Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet - Recherche

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1

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

1970-2000

Cote

1972 W 106

2

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532

3

Argent è³ Or.

Date

1976

Cote

1047 W 25

4

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

20 janvier 1943-22avril 1949.

Cote

99 W 73

5

Prisonniers français.

Date

1940-1944

Cote

99 W 297-308

6

Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).

Date

1945

Cote

99 W 396

7

A-G.

Date

-

Cote

99 W 186

8

Boulangers-pâtissiers.

Date

1987-2001

Cote

1972 W 597/3

9

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Date

1945

Cote

91 W 18

10

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

Date

mars 1944

Cote

99 W 562

11

Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

Date

1944-1960

Cote

99 W 174

12

Vermeil.

Date

1978

Cote

1047 W 36

13

Troupes allemandes.

Date

1941-1944

Cote

99 W 276-278

14

1988-1989

Date

1988-1989

Cote

1972 W 609

15

Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

Date

1944-1946

Cote

99 W 541

16

Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.

Date

1979-1983

Cote

1972 W 287/1

17

Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.

Date

1988-1995

Cote

1972 W 349

18

Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

Date

28 décembre 1951-29 décembre 1953

Cote

99 W 69

19

Juillet 1955-octobre 1956

Date

-

Cote

99 W 52

20

Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.

Date

1974-2001

Cote

1972 W 489/2

21

Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).

Date

1971-2000

Cote

1972 W 113

22

Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

Date

1945-1951

Cote

99 W 691

23

1970-1976

Date

1970-1976

Cote

1972 W 282

24

Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement des travailleurs déportés : fiches individuelle de renseignements.

Date

1945

Cote

99 W 345

25

Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires » du ministère aux préfets de régions et préfets, circulaires et instructions du ministère de l'information, du délégué général à la propagande, listes de films censurés.

Date

juin 1943-avril 1944

Cote

99 W 248

26

Elections législatives : résultats, listes des délégués des partis, circulaires, tracts, rapports de police sur les réunions politiques.

Date

1958

Cote

99 W 589

27

2006-2012

Date

2006-2012

Cote

1972 W 224

28

Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports, presse, pétitions échantillonnées, signature de convention de financement (1991-1995, 2014) ; gérance bibliothèque et commerce du livre en gares de Delle et Belfort : presse, notes, arrêtés, correspondance (1953-1971).

Date

1953-2014

Cote

1972 W 452

29

1955-1957

Date

-

Cote

99 W 107

30

Valdoie.

Date

1987-2000

Cote

1972 W 135

31

Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).

Date

-

Cote

99 W 29

32

Rapports d’activité des services de police municipale de Belfort, envoyés au ministère de l’Intérieur.

Date

octobre 1940-février 1942

Cote

99 W 424

33

Arts audiovisuels, cinéma, radio, audiovisuel et informatique, festival du cinéma Entrevues : programmes, accords de subventions, coupures de presse, correspondance ; fête du cinéma : documentation, correspondance ; festival des jeunes réalisateurs : coupures de presse ; opération un été au ciné : protocoles, listes, correspondance ; cinéma des Alphas : colloques, notes, cartes d’autorisation de service, coupures de presse, correspondance ; cinéma Kursaal : notes, cartes d’autorisation de service, coupures de presse, correspondance ; centre international de création vidéo Montbéliard Belfort : programmes, revues de presse ; autorisation d’exercice et contrôle des projections dans les salles de cinéma : notes, procès-verbaux, cartes d’autorisation d’exercice, listes, recueils, correspondance ; opérateurs-projectionnistes : arrêtés, procès-verbaux, correspondance ; Radio-France : coupures de presse, correspondance ; journées audiovisuelles: comptes de redevance, correspondance ; espace Gantner : dossiers techniques, dossiers de présentation, accords de subventions, coupures de presse ; exposition mémoire de l’informatique : notes, cartons d’invitation, coupures de presse.

Date

1953-2005

Cote

1972 W 390

34

Argent.

Date

1979

Cote

1047 W 41

35

Janvier 1956

Date

-

Cote

99 W 586

36

Dénomination de rues.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 244

37

1951-1954

Date

-

Cote

99 W 103

38

1981-1984

Date

1981-1984

Cote

1972 W 32

39

10e anniversaire de la Libération : programme, rapports de police, correspondance.

Date

1954

Cote

99 W 482

40

Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties, état numérique des journées de détention pour l’année 1945.

Date

janvier-avril 1945

Cote

99 W 406

41

1989-1992

Date

1989-1992

Cote

1972 W 443/1

42

Henry Dorey, conseiller de la République.

Date

1946-1954

Cote

99 W 90

43

Télégrammes.

Date

1941-1958

Cote

99 W 40-54

44

Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942), circulation des personnes (1941-1943), défense passive (1940-1942), réfugiés (1940-1942), répression (1940-1942).

Date

1940-1943

Cote

99 W 281

45

1983-1987

Date

1983-1987

Cote

1972 W 330

46

Transports Helminger de Belfort : rapports de police.

Date

1951

Cote

99 W 656

47

Visite du ministre de la santé M. Schneiter : rapports de police, documentation dont notes sur l’histoire du Chénois à Bavilliers, correspondance.

Date

1950

Cote

99 W 485

48

Associations, aides aux prisonniers de guerre et déportés, maison de convalescence de La Charmeuse : état des demandes de certificats par les veuves de FFI, correspondance (1945-1947) ; attribution d’une broche aux veuves de la guerre 1914-1918 : correspondance (1943-1944).

Date

1943-1947

Cote

99 W 700

49

Constructions publiques, analyse commune par commune : enquête.

Date

1964

Cote

1522 W 5

50

Association des anciens Combattants : notices sur chaque association.

Date

1956

Cote

99 W 358

51

Continent africain (1969-1993) ; Macédoine, ville de Skopje (1963) ; URSS, ville de Zaporojie (1985).

Date

1963-1993

Cote

1972 W 10

52

1941-1952

Date

-

Cote

99 W 537

53

Grâces : notifications.

Date

1950-1951

Cote

99 W 519

54

Grève des producteurs de lait : état des producteurs, rapports de police, correspondance.

Date

1948

Cote

99 W 686

55

Médaille de l’éducation physique.

Date

1947-1951

Cote

99 W 237

56

Organisation : correspondance.

Date

1943-1944

Cote

99 W 284

57

Recrutement : dossiers de candidature, arrêtés de nominations.

Date

1943-1944

Cote

99 W 287

58

Gestion produits d’éclairage.

Date

1941-1942

Cote

101W/20

59

1969-1984

Date

1969-1984

Cote

1972 W 177

60

1999

Date

1999

Cote

1972 W 528

61

Grosmagny à Lamadeleine.

Date

-

Cote

99 W 556

62

1993-1999

Date

1993-1999

Cote

1972 W 507

63

Transports routiers et ferroviaires : rapport de police sur la réunion du syndicat, correspondance relative à un plan de mise en place de coordination des transports.

Date

1949

Cote

99 W 675

64

Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE), 1981-1996.

Date

1981-1996

Cote

1972 W 615/1

65

Démolition de bâtiments, barre de logements La Locomotive (2000) ; cheminée de l’usine d’incinération (2002) ; tour 26, rue Miellet à Offemont (2002) ; tour 9, rue Miellet à Belfort (2003) ; situation de la tour Debrot à Offemont (2002) : notes, rapports, plans, correspondance.

Date

2000-2003

Cote

1972 W 205

66

Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Thiancourt, Saint-Dizier-l’Evêque, Réchésy.

Date

2005

Cote

1972 W 196

67

Poursuites par voie de vente.

Date

1974 - 1985

Cote

1095 W 226-232

68

1988-2003

Date

1988-2003

Cote

1972 W 54

69

du 31 octobre 1995 au 22 mars 1996.

Date

1995-1996

Cote

1972 W 60

70

Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM), Belfort : notes des Renseignements généraux, presse, activités de l’association, colloques, correspondance.

Date

1988-1996

Cote

1972 W 304/1

71

Mesures d’internement.

Date

1944-1946

Cote

99 W 397-405

72

Vermeil - Or - Grande Or.

Date

1979

Cote

1047 W 44

73

Argent.

Date

1977

Cote

1047 W 29

74

Mouvement des Citoyens (MDC) : notes des Renseignements généraux, tracts, rapports, presse, documentation, programmes de visites de Jean-Pierre Chevènement, correspondance.

Date

1984-1994

Cote

1972 W 19

75

1986-2002

Date

1986-2002

Cote

1972 W 53

76

Prévention de la violence et de la criminalité.

Date

1978 - 1980

Cote

1095 W 277

77

Santé mentale, conseil départemental de la santé mentale : notes des Renseignements généraux, tracts, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1972 W 338/3

78

1992-1993

Date

1992-1993

Cote

1972 W 630

79

Grand Canal.

Date

1973 - 1982

Cote

1095 W 258

80

Or

Date

1990-2008

Cote

7-13

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