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1 877 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).
Cote
1972 W 106
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
Résultat n°2

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Cote
99 W 532
 Date
1940-1941, 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Résultat n°3

Argent 聳 Or.
Cote
1047 W 25
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent – Or.
Résultat n°4

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.
Cote
99 W 73
 Date
20 janvier 1943-22avril 1949.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
Résultat n°5

Prisonniers français.
Cote
99 W 297-308
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Prisonniers de guerre.
  • Prisonniers français.
Résultat n°6

Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).
Cote
99 W 396
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Epuration
  • Epuration des Entreprises
  • Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
Résultat n°7

A-G.
Cote
99 W 186
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Personnel administratif
  • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
  • A-G.
Résultat n°8

Boulangers-pâtissiers.
Cote
1972 W 597/3
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Commerce et artisanat au niveau local.
  • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
  • Boulangers-pâtissiers.
Résultat n°9

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°10

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.
Cote
99 W 562
 Date
mars 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Affaires communales
  • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
Résultat n°11

Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).
Cote
99 W 174
 Date
1944-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Relations avec l’Education nationale.
  • Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
Résultat n°12

Vermeil.
Cote
1047 W 36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil.
Résultat n°13

Troupes allemandes.
Cote
99 W 276-278
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Troupes allemandes.
Résultat n°14

1988-1989
Cote
1972 W 609
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Emploi.
  • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
  • 1988-1989
Résultat n°15

Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.
Cote
99 W 541
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
Résultat n°16

Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.
Cote
1972 W 287/1
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
  • Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
Résultat n°17

Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.
Cote
1972 W 349
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Pharmacies et officines du département, création et...
Résultat n°18

Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
Cote
99 W 69
 Date
28 décembre 1951-29 décembre 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
Résultat n°19

Juillet 1955-octobre 1956
Cote
99 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Télégrammes
  • Télégrammes arrivés.
  • Juillet 1955-octobre 1956
Résultat n°20

Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.
Cote
1972 W 489/2
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Justice.
  • Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...