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  • 1

    Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1968 - 1972

    Cote

    1015 W 32

    • Contexte : 1015 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 2

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 3

    Programmes départementaux d’équipement.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 56

    • Contexte : 1015 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Programmes départementaux d’équipement.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 4

    Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Date

    1967 - 1976

    Cote

    1028 W 108

    • Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 5

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 6

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 7

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 8

    Commission agriculture.

    Date

    1966 - 1969

    Cote

    1029 W 8

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission agriculture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 9

    Commission communication.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 9

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission communication.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 10

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 11

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 12

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 13

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 14

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 15

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 16

    Commission départementale d’équipement.

    Date

    1971 - 1972

    Cote

    1029 W 18

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Commission départementale d’équipement.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 17

    Commission nationale des économies d’énergie.

    Date

    1972 - 1973

    Cote

    1029 W 19

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Commission nationale des économies d’énergie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 18

    Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Cote

    1029 W 27

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 19

    Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Cote

    1029 W 28

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 20

    Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Cote

    1029 W 29

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.