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366 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/6

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  2. Résultat n°2

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/5

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  3. Résultat n°3

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  4. Résultat n°4

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/3

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  5. Résultat n°5

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/2

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  6. Résultat n°6

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/1

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  7. Résultat n°7

    Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.

    Date

    1996-2010

    Cote

    1998W/30

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  8. Résultat n°8

    Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.

    Date

    2007-2013

    Cote

    1998W/29

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  9. Résultat n°9

    Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  10. Résultat n°10

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

    Date

    2001-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  11. Résultat n°11

    Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  12. Résultat n°12

    Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  13. Résultat n°13

    Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.)  : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) ...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  14. Résultat n°14

    Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  15. Résultat n°15

    Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.

    Date

    2015

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  16. Résultat n°16

    Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

    Date

    1996-2011

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Rencontre avec les autorités de la République et du...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  17. Résultat n°17

    Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  18. Résultat n°18

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  19. Résultat n°19

    Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  20. Résultat n°20

    Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.)  : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.

    Date

    2014-2016

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) ...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  21. Résultat n°21

    Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.

    Date

    2005-2015

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  22. Résultat n°22

    Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

    Date

    2016-2019

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  23. Résultat n°23

    Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.

    Date

    2006-2011

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  24. Résultat n°24

    Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois » : presse, rapports, plaquettes, expertises, plans, conventions.

    Date

    2015-2017

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois »...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  25. Résultat n°25

    Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1998W/22

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  26. Résultat n°26

    Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) : rapports d'instructions, comités régionaux, correspondance, synthèses, diagnostics, programmes opérationnels, comptes rendus, notes, décisions, arrêtés, délibérations, rapports.

    Date

    2009-2016

    Cote

    1998W/21

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  27. Résultat n°27

    Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    2009-2014

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  28. Résultat n°28

    Silver Economie : correspondance, contrat.

    Date

    2013

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Silver Economie : correspondance, contrat.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  29. Résultat n°29

    Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole (F.E.O.G.A.) : correspondance.

    Date

    2013

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  30. Résultat n°30

    Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020 : correspondance, conventions, assemblées plénières, comptes rendus, comités de suivi, plaquettes, réglementations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  31. Résultat n°31

    Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

    Date

    1992-2015

    Cote

    1998W/19

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  32. Résultat n°32

    Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1998W/18

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  33. Résultat n°33

    Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020) : plaquettes, notes, protocoles, comptes rendus, conventions, synthèses, correspondance, comités de pilotage, rapports.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1998W/18

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  34. Résultat n°34

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  35. Résultat n°35

    Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : ouvrage.

    Date

    2014

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  36. Résultat n°36

    Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Territoire de Belfort : comptes rendus, notes, plaquettes, présentations, documentations, conventions, lexiques, guides, délibérations, synthèses, presse.

    Date

    2010-2013

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  37. Résultat n°37

    Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

    Date

    2009-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  38. Résultat n°38

    correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.

    Date

    2010-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  39. Résultat n°39

    Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes rendus, audiences, arrêtés, synthèses, relevés d'informations, relevés de décisions, procès-verbaux.

    Date

    1998-2013

    Cote

    1998W/13

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  40. Résultat n°40

    Musées : délibérations, correspondance.

    Date

    2006-2012

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Musées : délibérations, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  41. Résultat n°41

    Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

    Date

    2014-2019

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  42. Résultat n°42

    Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique de Franche-Comté : plaquettes, correspondance, comptes rendus.

    Date

    2009-2012

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  43. Résultat n°43

    Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  44. Résultat n°44

    Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Date

    2014

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  45. Résultat n°45

    Renouvellement de la composition de la Commission Départementale des Objets Mobiliers : arrêtés, correspondance, commissions permanentes, bilans.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Renouvellement de la composition de la Commission Départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  46. Résultat n°46

    Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance, conseils d'administration, rapports, procès-verbaux, comptes-rendus, présentations.

    Date

    2012-2014

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  47. Résultat n°47

    Accès aux services dans les Territoires : diagnostics, brochures, synthèses, chartes.

    Date

    2004-2008

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Accès aux services dans les Territoires : diagnostics,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  48. Résultat n°48

    Restructuration des trésoreries : presse, correspondance, comptes rendus, arrêtés.

    Date

    2002-2009

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Restructuration des trésoreries : presse, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  49. Résultat n°49

    Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats de gestion, procès-verbaux, dossiers de presse, délibérations, avenants.

    Date

    2000-2009

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  50. Résultat n°50

    Modernisation des services publics : comptes rendus, correspondance, arrêtés, notes.

    Date

    2007

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Modernisation des services publics : comptes rendus,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  51. Résultat n°51

    Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes rendus, délibérations, presse.

    Date

    2007

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  52. Résultat n°52

    Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse, relevés de décisions, audiences, correspondance, conventions, plans de financement, réunions, cahier des charges.

    Date

    2013-2016

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  53. Résultat n°53

    Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports, délibérations, comités de pilotage, commissions permanentes, communiqués de presse, projets, présentations, correspondance, conventions.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  54. Résultat n°54

    Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance, présentations, études, plaquettes, dossiers d'études.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  55. Résultat n°55

    Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Communautaire.

    Date

    2013

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  56. Résultat n°56

    Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants, états et suivis financiers, notes, feuillets d'information, dossiers d'expertise, notes de synthèses, presse, audiences, délibérations, correspondance, relevés de conclusions, comptes rendus.

    Date

    2010-2014

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  57. Résultat n°57

    Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance, commissions permanentes, présentations, plaquettes.

    Date

    2004-2012

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  58. Résultat n°58

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  59. Résultat n°59

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences, notes, statuts, correspondance, interventions, rapports, conseil syndical, synthèses, cahiers de mobilité, revues de presse, délibérations.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1998W/4

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  60. Résultat n°60

    Travaux de sécurité des établissements scolaires : correspondance, arrêtés, programmes et plans quinquennaux, délibérations, procès-verbaux, diagnostics, notices, presse, plans, attestations.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1998W/3

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Travaux de sécurité des établissements scolaires :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  61. Résultat n°61

    Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.) : arrêtés, notes, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1998W/3

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  62. Résultat n°62

    Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN) : règlement intérieur, procès-verbaux, correspondance, arrêtés, notes, presse, délibérations, plaquettes, comptes rendus, bilatérales

    Date

    2013-2016

    Cote

    1998W/2

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  63. Résultat n°63

    Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

    Date

    1992-2020

    Cote

    1998W/1

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  64. Résultat n°64

    Gare TGV : notes, correspondance, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, bilans.

    Date

    1997-2013

    Cote

    1988W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare TGV : notes, correspondance, délibérations, commissions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  65. Résultat n°65

    ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

    Date

    2005-2006

    Cote

    1871W/11

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  66. Résultat n°66

    Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

    Date

    2006

    Cote

    1871W/10

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  67. Résultat n°67

    ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005

    Date

    2000-2005

    Cote

    1871W/9

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  68. Résultat n°68

    ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

    Date

    2005-2009

    Cote

    1871W/8

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  69. Résultat n°69

    CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/7

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  70. Résultat n°70

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  71. Résultat n°71

    Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont

    Date

    2007-2008

    Cote

    1871W/5

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  72. Résultat n°72

    Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Date

    2003-2004

    Cote

    1871W/4

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  73. Résultat n°73

    Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    1871W/3

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  74. Résultat n°74

    Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)

    Date

    1999-2006

    Cote

    1871W/2

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  75. Résultat n°75

    Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds Interministériel d'Intervention (FIV) (1999) ; Contrats de ville Belfort-Offemont et avenants (1994-2000) ; Préparation futur contrat de ville (2000-2006) ; Textes, notes, conventions (1998-2000) ; Réunions (mars-juin 1999) ; contrats de ville (2000-2006)

    Date

    1994-2000

    Cote

    1871W/1

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  76. Résultat n°76

    Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1798W/24

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  77. Résultat n°77

    ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution du dispositif ZFU ;Tableau récapitulatif régimes exonérations applicables dans les ZRU et ZFU ; Lettres de la DIV (Délégation Interministérielle à la Ville) et brochures ; Circulaires Liste des entreprises en ZFU en 1999 ; Compte-rendu réunion du 5 juillet 2004 à Paris ; Mise en place ANRU. ;Questionnaires d’évaluation-ZFU ; Contrat d’accueil et d’intégration des primo-arrivants (plate-forme d’accueil Plan Départemental d’Accueil) ; Contrat d’action prévention de la délinquance ; Budget prévisionnel ; délibérations du Conseil Municipal et Conseil d’administration (CCAS) ; Contractualisation des relations entre Etat et conseils généraux en matière de protection de l’enfance ; Création d’unités à encadrement éducatif renforcé dans le secteur associatif ; Statistiques ; Note Logements étudiants aux Glacis ; FASILD (Fonds d’Action et de Soutien à l’Intégration et la Lutte contre les Discriminations) ; Dossier Audience avec Directeur Régional du FASILD.

    Date

    1996-2006

    Cote

    1798W/23

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  78. Résultat n°78

    Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1798W/22

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  79. Résultat n°79

    Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.

    Date

    1999-2003

    Cote

    1798W/21

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  80. Résultat n°80

    Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux ; Plaquette d’information-fiscalité en matière d’aménagement du territoire ; Exonérations fiscales et sociales en ZFU, Chambre des métiers ; Brochures diverses ; Dossier pacte de relance complet ; Exonérations de droit en ZRU et ZF ; Réunions groupes de travail et comptes-rendus ZFU ; Géographie des quartiers prioritaires de la politique de la ville : Arsot-Résidences-Glacis ; Contentieux nouvelle bonification indiciaire jugement Tribunal administratif Conseil Général ; Comités de pilotage projet urbain des Résidences.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1798W/20

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets