Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet - Recherche

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1

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

Date

2018-2019

Cote

1945W/3

2

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

Date

2018-2019

Cote

1945W/2

3

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Date

2018-2019

Cote

1945W/1

4

Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 406

5

Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 404

6

Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans, correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 403

7

Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.

Date

1983-2018

Cote

1972 W 420/1

8

2018

Date

2018

Cote

1972 W 401

9

Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.

Date

1979-2018

Cote

1972 W 303

10

Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).

Date

1974-2018

Cote

1972 W 438

11

Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations, plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 397

12

Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels, récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.

Date

2015-2018

Cote

1972 W 395

13

2017-2018

Date

2017-2018

Cote

1972 W 400

14

Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).

Date

1983-2018

Cote

1972 W 441

15

Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).

Date

1981-2018

Cote

1972 W 370

16

Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 405

17

Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 396

18

Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.

Date

1992-2018

Cote

1972 W 351/1

19

Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 394

20

Enquête sur le droit au logement ; plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées : motions, bilans, comités de pilotage (1991-1997) ; opération Habiter mieux : fonds de dossiers, dossier de presse, descriptif des opérations (2018).,

Date

2018

Cote

1972 W 475

21

Tour de France : arrêtés, conventions, attestations, règlements, notes, programmes, brochures, plans, correspondance ; Tour Alsace : arrêtés, conventions, règlements, programmes, brochures, plans, correspondance.,,,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 402

22

Exposition préparée par le service communication sur l’histoire de la Préfecture du Territoire de Belfort : copies de reproductions de plans et de photographies.

Date

s.d.

Cote

1972 W 636

23

Courses, cross départemental des sapeurs-pompiers : arrêtés, règlements, programmes, plans, correspondance ; les défis des hauts de Belfort : arrêtés, avis, attestations, conventions, devis, programmes, calendriers, plans, correspondance ; la France en courant : arrêtés, règlements, attestations, obtentions de label, notes explicatives, programmes, plans, coupures de presse, correspondance ; course L’illuminé : conventions, attestations, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 398

24

Athlétic club Anjoutey-Bourg : déclarations, recommandations, avis, plans, bans communaux, listes, calendriers, correspondance ; Belfort Athlé : arrêtés, attestations d’assurance, recommandations, avis, brochures, correspondance ; FCSMO Athlétisme : arrêtés, conventions, assurances, comptes rendus de réunion, avis, listes, plans, documentation, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 393

25

Économie, situation locale : plaquettes, presse, états des initiatives locales, bilans, correspondance.

Date

1990-2018

Cote

1972 W 551

26

La Maison blanche, Beaucourt (1989-1997), la Maison Léon Belot, Beaucourt (1989-1999), la Rosemontoise, Valdoie (1982-1994), maison de retraite de Delle (1993), maison de Rougemont-le-Château (1995-1998), foyer Marcel Braun, Bavilliers (1980-1996), fondation Pompidou, Belfort (1994-2018).

Date

1980-2018

Cote

1972 W 344

27

septembre-décembre 2018

Date

septembre-décembre 2018

Cote

1972 W 255

28

avril-août 2018

Date

avril-août 2018

Cote

1972 W 254

29

janvier-mars 2018

Date

janvier-mars 2018

Cote

1972 W 253

30

Pierre Michaillard.,

Date

2017

Cote

1972 W 3

31

2015-2017

Date

2015-2017

Cote

1972 W 513/1

32

Communauté turque et population kurde (1983-2017), communauté yougoslave (1987-1994), communauté roumaine (1990-1995), communauté italienne (1990-1991), communauté albanaise (1992-1993) ; résidents belges-suisses (1987).

Date

1983-2017

Cote

1972 W 301

33

2002-2017

Date

2002-2017

Cote

1972 W 183

34

Radios : France bleu (2016-2017) ; stations radioélectriques d’émission-réception : instructions, rapports, communiqué de presse (1946-1980).,

Date

2016-2017

Cote

1972 W 36/2

35

Communication des corps de l’Armée, visite du général Imbot, chef d’Etat-Major de l’Armée de terre (1984) ; visite de M. Charles Hernu, Ministre de la Défense (1984) ; présentation du service de santé des armées Belfort-Fontaine (1989) ; congrès annuel de l’union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (1989) ; conférence politique militaire de défense et stratégie aérienne à la salle des Fêtes de Belfort (1991) ; portes ouvertes du 35ème, départ du colonel Huguel (1996) ; rendez-vous citoyen, 1ère session de l’appel à la préparation de défense (1998) ; visite de la gestion des subsistances (1994) ; visite de la délégation militaire départementale du Territoire de Belfort (2015) ; inauguration du nouveau centre d’information et de recrutement des forces de l’armée de Belfort (2016) ; interview France 3 au 35ème RI (2017) : correspondance, note, presse (1984-1996) ; audiences accordées au Général Quesnot, Commandant de la 7ème division blindée et 65ème DMT à Besançon (1989), M. Bergue, Secrétaire général de la zone de défense Centre-Est (1993), Capitaine Mougin, chef de l’établissement des subsistances de Belfort (1993), Général Davout (2000), Général Litique (2001).

Date

1984-2017

Cote

1972 W 171

36

BA-CON.

Date

1974-2017

Cote

1972 W 598/1

37

Lettres aux locataires HLM 90, amicales des locataires de l’Arsot ; amélioration et embellissement 118 logements, rue Joliot à Belfort : document de présentation ; comptes financiers ; charte du logement social : recensement des demandes ; sécurité et vidéosurveillance quartier des Résidences, tour la Locomotive : présentation, nuisances ignalées (1989-2000) ; départ de M. Jacques Mougin, directeur de Territoire Habitat : presse, présentation (2017).,

Date

2017

Cote

1972 W 474

38

Cahiers de Sécurité et liberté n°1 à 4 rédigés par l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

s.d.

Cote

1972 W 500/1

39

2007-2017

Date

2007-2017

Cote

1972 W 516

40

Rallye régional de Franche-Comté : arrêtés, procès-verbal, attestations, registres de délibérations, conventions, dossiers de sécurité, avis, correspondance ; Liège-Rome-Lièg : arrêtés, règlements, comptes rendus, avis, correspondance ; 2ème Montée historique internationale du Ballon d’Alsace : arrêtés, comptes rendus, avis, coupures de presse, correspondance ; 19ème Montée historique du Salbert : arrêtés, règlements, comptes rendus, dossiers, avis, correspondance ; Super Motard : notes, télégrammes, coupure de presse, correspondance.,

Date

2017

Cote

1972 W 407

41

2005-2017

Date

2005-2017

Cote

1972 W 613/1

42

octobre-décembre 2017

Date

octobre-décembre 2017

Cote

1972 W 252

43

DE-DU.

Date

1981-2017

Cote

1972 W 575/1

44

Fort Dorsner, Giromagny : fonds de dossier, presse, plaquette (2017) ; fort Ordener, Vézelois : fonds de dossier, presse, plaquette (2017) ; fort de l’Otan, Evette-Salbert : fonds de dossier, presse, budget (2017) ; sécurité du fort des Fougerais, Bourogne : notes des Renseignements généraux, plans, notes, rapports (1981-1982).

Date

1981-2017

Cote

1972 W 182/1

45

Relation état et citoyen, défenseur des droits : presse, bilan.

Date

2016-2017

Cote

1972 W 52/1

46

Activités du 1er Régiment d’Artillerie (RA) : plaquette, presse, note (1998, 2017) ; activités du 35e Régiment d’Infanterie (RI) : plaquettes, presse, notes, correspondance (1987-1996).

Date

1987-2017

Cote

1972 W 173

47

2017

Date

2017

Cote

1972 W 399

48

Structures locales d’aide à la personne, Comité catholique contre la faim et pour le développement (1990-1992) ; Croix rouge (1987-1991) ; Secours catholique (1993-1995) ; Armée du Salut (1989-1993), Restaurant du cœur (1989-2017) ; Secours populaire (1988-1991).

Date

1987-2017

Cote

1972 W 353

49

Le Chênois, Bavilliers.

Date

2006-2017

Cote

1972 W 346

50

mars-septembre 2017

Date

mars-septembre 2017

Cote

1972 W 251

51

janvier-février 2017

Date

janvier-février 2017

Cote

1972 W 250

52

Manifestations épreuves sportives dans le Territoire de Belfort (à titre d'échantillonnage).

Date

2009-2016

Cote

1942W/1-1942W/12

53

Alsthom.

Date

2000-2016

Cote

1972 W 564

54

Enseignement et formation agricole, professionnelle et technologique et apprentissage, CIPES, école de la 2ème chance : notes, plaquettes de présentation, correspondance.

Date

1985-2016

Cote

1972 W 428/1

55

2005-2016

Date

2005-2016

Cote

1972 W 364/1

56

2005-2016

Date

2005-2016

Cote

1972 W 357

57

2001-2003, 2016

Date

2016

Cote

1972 W 635

58

Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports, presse, pétitions échantillonnées, signature de convention de financement (1991-1995, 2014) ; gérance bibliothèque et commerce du livre en gares de Delle et Belfort : presse, notes, arrêtés, correspondance (1953-1971).

Date

1953-2014

Cote

1972 W 452

59

Festival international de musique universitaire (FIMU) : conventions, commissions, comptes rendus, budgets prévisionnels, accords de subventions, programmes, plans, documentation, cartons d’invitation, communiqués de presse, revues de presse, coupures de presse, correspondance ; fête de la musique : notes de service, coupures de presse, correspondance ; festival des Résidences : coupures de presse, correspondance ; société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique : coupures de presse, correspondance ; scène de musiques actuelles la Poudrière, Belfort : arrêtés, conventions, accords de subventions ; association des Amis de l’orgue : coupures de presse, correspondance ; actualités musicales : coupures de presse, correspondance.,

Date

2014

Cote

1972 W 389

60

2011-2014

Date

2011-2014

Cote

1972 W 512

61

2007-2014

Date

2007-2014

Cote

1972 W 414

62

DVD.

Date

2005-2013

Cote

1972 W 42/2

63

Mutuelles du Territoire de Belfort : motions, correspondance, presse, activités et fonctionnement (1987-2013) ; Caisse d’Allocations familiales (CAF) : liste des administrateurs, notes des Renseignements généraux, correspondance, tensions locales (1980-1995).

Date

1980-2013

Cote

1972 W 322

64

2006-2012

Date

2006-2012

Cote

1972 W 224

65

2001-2012

Date

2001-2012

Cote

1972 W 267

66

Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

Date

2008-2011

Cote

1877W/1-1877W/8

67

2006-2011

Date

2006-2011

Cote

1972 W 231

68

Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, contrôles de vitesse dans le Territoire de Belfort : dossier de présentation, communiqués et coupures de presse, statistiques, notes.

Date

1992-2011

Cote

1972 W 240/1

69

Alcoolisme.

Date

1983-2011

Cote

1972 W 361/1

70

Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, campagnes et opérations locales auprès des jeunes et dans les établissements scolaires, collèges et lycées : communiqué de presse, notes, correspondance.

Date

2003-2011

Cote

1972 W 239/1

71

Toxicomanie, drogues.

Date

2000-2011

Cote

1972 W 360

72

Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, fédération des motards, motocycles et 2 roues, opérations locales : dossier de présentation, communiqué de presse, coupures de presse, affiches, fonds de dossier, accidentologie, correspondance.

Date

1983-2011

Cote

1972 W 239/2

73

Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, alcool, stupéfiants et vie étudiante et festive dans le Territoire de Belfort : synthèse, actions mises en place lors du FIMU et des Eurockéennes, opérations de sensibilisation, contrôles et statistiques, notes, plaquettes, communiqué de presse, correspondance.

Date

1992-2011

Cote

1972 W 240/2

74

2003-2011

Date

2003-2011

Cote

1972 W 234

75

Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, alcool, stupéfiants et vie étudiante et festive dans le Territoire de Belfort : synthèse, actions mises en place lors du FIMU et des Eurockéennes, opérations de sensibilisation, contrôles et statistiques, notes, plaquettes, communiqué de presse, correspondance.

Date

1992-2011

Cote

1972 W 241

76

2006-2011

Date

2006-2011

Cote

1972 W 229/1

77

Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, initiatives et propositions citoyennes et associatives : correspondance.

Date

1984-2011

Cote

1972 W 237/3

78

Sécurité routière dans les communes du Territoire de Belfort : rapports, interventions, plan des radars du département, communiqués de presse, correspondance.

Date

1991-2011

Cote

1972 W 237/1

79

Courses cyclistes.

Date

1977-2010

Cote

1745W/1-1745W/21

80

Courses de véhicules à moteur.

Date

1980-2010

Cote

1745W/36-1745W/59

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