Cote

    1189 W 1

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Associations foncières : budgets.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1630 W 72

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Associations foncières : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Syndicats (eaux, CES, CEG) : budgets.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1630 W 73

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Syndicats (eaux, CES, CEG) : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1029 W 51-52

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  79. Résultat n°79

    Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial, de liaisons de l’action Socio-Culturelle, de dérogation pour les prix de journées des établissements pour l’enfance inadaptée.

    Date

    1970 - 1978

    Cote

    1029 W 40-42

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  80. Résultat n°80

    VIe Plan.

    Date

    1970 - 1976

    Cote

    1015 W 51-55

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIe Plan.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation