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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).
Cote
1972 W 106
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
Résultat n°2

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Cote
99 W 532
 Date
1940-1941, 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Résultat n°3

Argent 聳 Or.
Cote
1047 W 25
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent – Or.
Résultat n°4

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.
Cote
99 W 73
 Date
20 janvier 1943-22avril 1949.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
Résultat n°5

Prisonniers français.
Cote
99 W 297-308
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Prisonniers de guerre.
  • Prisonniers français.
Résultat n°6

Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).
Cote
99 W 396
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Epuration
  • Epuration des Entreprises
  • Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
Résultat n°7

A-G.
Cote
99 W 186
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Personnel administratif
  • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
  • A-G.
Résultat n°8

Boulangers-pâtissiers.
Cote
1972 W 597/3
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Commerce et artisanat au niveau local.
  • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
  • Boulangers-pâtissiers.
Résultat n°9

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°10

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.
Cote
99 W 562
 Date
mars 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Affaires communales
  • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
Résultat n°11

Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).
Cote
99 W 174
 Date
1944-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Relations avec l’Education nationale.
  • Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
Résultat n°12

Vermeil.
Cote
1047 W 36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil.
Résultat n°13

Troupes allemandes.
Cote
99 W 276-278
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Troupes allemandes.
Résultat n°14

1988-1989
Cote
1972 W 609
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Emploi.
  • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
  • 1988-1989
Résultat n°15

Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.
Cote
99 W 541
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
Résultat n°16

Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.
Cote
1972 W 287/1
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
  • Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
Résultat n°17

Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.
Cote
1972 W 349
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Pharmacies et officines du département, création et...
Résultat n°18

Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
Cote
99 W 69
 Date
28 décembre 1951-29 décembre 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
Résultat n°19

Juillet 1955-octobre 1956
Cote
99 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Télégrammes
  • Télégrammes arrivés.
  • Juillet 1955-octobre 1956
Résultat n°20

Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.
Cote
1972 W 489/2
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Justice.
  • Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...
Résultat n°21

Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).
Cote
1972 W 113
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).
Résultat n°22

Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.
Cote
99 W 691
 Date
1945-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Economie et emploi
  • Eaux et forêts
  • Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des...
Résultat n°23

1970-1976
Cote
1972 W 282
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
  • Instructions départementales et nationales.
  • 1970-1976
Résultat n°24

Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement des travailleurs déportés : fiches individuelle de renseignements.
Cote
99 W 345
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Victimes de guerre, Résistance
  • Victimes de guerre, déportation et internement
  • Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement...
Résultat n°25

Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires » du ministère aux préfets de régions et préfets, circulaires et instructions du ministère de l'information, du délégué général à la propagande, listes de films censurés.
Cote
99 W 248
 Date
juin 1943-avril 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Propagande, censure contrôle de l’information
  • Bulletins d’information
  • Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires »...
Résultat n°26

Elections législatives : résultats, listes des délégués des partis, circulaires, tracts, rapports de police sur les réunions politiques.
Cote
99 W 589
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Elections
  • Référendums, élections législatives et senatoriales
  • Elections législatives : résultats, listes des délégués...
Résultat n°27

2006-2012
Cote
1972 W 224
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’actions de sécurité routière.
  • 2006-2012
Résultat n°28

Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports, presse, pétitions échantillonnées, signature de convention de financement (1991-1995, 2014) ; gérance bibliothèque et commerce du livre en gares de Delle et Belfort : presse, notes, arrêtés, correspondance (1953-1971).
Cote
1972 W 452
 Date
1953-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Transports.
  • Transports ferroviaires.
  • Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports,...
Résultat n°29

1955-1957
Cote
99 W 107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Actes de l’Administration départementale
  • Circulaires
  • Circulaires aux maires.
  • 1955-1957
Résultat n°30

Valdoie.
Cote
1972 W 135
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Valdoie.
Résultat n°31

Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).
Cote
99 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Courrier départ
  • Chrono de copies de correspondance départ de la préfecture...
  • Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).
Résultat n°32

Rapports d’activité des services de police municipale de Belfort, envoyés au ministère de l’Intérieur.
Cote
99 W 424
 Date
octobre 1940-février 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de l’opinion
  • Police
  • Rapports d’activité des services de police municipale...
Résultat n°33

Arts audiovisuels, cinéma, radio, audiovisuel et informatique, festival du cinéma Entrevues : programmes, accords de  subventions, coupures de presse, correspondance ; fête du cinéma : documentation, correspondance ; festival des jeunes réalisateurs : coupures de presse ; opération un été au ciné : protocoles, listes, correspondance ; cinéma des Alphas : colloques, notes, cartes d’autorisation de service, coupures de presse, correspondance ; cinéma Kursaal : notes, cartes d’autorisation de service, coupures de presse, correspondance ; centre international de création vidéo Montbéliard Belfort : programmes, revues de presse ; autorisation d’exercice et  contrôle des projections dans les salles de cinéma : notes, procès-verbaux, cartes d’autorisation d’exercice, listes, recueils, correspondance ; opérateurs-projectionnistes : arrêtés, procès-verbaux, correspondance ; Radio-France : coupures de presse, correspondance ; journées audiovisuelles: comptes de redevance, correspondance ; espace Gantner : dossiers techniques, dossiers de présentation, accords de subventions, coupures de presse ; exposition mémoire de l’informatique : notes, cartons d’invitation, coupures de presse.
Cote
1972 W 390
 Date
1953-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Culture.
  • Arts audiovisuels, cinéma, radio, audiovisuel et informatique,...
Résultat n°34

Argent.
Cote
1047 W 41
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°35

Janvier 1956
Cote
99 W 586
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Elections
  • Référendums, élections législatives et senatoriales
  • Elections législatives : déclarations de candidature,...
  • Janvier 1956
Résultat n°36

Dénomination de rues.
Cote
1095 W 244
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Dénomination de rues.
Résultat n°37

1951-1954
Cote
99 W 103
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Affaires réservées
  • Invitations
  • Invitations adressées au préfet.
  • 1951-1954
Résultat n°38

1981-1984
Cote
1972 W 32
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires réservées et communication institutionnelle.
  • Activités et vie politique dans le département.
  • Surveillance de l’activité politique dans le Territoire...
  • Surveillance des mouvements, publications et des personnes...
  • 1981-1984
Résultat n°39

10e anniversaire de la Libération : programme, rapports de police, correspondance.
Cote
99 W 482
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Fêtes et cérémonies
  • Célébrations
  • 10e anniversaire de la Libération : programme, rapports...
Résultat n°40

Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties, état numérique des journées de détention pour l’année 1945.
Cote
99 W 406
 Date
janvier-avril 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Epuration
  • Camp d’internement
  • Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties,...
Résultat n°41

1989-1992
Cote
1972 W 443/1
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Transports.
  • Transports routiers.
  • Mouvements sociaux et conflits routiers : presse, notes...
  • 1989-1992
Résultat n°42

Henry Dorey, conseiller de la République.
Cote
99 W 90
 Date
1946-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Affaires réservées
  • Interventions
  • Interventions d’hommes politiques adressées du préfet.
  • Henry Dorey, conseiller de la République.
Résultat n°43

Télégrammes.
Cote
99 W 40-54
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Administration Générale
  • Correspondance générale
  • Télégrammes.
Résultat n°44

Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942), circulation des personnes (1941-1943), défense passive (1940-1942), réfugiés (1940-1942), répression (1940-1942).
Cote
99 W 281
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Bureau des interprètes
  • Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942),...
Résultat n°45

1983-1987
Cote
1972 W 330
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Centre hospitalier de Belfort, fonctionnement, extension,...
  • 1983-1987
Résultat n°46

Transports Helminger de Belfort : rapports de police.
Cote
99 W 656
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Economie et emploi
  • Grèves et conflits du travail
  • Dossiers par établissements
  • Transports Helminger de Belfort : rapports de police.
Résultat n°47

Visite du ministre de la santé M. Schneiter : rapports de police, documentation dont notes sur l’histoire du Chénois à Bavilliers, correspondance.
Cote
99 W 485
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Fêtes et cérémonies
  • Visites Officielles
  • Visite du ministre de la santé M. Schneiter : rapports...
Résultat n°48

Associations, aides aux prisonniers de guerre et déportés, maison de convalescence de La Charmeuse : état des demandes de certificats par les veuves de FFI, correspondance (1945-1947) ; attribution d’une broche aux veuves de la guerre 1914-1918 : correspondance (1943-1944).
Cote
99 W 700
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Assistance, jeunesse, famille et Santé
  • Aides aux sinistrés, aide humanitaire
  • Associations, aides aux prisonniers de guerre et déportés,...
Résultat n°49

Constructions publiques, analyse commune par commune : enquête.
Cote
1522 W 5
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Constructions publiques, analyse commune par commune...
Résultat n°50

Association des anciens Combattants : notices sur chaque association.
Cote
99 W 358
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Victimes de guerre, Résistance
  • Victimes de guerre, déportation et internement
  • Association des anciens Combattants : notices sur chaque...
Résultat n°51

Continent africain (1969-1993) ; Macédoine, ville de Skopje (1963) ; URSS, ville de Zaporojie (1985).
Cote
1972 W 10
 Date
1963-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires réservées et communication institutionnelle.
  • Relations internationales : notes, presse, bilans,...
  • Continent africain (1969-1993) ; Macédoine, ville de...
Résultat n°52

1941-1952
Cote
99 W 537
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Mariage de gendarmes et militaires, enquêtes : rapports...
  • 1941-1952
Résultat n°53

Grâces : notifications.
Cote
99 W 519
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Interdits de séjours, personnes signalées
  • Interdits de séjours.
  • Grâces : notifications.
Résultat n°54

Grève des producteurs de lait : état des producteurs, rapports de police, correspondance.
Cote
99 W 686
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Economie et emploi
  • Agriculture
  • Grève des producteurs de lait : état des producteurs,...
Résultat n°55

Médaille de l’éducation physique.
Cote
99 W 237
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Distinctions honorifiques
  • Médailles, demandes d’attributions : notices individuelles,...
  • Médaille de l’éducation physique.
Résultat n°56

Organisation : correspondance.
Cote
99 W 284
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Défense passive
  • Organisation : correspondance.
Résultat n°57

Recrutement : dossiers de candidature, arrêtés de nominations.
Cote
99 W 287
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Défense passive
  • Chemins de fers, gardes des voies : dossiers de candidature,...
  • Recrutement : dossiers de candidature, arrêtés de nominations.
Résultat n°58

Gestion produits d’éclairage.
Cote
101W/20
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 101 W - Préfecture - Cabinet

  • Élections consulaires Chambre des Métiers ; Elections...
  • Gestion produits d’éclairage.
Résultat n°59

1969-1984
Cote
1972 W 177
 Date
1969-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
  • Comités et exercices de défense de la zone Est : notes,...
  • 1969-1984
Résultat n°60

1999
Cote
1972 W 528
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sécurité publique.
  • Police, brigade urbaine.
  • Rapports journaliers.
  • 1999
Résultat n°61

Grosmagny à Lamadeleine.
Cote
99 W 556
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Affaires communales
  • Dossiers établis par communes : arrêtés de nomination...
  • Grosmagny à Lamadeleine.
Résultat n°62

1993-1999
Cote
1972 W 507
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sécurité publique.
  • Délinquance, conseil départemental et communal de la...
  • 1993-1999
Résultat n°63

Transports routiers et ferroviaires : rapport de police sur la réunion du syndicat, correspondance relative à un plan de mise en place de coordination des transports.
Cote
99 W 675
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Economie et emploi
  • Transports
  • Transports routiers et ferroviaires : rapport de police...
Résultat n°64

Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE), 1981-1996.
Cote
1972 W 615/1
 Date
1981-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Emploi.
  • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
  • Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE), 1981-1996.
Résultat n°65

Démolition de bâtiments, barre de logements La Locomotive (2000) ; cheminée de l’usine d’incinération (2002) ; tour 26, rue Miellet à Offemont (2002) ; tour 9, rue Miellet à Belfort (2003) ; situation de la tour Debrot à Offemont (2002) : notes, rapports, plans, correspondance.
Cote
1972 W 205
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
  • Sécurité civile en lien avec les bâtiments.
  • Démolition de bâtiments, barre de logements La Locomotive...
Résultat n°66

Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Thiancourt, Saint-Dizier-l’Evêque, Réchésy.
Cote
1972 W 196
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
  • Inondations dans le Territoire de Belfort.
  • Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles...
  • Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Thiancourt,...
Résultat n°67

Poursuites par voie de vente.
Cote
1095 W 226-232
 Date
1974 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Poursuites par voie de vente.
Résultat n°68

1988-2003
Cote
1972 W 54
 Date
1988-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et fonctionnement.
  • Personnel d’État.
  • Entretien avec les Chefs des services départementaux...
  • 1988-2003
Résultat n°69

du 31 octobre 1995 au 22 mars 1996.
Cote
1972 W 60
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et fonctionnement.
  • Minutes judiciaires.
  • du 31 octobre 1995 au 22 mars 1996.
Résultat n°70

Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM), Belfort : notes des Renseignements généraux, presse, activités de l’association, colloques, correspondance.
Cote
1972 W 304/1
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Etrangers.
  • Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM), Belfort :...
Résultat n°71

Mesures d’internement.
Cote
99 W 397-405
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

  • Faits de Guerre, Resistance
  • Epuration
  • Mesures d’internement.
Résultat n°72

Vermeil - Or - Grande Or.
Cote
1047 W 44
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil - Or - Grande Or.
Résultat n°73

Argent.
Cote
1047 W 29
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°74

Mouvement des Citoyens (MDC) : notes des Renseignements généraux, tracts, rapports, presse, documentation, programmes de visites de Jean-Pierre Chevènement, correspondance.
Cote
1972 W 19
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires réservées et communication institutionnelle.
  • Activités et vie politique dans le département.
  • Partis politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Mouvement des Citoyens (MDC) : notes des Renseignements...
Résultat n°75

1986-2002
Cote
1972 W 53
 Date
1986-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et fonctionnement.
  • Personnel d’État.
  • Entretien avec les Chefs des services départementaux...
  • 1986-2002
Résultat n°76

Prévention de la violence et de la criminalité.
Cote
1095 W 277
 Date
1978 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Prévention de la violence et de la criminalité.
Résultat n°77

Santé mentale, conseil départemental de la santé mentale : notes des Renseignements généraux, tracts, correspondance.
Cote
1972 W 338/3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Santé mentale, conseil départemental de la santé mentale...
Résultat n°78

1992-1993
Cote
1972 W 630
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Office des Anciens Combattants du Territoire de Belfort (ONAC) :...
  • Cérémonies patriotiques organisées dans le Territoire...
  • 1992-1993
Résultat n°79

Grand Canal.
Cote
1095 W 258
 Date
1973 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Grand Canal.
Résultat n°80

Or
Cote
7-13
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Or