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  1. Résultat n°1

    Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 2

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  3. Résultat n°3

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Subventions aux édifices culturels.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1630 W 68

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Subventions aux édifices culturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  7. Résultat n°7

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  8. Résultat n°8

    Réunion des maires.

    Date

    1965

    Cote

    1630 W 59

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Réunion des maires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Voierie communale, programme 1980.

    Date

    1980 - 1981

    Cote

    1045 W 79

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Voierie communale, programme 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  11. Résultat n°11

    GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/15

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  12. Résultat n°12

    CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    1029 W 43-45

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

    Date

    2001-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  14. Résultat n°14

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15

    Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

    Date

    1992-2015

    Cote

    1998W/19

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  16. Résultat n°16

    Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1998W/22

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  17. Résultat n°17

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  18. Résultat n°18

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  19. Résultat n°19

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  20. Résultat n°20

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  21. Résultat n°21

    Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des terrains militaires.

    Date

    1972 - 1981

    Cote

    1128 W 37-38

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  22. Résultat n°22

    Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

    Date

    1991, 1997

    Cote

    1638 W 2

    • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
    • Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
    2ème Direction - 3ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1630 W 82-84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    2009-2014

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  25. Résultat n°25

    Rapports d’activités des chefs de services Etat et Département.

    Date

    1982 - 1984

    Cote

    1128 W 42-45

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Rapports d’activités des chefs de services Etat et...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  26. Résultat n°26

    Commissions régionales.

    Date

    1963 - 1980

    Cote

    1128 W 22

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions régionales.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  27. Résultat n°27

    Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1550 W 11

    • Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/29

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  29. Résultat n°29

    CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1798W/10

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  30. Résultat n°30

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  31. Résultat n°31

    Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1748W/1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Animation économique : commissions ; élections des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  32. Résultat n°32

    Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Date

    2014

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  33. Résultat n°33

    Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises (A.C.C.R.E.) : dossiers, chrono.

    Date

    1994 - 1998

    Cote

    1414 W 22-32

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  34. Résultat n°34

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  36. Résultat n°36

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  37. Résultat n°37

    Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1015 W 45-46

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  38. Résultat n°38

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés, lois, décrets.

    Date

    1973 - 1992

    Cote

    1414 W 47-48

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  40. Résultat n°40

    Correspondance.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1015 W 48-50

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  41. Résultat n°41

    Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/27

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  42. Résultat n°42

    CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1798W/1

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  43. Résultat n°43

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/3

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  44. Résultat n°44

    Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/11

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  45. Résultat n°45

    VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Date

    1970

    Cote

    1189 W 1

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1630 W 76-80

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Associations foncières : budgets.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1630 W 72

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Associations foncières : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1998W/18

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  49. Résultat n°49

    Dotation de Développement Rural (D.D.R.) : arrêtés, correspondance, plans, relevés de conclusions, comptes rendus, délibérations, études, plaquettes, presse, conventions, avenants, procès-verbaux.

    Date

    2001-2009

    Cote

    1998W/30-31

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Dotation de Développement Rural (D.D.R.) : arrêtés,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  50. Résultat n°50

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1965 - 1981

    Cote

    1028 W 1-12

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  51. Résultat n°51

    Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.

    Date

    1978 - 1979

    Cote

    1045 W 35

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Caisse d’allocations familiales : aides aux réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Cessions aux communes de terrain militaire.

    Date

    1952-1954

    Cote

    1630 W 95

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cessions aux communes de terrain militaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Equipement Public Régional (E.P.R.).

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1028 W 73-80

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipement Public Régional (E.P.R.).

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  54. Résultat n°54

    Programmes départementaux d’équipement.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 56

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Programmes départementaux d’équipement.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  55. Résultat n°55

    Aides à l’investissement, Dotation de développement rural (D.D.R.) : commissions consultative, répartition de la dotation.

    Date

    1992 - 1996

    Cote

    1559 W 1

    • Contexte : 1559 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Aides à l’investissement, Dotation de développement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes -2ème Direction - 3ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

    Date

    1996-2011

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Rencontre avec les autorités de la République et du...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  57. Résultat n°57

    VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 77

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIIème Plan, constructions scolaires du 1er degré.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    VIIe Plan.

    Date

    1965 - 1980

    Cote

    1028 W 34-72

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIIe Plan.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  59. Résultat n°59

    Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1744W/2

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Développement et revitalisation du faubourg des Vosges...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  60. Résultat n°60

    Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  61. Résultat n°61

    Etude de l’environnement ; liaison navigable.

    Date

    1976-1988

    Cote

    1433 W 8

    • Contexte : 1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • CANAL A GRAND GABARIT.
    • Etude de l’environnement ; liaison navigable.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 3ème Bureau
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes

  62. Résultat n°62

    Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : extensions, créations, implantations et aménagements commerciaux.

    Date

    1985 - 1993

    Cote

    1414 W 1-14

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  63. Résultat n°63

    Dossiers particuliers concernant les affaires sanitaires et sociales (officines et établissements sanitaires et sociaux).

    Date

    1975 - 1984

    Cote

    1128 W 23-24

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Dossiers particuliers concernant les affaires sanitaires...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  64. Résultat n°64

    Fonds d’action locale, élections au comité.

    Date

    1968

    Cote

    1630 W 95

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Fonds d’action locale, élections au comité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Conseil départemental de Protection de l’Enfance et COTOREP.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1128 W 48

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil départemental de Protection de l’Enfance et...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  66. Résultat n°66

    Pistes cyclables à Belfort. Création d’un équipement et d’espaces extérieurs du quartier de la Pépinière à Belfort. Désenclavement et aménagement du souterrain de la gare - quartier de la Pépinière à Belfort.

    Date

    1995, 1997

    Cote

    1638 W 3

    • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
    • Pistes cyclables à Belfort. Création d’un équipement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
    2ème Direction - 3ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  68. Résultat n°68

    Revenus patrimoniaux des communes.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1630 W 97

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Revenus patrimoniaux des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

    Date

    1991-200

    Cote

    1798W/15

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  70. Résultat n°70

    Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance, rapports de l’association belfortaine pour la protection de la nature de la Chambre d’agriculture.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1433 W 1

    • Contexte : 1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • CANAL A GRAND GABARIT.
    • Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 3ème Bureau
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes

  71. Résultat n°71

    Office H.L.M. : DUP fiscales.

    Date

    1980 - 1982

    Cote

    1045 W 99

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Office H.L.M. : DUP fiscales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement (D.G.E.) des communes: arrêtés, correspondance, tableaux de répartition, réactions après répartition.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1560 W 1-9

    • Contexte : 1560 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1045 W 20

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Construction du centre de formation d’apprentis à Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    VIIe Plan.

    Date

    1972 - 1980

    Cote

    1015 W 58-116

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIIe Plan.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  75. Résultat n°75

    Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  76. Résultat n°76

    Desserte de la zone d’activité des Hauts de Belfort. Espaces extérieurs du quartier de Dardel. Aménagement des locaux de l’Office du Tourisme du Territoire de Belfort. Amélioration de l’accueil dans un service de proximité (crèche Voltaire).

    Date

    1993, 1998

    Cote

    1638 W 6

    • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
    • Desserte de la zone d’activité des Hauts de Belfort....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
    2ème Direction - 3ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Plan d’urbanisme communaux.

    Date

    1964 - 1973

    Cote

    1045 W 101

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan d’urbanisme communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/6

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  79. Résultat n°79

    Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1029 W 5-6

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité du...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  80. Résultat n°80

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.