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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1972 W 106
Date
1970-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
Résultat n°2
Cote
99 W 532
Date
1940-1941, 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Résultat n°3
Cote
1047 W 25
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent – Or.
Résultat n°4
Cote
99 W 73
Date
20 janvier 1943-22avril 1949.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
Résultat n°5
Cote
99 W 297-308
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Prisonniers de guerre.
  • Prisonniers français.
Résultat n°6
Cote
99 W 396
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Epuration
  • Epuration des Entreprises
  • Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
Résultat n°7
Cote
99 W 186
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Personnel administratif
  • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
  • A-G.
Résultat n°8
Cote
1972 W 597/3
Date
1987-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Commerce et artisanat au niveau local.
  • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
  • Boulangers-pâtissiers.
Résultat n°9
Cote
91 W 18
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°10
Cote
99 W 562
Date
mars 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Affaires communales
  • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
Résultat n°11
Cote
99 W 174
Date
1944-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Relations avec l’Education nationale.
  • Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
Résultat n°12
Cote
1047 W 36
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil.
Résultat n°13
Cote
99 W 276-278
Date
1941-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Troupes allemandes.
Résultat n°14
Cote
1972 W 609
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Emploi.
  • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
  • 1988-1989
Résultat n°15
Cote
99 W 541
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
Résultat n°16
Cote
1972 W 287/1
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
  • Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
Résultat n°17
Cote
1972 W 349
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Pharmacies et officines du département, création et...
Résultat n°18
Cote
99 W 69
Date
28 décembre 1951-29 décembre 1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
Résultat n°19
Cote
99 W 52
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Télégrammes
  • Télégrammes arrivés.
  • Juillet 1955-octobre 1956
Résultat n°20
Cote
1972 W 489/2
Date
1974-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Justice.
  • Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...
Résultat n°21
Cote
1972 W 113
Date
1971-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).
Résultat n°22
Cote
99 W 691
Date
1945-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Economie et emploi
  • Eaux et forêts
  • Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des...
Résultat n°23
Cote
1972 W 282
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
  • Instructions départementales et nationales.
  • 1970-1976
Résultat n°24
Cote
99 W 345
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Victimes de guerre, Résistance
  • Victimes de guerre, déportation et internement
  • Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement...
Résultat n°25
Cote
99 W 248
Date
juin 1943-avril 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Propagande, censure contrôle de l’information
  • Bulletins d’information
  • Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires »...
Résultat n°26
Cote
99 W 589
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Elections
  • Référendums, élections législatives et senatoriales
  • Elections législatives : résultats, listes des délégués...
Résultat n°27
Cote
1972 W 224
Date
2006-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’actions de sécurité routière.
  • 2006-2012
Résultat n°28
Cote
1972 W 452
Date
1953-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Transports.
  • Transports ferroviaires.
  • Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports,...
Résultat n°29
Cote
99 W 107
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Actes de l’Administration départementale
  • Circulaires
  • Circulaires aux maires.
  • 1955-1957
Résultat n°30
Cote
1972 W 135
Date
1987-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Valdoie.
Résultat n°31
Cote
99 W 29
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Courrier départ
  • Chrono de copies de correspondance départ de la préfecture...
  • Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).
Résultat n°32
Cote
99 W 424
Date
octobre 1940-février 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de l’opinion
  • Police
  • Rapports d’activité des services de police municipale...
Résultat n°33
Cote
1972 W 390
Date
1953-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Culture.
  • Arts audiovisuels, cinéma, radio, audiovisuel et informatique,...
Résultat n°34
Cote
1047 W 41
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°35
Cote
99 W 586
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Elections
  • Référendums, élections législatives et senatoriales
  • Elections législatives : déclarations de candidature,...
  • Janvier 1956
Résultat n°36
Cote
1095 W 244
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Dénomination de rues.
Résultat n°37
Cote
99 W 103
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Affaires réservées
  • Invitations
  • Invitations adressées au préfet.
  • 1951-1954
Résultat n°38
Cote
1972 W 32
Date
1981-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires réservées et communication institutionnelle.
  • Activités et vie politique dans le département.
  • Surveillance de l’activité politique dans le Territoire...
  • Surveillance des mouvements, publications et des personnes...
  • 1981-1984
Résultat n°39
Cote
99 W 482
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Fêtes et cérémonies
  • Célébrations
  • 10e anniversaire de la Libération : programme, rapports...
Résultat n°40
Cote
99 W 406
Date
janvier-avril 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Epuration
  • Camp d’internement
  • Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties,...