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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1945W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°2
Cote
1945W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°3
Cote
1945W/1
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°4
Cote
1972 W 406
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux,...
Résultat n°5
Cote
1972 W 404
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations,...
Résultat n°6
Cote
1972 W 403
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis,...
Résultat n°7
Cote
1972 W 420/1
Date
1983-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Education et enseignement.
  • Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort,...
Résultat n°8
Cote
1972 W 401
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
  • 2018
Résultat n°9
Cote
1972 W 303
Date
1979-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Etrangers.
  • Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité...
Résultat n°10
Cote
1972 W 438
Date
1974-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de...
Résultat n°11
Cote
1972 W 397
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements,...
Résultat n°12
Cote
1972 W 395
Date
2015-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés,...
Résultat n°13
Cote
1972 W 400
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
  • 2017-2018
Résultat n°14
Cote
1972 W 441
Date
1983-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Transports.
  • Transports routiers.
  • Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ;...
Résultat n°15
Cote
1972 W 370
Date
1981-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Culture.
  • Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle :...
Résultat n°16
Cote
1972 W 405
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés...
Résultat n°17
Cote
1972 W 396
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations,...
Résultat n°18
Cote
1972 W 351/1
Date
1992-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Protection de l’enfance dans le département, maltraitance,...
Résultat n°19
Cote
1972 W 394
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés,...
Résultat n°20
Cote
1972 W 475
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Logements.
  • Droit au logement.
  • Enquête sur le droit au logement ; plan départemental...