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  1. Résultat n°1

    Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1972 W 106

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
  2. Résultat n°2

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  3. Résultat n°3

    Argent 聳 Or.

    Date

    1976

    Cote

    1047 W 25

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Argent – Or.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  4. Résultat n°4

    Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

    Date

    20 janvier 1943-22avril 1949.

    Cote

    99 W 73

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
  5. Résultat n°5

    Prisonniers français.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 297-308

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Prisonniers de guerre.
    • Prisonniers français.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  8. Résultat n°8

    Boulangers-pâtissiers.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1972 W 597/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
    • Boulangers-pâtissiers.
  9. Résultat n°9

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  10. Résultat n°10

    Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

    Date

    mars 1944

    Cote

    99 W 562

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
  11. Résultat n°11

    Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

    Date

    1944-1960

    Cote

    99 W 174

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Relations avec l’Education nationale.
    • Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
  12. Résultat n°12

    Vermeil.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W 36

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Vermeil.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Troupes allemandes.

    Date

    1941-1944

    Cote

    99 W 276-278

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Troupes allemandes.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    1988-1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    1972 W 609

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Emploi.
    • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
    • 1988-1989
  15. Résultat n°15

    Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

    Date

    1944-1946

    Cote

    99 W 541

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
  16. Résultat n°16

    Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1972 W 287/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
    • Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
  17. Résultat n°17

    Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1972 W 349

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Pharmacies et officines du département, création et...
  18. Résultat n°18

    Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

    Date

    28 décembre 1951-29 décembre 1953

    Cote

    99 W 69

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
  19. Résultat n°19

    Juillet 1955-octobre 1956

    Cote

    99 W 52

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Télégrammes
    • Télégrammes arrivés.
    • Juillet 1955-octobre 1956
  20. Résultat n°20

    Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1974-2001

    Cote

    1972 W 489/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Justice.
    • Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...