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  1. Résultat n°1

    Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1972 W 106

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
  2. Résultat n°2

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  3. Résultat n°3

    Argent 聳 Or.

    Date

    1976

    Cote

    1047 W 25

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Argent – Or.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  4. Résultat n°4

    Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

    Date

    20 janvier 1943-22avril 1949.

    Cote

    99 W 73

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
  5. Résultat n°5

    Prisonniers français.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 297-308

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Prisonniers de guerre.
    • Prisonniers français.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  8. Résultat n°8

    Boulangers-pâtissiers.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1972 W 597/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
    • Boulangers-pâtissiers.
  9. Résultat n°9

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  10. Résultat n°10

    Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

    Date

    mars 1944

    Cote

    99 W 562

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
  11. Résultat n°11

    Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

    Date

    1944-1960

    Cote

    99 W 174

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Relations avec l’Education nationale.
    • Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
  12. Résultat n°12

    Vermeil.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W 36

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Vermeil.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Troupes allemandes.

    Date

    1941-1944

    Cote

    99 W 276-278

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Troupes allemandes.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    1988-1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    1972 W 609

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Emploi.
    • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
    • 1988-1989
  15. Résultat n°15

    Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

    Date

    1944-1946

    Cote

    99 W 541

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
  16. Résultat n°16

    Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1972 W 287/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
    • Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
  17. Résultat n°17

    Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1972 W 349

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Pharmacies et officines du département, création et...
  18. Résultat n°18

    Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

    Date

    28 décembre 1951-29 décembre 1953

    Cote

    99 W 69

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
  19. Résultat n°19

    Juillet 1955-octobre 1956

    Cote

    99 W 52

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Télégrammes
    • Télégrammes arrivés.
    • Juillet 1955-octobre 1956
  20. Résultat n°20

    Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1974-2001

    Cote

    1972 W 489/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Justice.
    • Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...
  21. Résultat n°21

    Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1972 W 113

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).
  22. Résultat n°22

    Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

    Date

    1945-1951

    Cote

    99 W 691

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Eaux et forêts
    • Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des...
  23. Résultat n°23

    1970-1976

    Date

    1970-1976

    Cote

    1972 W 282

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
    • Instructions départementales et nationales.
    • 1970-1976
  24. Résultat n°24

    Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement des travailleurs déportés : fiches individuelle de renseignements.

    Date

    1945

    Cote

    99 W 345

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, déportation et internement
    • Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement...
  25. Résultat n°25

    Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires » du ministère aux préfets de régions et préfets, circulaires et instructions du ministère de l'information, du délégué général à la propagande, listes de films censurés.

    Date

    juin 1943-avril 1944

    Cote

    99 W 248

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Propagande, censure contrôle de l’information
    • Bulletins d’information
    • Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires »...
  26. Résultat n°26

    Elections législatives : résultats, listes des délégués des partis, circulaires, tracts, rapports de police sur les réunions politiques.

    Date

    1958

    Cote

    99 W 589

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Elections
    • Référendums, élections législatives et senatoriales
    • Elections législatives : résultats, listes des délégués...
  27. Résultat n°27

    2006-2012

    Date

    2006-2012

    Cote

    1972 W 224

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’actions de sécurité routière.
    • 2006-2012
  28. Résultat n°28

    Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports, presse, pétitions échantillonnées, signature de convention de financement (1991-1995, 2014) ; gérance bibliothèque et commerce du livre en gares de Delle et Belfort : presse, notes, arrêtés, correspondance (1953-1971).

    Date

    1953-2014

    Cote

    1972 W 452

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports ferroviaires.
    • Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports,...
  29. Résultat n°29

    1955-1957

    Cote

    99 W 107

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1955-1957
  30. Résultat n°30

    Valdoie.

    Date

    1987-2000

    Cote

    1972 W 135

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Valdoie.
  31. Résultat n°31

    Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).

    Cote

    99 W 29

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Courrier départ
    • Chrono de copies de correspondance départ de la préfecture...
    • Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).
  32. Résultat n°32

    Rapports d’activité des services de police municipale de Belfort, envoyés au ministère de l’Intérieur.

    Date

    octobre 1940-février 1942

    Cote

    99 W 424

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de l’opinion
    • Police
    • Rapports d’activité des services de police municipale...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Argent.

    Date

    1979

    Cote

    1047 W 41

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Argent.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  35. Résultat n°35

    Janvier 1956

    Cote

    99 W 586

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Elections
    • Référendums, élections législatives et senatoriales
    • Elections législatives : déclarations de candidature,...
    • Janvier 1956
  36. Résultat n°36

    Dénomination de rues.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 244

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Dénomination de rues.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  37. Résultat n°37

    1951-1954

    Cote

    99 W 103

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Affaires réservées
    • Invitations
    • Invitations adressées au préfet.
    • 1951-1954
  38. Résultat n°38

    1981-1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    1972 W 32

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Activités et vie politique dans le département.
    • Surveillance de l’activité politique dans le Territoire...
    • Surveillance des mouvements, publications et des personnes...
    • 1981-1984
  39. Résultat n°39

    10e anniversaire de la Libération : programme, rapports de police, correspondance.

    Date

    1954

    Cote

    99 W 482

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Fêtes et cérémonies
    • Célébrations
    • 10e anniversaire de la Libération : programme, rapports...
  40. Résultat n°40

    Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties, état numérique des journées de détention pour l’année 1945.

    Date

    janvier-avril 1945

    Cote

    99 W 406

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Epuration
    • Camp d’internement
    • Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties,...
  41. Résultat n°41

    1989-1992

    Date

    1989-1992

    Cote

    1972 W 443/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports routiers.
    • Mouvements sociaux et conflits routiers : presse, notes...
    • 1989-1992
  42. Résultat n°42

    Henry Dorey, conseiller de la République.

    Date

    1946-1954

    Cote

    99 W 90

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Affaires réservées
    • Interventions
    • Interventions d’hommes politiques adressées du préfet.
    • Henry Dorey, conseiller de la République.
  43. Résultat n°43

    Télégrammes.

    Date

    1941-1958

    Cote

    99 W 40-54

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Correspondance générale
    • Télégrammes.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  44. Résultat n°44

    Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942), circulation des personnes (1941-1943), défense passive (1940-1942), réfugiés (1940-1942), répression (1940-1942).

    Date

    1940-1943

    Cote

    99 W 281

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Bureau des interprètes
    • Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942),...
  45. Résultat n°45

    1983-1987

    Date

    1983-1987

    Cote

    1972 W 330

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Centre hospitalier de Belfort, fonctionnement, extension,...
    • 1983-1987
  46. Résultat n°46

    Transports Helminger de Belfort : rapports de police.

    Date

    1951

    Cote

    99 W 656

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Grèves et conflits du travail
    • Dossiers par établissements
    • Transports Helminger de Belfort : rapports de police.
  47. Résultat n°47

    Visite du ministre de la santé M. Schneiter : rapports de police, documentation dont notes sur l’histoire du Chénois à Bavilliers, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    99 W 485

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Fêtes et cérémonies
    • Visites Officielles
    • Visite du ministre de la santé M. Schneiter : rapports...
  48. Résultat n°48

    Associations, aides aux prisonniers de guerre et déportés, maison de convalescence de La Charmeuse : état des demandes de certificats par les veuves de FFI, correspondance (1945-1947) ; attribution d’une broche aux veuves de la guerre 1914-1918 : correspondance (1943-1944).

    Date

    1943-1947

    Cote

    99 W 700

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Assistance, jeunesse, famille et Santé
    • Aides aux sinistrés, aide humanitaire
    • Associations, aides aux prisonniers de guerre et déportés,...
  49. Résultat n°49

    Constructions publiques, analyse commune par commune : enquête.

    Date

    1964

    Cote

    1522 W 5

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Constructions publiques, analyse commune par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  50. Résultat n°50

    Association des anciens Combattants : notices sur chaque association.

    Date

    1956

    Cote

    99 W 358

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, déportation et internement
    • Association des anciens Combattants : notices sur chaque...
  51. Résultat n°51

    Continent africain (1969-1993) ; Macédoine, ville de Skopje (1963) ; URSS, ville de Zaporojie (1985).

    Date

    1963-1993

    Cote

    1972 W 10

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Relations internationales : notes, presse, bilans,...
    • Continent africain (1969-1993) ; Macédoine, ville de...
  52. Résultat n°52

    1941-1952

    Cote

    99 W 537

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Mariage de gendarmes et militaires, enquêtes : rapports...
    • 1941-1952
  53. Résultat n°53

    Grâces : notifications.

    Date

    1950-1951

    Cote

    99 W 519

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Interdits de séjours, personnes signalées
    • Interdits de séjours.
    • Grâces : notifications.
  54. Résultat n°54

    Grève des producteurs de lait : état des producteurs, rapports de police, correspondance.

    Date

    1948

    Cote

    99 W 686

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Agriculture
    • Grève des producteurs de lait : état des producteurs,...
  55. Résultat n°55

    Médaille de l’éducation physique.

    Date

    1947-1951

    Cote

    99 W 237

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques
    • Médailles, demandes d’attributions : notices individuelles,...
    • Médaille de l’éducation physique.
  56. Résultat n°56

    Organisation : correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    99 W 284

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Défense passive
    • Organisation : correspondance.
  57. Résultat n°57

    Recrutement : dossiers de candidature, arrêtés de nominations.

    Date

    1943-1944

    Cote

    99 W 287

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Défense passive
    • Chemins de fers, gardes des voies : dossiers de candidature,...
    • Recrutement : dossiers de candidature, arrêtés de nominations.
  58. Résultat n°58

    Gestion produits d’éclairage.

    Date

    1941-1942

    Cote

    101W/20

    • Contexte : 101 W - Préfecture - Cabinet

    • Élections consulaires Chambre des Métiers ; Elections...
    • Gestion produits d’éclairage.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  59. Résultat n°59

    1969-1984

    Date

    1969-1984

    Cote

    1972 W 177

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
    • Comités et exercices de défense de la zone Est : notes,...
    • 1969-1984
  60. Résultat n°60

    1999

    Date

    1999

    Cote

    1972 W 528

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Police, brigade urbaine.
    • Rapports journaliers.
    • 1999
  61. Résultat n°61

    Grosmagny à Lamadeleine.

    Cote

    99 W 556

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Dossiers établis par communes : arrêtés de nomination...
    • Grosmagny à Lamadeleine.
  62. Résultat n°62

    1993-1999

    Date

    1993-1999

    Cote

    1972 W 507

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Délinquance, conseil départemental et communal de la...
    • 1993-1999
  63. Résultat n°63

    Transports routiers et ferroviaires : rapport de police sur la réunion du syndicat, correspondance relative à un plan de mise en place de coordination des transports.

    Date

    1949

    Cote

    99 W 675

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Transports
    • Transports routiers et ferroviaires : rapport de police...
  64. Résultat n°64

    Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE), 1981-1996.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1972 W 615/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Emploi.
    • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
    • Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE), 1981-1996.
  65. Résultat n°65

    Démolition de bâtiments, barre de logements La Locomotive (2000) ; cheminée de l’usine d’incinération (2002) ; tour 26, rue Miellet à Offemont (2002) ; tour 9, rue Miellet à Belfort (2003) ; situation de la tour Debrot à Offemont (2002) : notes, rapports, plans, correspondance.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1972 W 205

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
    • Sécurité civile en lien avec les bâtiments.
    • Démolition de bâtiments, barre de logements La Locomotive...
  66. Résultat n°66

    Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Thiancourt, Saint-Dizier-l’Evêque, Réchésy.

    Date

    2005

    Cote

    1972 W 196

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
    • Inondations dans le Territoire de Belfort.
    • Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles...
    • Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Thiancourt,...
  67. Résultat n°67

    Poursuites par voie de vente.

    Date

    1974 - 1985

    Cote

    1095 W 226-232

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Poursuites par voie de vente.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  68. Résultat n°68

    1988-2003

    Date

    1988-2003

    Cote

    1972 W 54

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et fonctionnement.
    • Personnel d’État.
    • Entretien avec les Chefs des services départementaux...
    • 1988-2003
  69. Résultat n°69

    du 31 octobre 1995 au 22 mars 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1972 W 60

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et fonctionnement.
    • Minutes judiciaires.
    • du 31 octobre 1995 au 22 mars 1996.
  70. Résultat n°70

    Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM), Belfort : notes des Renseignements généraux, presse, activités de l’association, colloques, correspondance.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1972 W 304/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM), Belfort :...
  71. Résultat n°71

    Mesures d’internement.

    Date

    1944-1946

    Cote

    99 W 397-405

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Epuration
    • Mesures d’internement.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  72. Résultat n°72

    Vermeil - Or - Grande Or.

    Date

    1979

    Cote

    1047 W 44

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Vermeil - Or - Grande Or.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  73. Résultat n°73

    Argent.

    Date

    1977

    Cote

    1047 W 29

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Argent.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  74. Résultat n°74

    Mouvement des Citoyens (MDC) : notes des Renseignements généraux, tracts, rapports, presse, documentation, programmes de visites de Jean-Pierre Chevènement, correspondance.

    Date

    1984-1994

    Cote

    1972 W 19

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Activités et vie politique dans le département.
    • Partis politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Mouvement des Citoyens (MDC) : notes des Renseignements...
  75. Résultat n°75

    1986-2002

    Date

    1986-2002

    Cote

    1972 W 53

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et fonctionnement.
    • Personnel d’État.
    • Entretien avec les Chefs des services départementaux...
    • 1986-2002
  76. Résultat n°76

    Prévention de la violence et de la criminalité.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1095 W 277

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Prévention de la violence et de la criminalité.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  77. Résultat n°77

    Santé mentale, conseil départemental de la santé mentale : notes des Renseignements généraux, tracts, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1972 W 338/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Santé mentale, conseil départemental de la santé mentale...
  78. Résultat n°78

    1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    1972 W 630

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Office des Anciens Combattants du Territoire de Belfort (ONAC) :...
    • Cérémonies patriotiques organisées dans le Territoire...
    • 1992-1993
  79. Résultat n°79

    Grand Canal.

    Date

    1973 - 1982

    Cote

    1095 W 258

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Grand Canal.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  80. Résultat n°80

    Or

    Date

    1990-2008

    Cote

    7-13

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Or

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet