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  1. Résultat n°1

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  2. Résultat n°2

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  3. Résultat n°3

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  4. Résultat n°4

    Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 406

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux,...
  5. Résultat n°5

    Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 404

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations,...
  6. Résultat n°6

    Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans,  correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 403

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis,...
  7. Résultat n°7

    Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 420/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Education et enseignement.
    • Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort,...
  8. Résultat n°8

    2018

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 401

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2018
  9. Résultat n°9

    Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.

    Date

    1979-2018

    Cote

    1972 W 303

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité...
  10. Résultat n°10

    Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).

    Date

    1974-2018

    Cote

    1972 W 438

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de...
  11. Résultat n°11

    Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations,  plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions,  recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 397

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements,...
  12. Résultat n°12

    Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels,  récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2015-2018

    Cote

    1972 W 395

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés,...
  13. Résultat n°13

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 400

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2017-2018
  14. Résultat n°14

    Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 441

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports routiers.
    • Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ;...
  15. Résultat n°15

    Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).

    Date

    1981-2018

    Cote

    1972 W 370

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Culture.
    • Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle :...
  16. Résultat n°16

    Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 405

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés...
  17. Résultat n°17

    Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 396

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations,...
  18. Résultat n°18

    Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.

    Date

    1992-2018

    Cote

    1972 W 351/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Protection de l’enfance dans le département, maltraitance,...
  19. Résultat n°19

    Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 394

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés,...
  20. Résultat n°20

    Enquête sur le droit au logement ; plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées : motions, bilans, comités de pilotage (1991-1997) ; opération Habiter mieux : fonds de dossiers, dossier de presse, descriptif des opérations (2018).,

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 475

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Logements.
    • Droit au logement.
    • Enquête sur le droit au logement ; plan départemental...
  21. Résultat n°21

    Tour de France : arrêtés, conventions, attestations, règlements, notes, programmes, brochures, plans, correspondance ; Tour Alsace : arrêtés, conventions, règlements, programmes, brochures, plans, correspondance.,,,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 402

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Tour de France : arrêtés, conventions, attestations,...
  22. Résultat n°22

    Exposition préparée par le service communication sur l’histoire de la Préfecture du Territoire de Belfort : copies de reproductions de plans et de photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1972 W 636

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Exposition préparée par le service communication sur...
  23. Résultat n°23

    Courses, cross départemental des sapeurs-pompiers : arrêtés, règlements, programmes, plans, correspondance ; les défis des hauts de Belfort : arrêtés, avis, attestations, conventions, devis, programmes, calendriers, plans, correspondance ; la France en courant : arrêtés, règlements, attestations, obtentions de label, notes explicatives, programmes, plans, coupures de presse, correspondance ; course L’illuminé : conventions, attestations, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 398

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Courses, cross départemental des sapeurs-pompiers :...
  24. Résultat n°24

    Athlétic club Anjoutey-Bourg : déclarations, recommandations, avis, plans, bans communaux, listes, calendriers, correspondance ; Belfort Athlé : arrêtés, attestations d’assurance, recommandations, avis, brochures, correspondance ; FCSMO Athlétisme : arrêtés, conventions, assurances, comptes rendus de réunion, avis, listes, plans, documentation, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 393

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Athlétic club Anjoutey-Bourg : déclarations, recommandations,...
  25. Résultat n°25

    Économie, situation locale : plaquettes, presse, états des initiatives locales, bilans, correspondance.

    Date

    1990-2018

    Cote

    1972 W 551

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Économie, situation locale : plaquettes, presse, états...
  26. Résultat n°26

    La Maison blanche, Beaucourt (1989-1997), la Maison Léon Belot, Beaucourt (1989-1999), la Rosemontoise, Valdoie (1982-1994), maison de retraite de Delle (1993), maison de Rougemont-le-Château (1995-1998), foyer Marcel Braun, Bavilliers (1980-1996), fondation Pompidou, Belfort (1994-2018).

    Date

    1980-2018

    Cote

    1972 W 344

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Maisons de retraite du département, fonctionnement :...
    • La Maison blanche, Beaucourt (1989-1997), la Maison...
  27. Résultat n°27

    septembre-décembre 2018

    Date

    septembre-décembre 2018

    Cote

    1972 W 255

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • septembre-décembre 2018
  28. Résultat n°28

    avril-août 2018

    Date

    avril-août 2018

    Cote

    1972 W 254

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • avril-août 2018
  29. Résultat n°29

    janvier-mars 2018

    Date

    janvier-mars 2018

    Cote

    1972 W 253

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • janvier-mars 2018
  30. Résultat n°30

    Pierre Michaillard.,

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Affaires et personnalités locales : presse, jugements,...
    • Pierre Michaillard.,
  31. Résultat n°31

    2015-2017

    Date

    2015-2017

    Cote

    1972 W 513/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Gendarmerie, observation de la délinquance dans le...
    • 2015-2017
  32. Résultat n°32

    Communauté turque et population kurde (1983-2017), communauté yougoslave (1987-1994), communauté roumaine (1990-1995), communauté italienne (1990-1991), communauté albanaise (1992-1993) ; résidents belges-suisses (1987).

    Date

    1983-2017

    Cote

    1972 W 301

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Communautés étrangères dans le Territoire de Belfort :...
    • Communauté turque et population kurde (1983-2017),...
  33. Résultat n°33

    2002-2017

    Date

    2002-2017

    Cote

    1972 W 183

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
    • Défense du territoire, protection des points sensibles...
    • Fort de Sénarmont, Bessoncourt : notes, comptes rendus,...
    • 2002-2017
  34. Résultat n°34

    Radios : France bleu (2016-2017) ; stations radioélectriques d’émission-réception : instructions, rapports, communiqué de presse (1946-1980).,

    Date

    2016-2017

    Cote

    1972 W 36/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Communication, relations avec les médias.
    • Radios locales et ondes FM : notes des Renseignements...
    • Radios : France bleu (2016-2017) ; stations radioélectriques...
  35. Résultat n°35

    Communication des corps de l’Armée, visite du général Imbot, chef d’Etat-Major de l’Armée de terre (1984) ; visite de M. Charles Hernu, Ministre de la Défense (1984) ; présentation du service de santé des armées Belfort-Fontaine (1989) ; congrès annuel de l’union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (1989) ; conférence politique militaire de défense et stratégie aérienne à la salle des Fêtes de Belfort (1991) ; portes  ouvertes du 35ème, départ du colonel Huguel (1996) ; rendez-vous citoyen, 1ère session de l’appel à la préparation de défense (1998) ; visite de la gestion des subsistances (1994) ; visite de la délégation militaire départementale du Territoire de Belfort (2015) ; inauguration du nouveau centre d’information et de recrutement des forces de l’armée de Belfort (2016) ; interview France 3 au 35ème RI (2017) : correspondance, note, presse (1984-1996) ; audiences accordées au Général Quesnot, Commandant de la 7ème division blindée et 65ème DMT à Besançon (1989), M. Bergue, Secrétaire général de la zone de défense Centre-Est (1993), Capitaine Mougin, chef de l’établissement des subsistances de Belfort (1993), Général Davout (2000), Général Litique (2001).

    Date

    1984-2017

    Cote

    1972 W 171

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires militaires.
    • Communication des corps de l’Armée, visite du général...
  36. Résultat n°36

    BA-CON.

    Date

    1974-2017

    Cote

    1972 W 598/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Dossiers de commerces locaux : tracts, presse, rapports,...
    • BA-CON.
  37. Résultat n°37

    Lettres aux locataires HLM 90, amicales des locataires de l’Arsot ; amélioration et embellissement 118 logements, rue Joliot à Belfort : document de présentation ; comptes financiers ; charte du logement social : recensement des demandes ; sécurité et vidéosurveillance quartier des Résidences, tour la Locomotive : présentation, nuisances ignalées (1989-2000) ; départ de M. Jacques Mougin, directeur de Territoire Habitat : presse, présentation (2017).,

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 474

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Logements.
    • Office Public Habitation à Loyer Modéré (OPHLM).
    • Lettres aux locataires HLM 90, amicales des locataires...
  38. Résultat n°38

    Cahiers de Sécurité et liberté n°1 à 4 rédigés par l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1972 W 500/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Cahiers de Sécurité et liberté n°1 à 4 rédigés par...
  39. Résultat n°39

    2007-2017

    Date

    2007-2017

    Cote

    1972 W 516

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Police, brigade urbaine.
    • Sécurité publique : statistiques, bilans, synthèses...
    • 2007-2017
  40. Résultat n°40

    Rallye régional de Franche-Comté : arrêtés, procès-verbal, attestations, registres de délibérations, conventions, dossiers de sécurité, avis, correspondance ; Liège-Rome-Lièg : arrêtés, règlements, comptes rendus, avis, correspondance ; 2ème Montée historique internationale du Ballon d’Alsace : arrêtés, comptes rendus, avis, coupures de presse, correspondance ; 19ème Montée historique du Salbert : arrêtés, règlements, comptes rendus, dossiers, avis, correspondance ; Super Motard : notes, télégrammes, coupure de presse, correspondance.,

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 407

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Sports automobiles.
    • Rallye régional de Franche-Comté : arrêtés, procès-verbal,...