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Résultat n°1

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

Date

2018-2019

Cote

1945W/3

Résultat n°2

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

Date

2018-2019

Cote

1945W/2

Résultat n°3

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Date

2018-2019

Cote

1945W/1

Résultat n°4

Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 406

Résultat n°5

Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 404

Résultat n°6

Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans,  correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 403

Résultat n°7

Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.

Date

1983-2018

Cote

1972 W 420/1

Résultat n°8

2018

Date

2018

Cote

1972 W 401

Résultat n°9

Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.

Date

1979-2018

Cote

1972 W 303

Résultat n°10

Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).

Date

1974-2018

Cote

1972 W 438

Résultat n°11

Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations,  plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions,  recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 397

Résultat n°12

Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels,  récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.

Date

2015-2018

Cote

1972 W 395

Résultat n°13

2017-2018

Date

2017-2018

Cote

1972 W 400

Résultat n°14

Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).

Date

1983-2018

Cote

1972 W 441

Résultat n°15

Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).

Date

1981-2018

Cote

1972 W 370

Résultat n°16

Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 405

Résultat n°17

Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 396

Résultat n°18

Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.

Date

1992-2018

Cote

1972 W 351/1

Résultat n°19

Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 394

Résultat n°20

Enquête sur le droit au logement ; plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées : motions, bilans, comités de pilotage (1991-1997) ; opération Habiter mieux : fonds de dossiers, dossier de presse, descriptif des opérations (2018).,

Date

2018

Cote

1972 W 475

Résultat n°21

Tour de France : arrêtés, conventions, attestations, règlements, notes, programmes, brochures, plans, correspondance ; Tour Alsace : arrêtés, conventions, règlements, programmes, brochures, plans, correspondance.,,,

Date

2017-2018

Cote

1972 W 402

Résultat n°22

Exposition préparée par le service communication sur l’histoire de la Préfecture du Territoire de Belfort : copies de reproductions de plans et de photographies.

Date

s.d.

Cote

1972 W 636

Résultat n°23

Courses, cross départemental des sapeurs-pompiers : arrêtés, règlements, programmes, plans, correspondance ; les défis des hauts de Belfort : arrêtés, avis, attestations, conventions, devis, programmes, calendriers, plans, correspondance ; la France en courant : arrêtés, règlements, attestations, obtentions de label, notes explicatives, programmes, plans, coupures de presse, correspondance ; course L’illuminé : conventions, attestations, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 398

Résultat n°24

Athlétic club Anjoutey-Bourg : déclarations, recommandations, avis, plans, bans communaux, listes, calendriers, correspondance ; Belfort Athlé : arrêtés, attestations d’assurance, recommandations, avis, brochures, correspondance ; FCSMO Athlétisme : arrêtés, conventions, assurances, comptes rendus de réunion, avis, listes, plans, documentation, correspondance.

Date

2017-2018

Cote

1972 W 393

Résultat n°25

Économie, situation locale : plaquettes, presse, états des initiatives locales, bilans, correspondance.

Date

1990-2018

Cote

1972 W 551

Résultat n°26

La Maison blanche, Beaucourt (1989-1997), la Maison Léon Belot, Beaucourt (1989-1999), la Rosemontoise, Valdoie (1982-1994), maison de retraite de Delle (1993), maison de Rougemont-le-Château (1995-1998), foyer Marcel Braun, Bavilliers (1980-1996), fondation Pompidou, Belfort (1994-2018).

Date

1980-2018

Cote

1972 W 344

Résultat n°27

septembre-décembre 2018

Date

septembre-décembre 2018

Cote

1972 W 255

Résultat n°28

avril-août 2018

Date

avril-août 2018

Cote

1972 W 254

Résultat n°29

janvier-mars 2018

Date

janvier-mars 2018

Cote

1972 W 253

Résultat n°30

Pierre Michaillard.,

Date

2017

Cote

1972 W 3

Résultat n°31

2015-2017

Date

2015-2017

Cote

1972 W 513/1

Résultat n°32

Communauté turque et population kurde (1983-2017), communauté yougoslave (1987-1994), communauté roumaine (1990-1995), communauté italienne (1990-1991), communauté albanaise (1992-1993) ; résidents belges-suisses (1987).

Date

1983-2017

Cote

1972 W 301

Résultat n°33

2002-2017

Date

2002-2017

Cote

1972 W 183

Résultat n°34

Radios : France bleu (2016-2017) ; stations radioélectriques d’émission-réception : instructions, rapports, communiqué de presse (1946-1980).,

Date

2016-2017

Cote

1972 W 36/2

Résultat n°35

Communication des corps de l’Armée, visite du général Imbot, chef d’Etat-Major de l’Armée de terre (1984) ; visite de M. Charles Hernu, Ministre de la Défense (1984) ; présentation du service de santé des armées Belfort-Fontaine (1989) ; congrès annuel de l’union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (1989) ; conférence politique militaire de défense et stratégie aérienne à la salle des Fêtes de Belfort (1991) ; portes  ouvertes du 35ème, départ du colonel Huguel (1996) ; rendez-vous citoyen, 1ère session de l’appel à la préparation de défense (1998) ; visite de la gestion des subsistances (1994) ; visite de la délégation militaire départementale du Territoire de Belfort (2015) ; inauguration du nouveau centre d’information et de recrutement des forces de l’armée de Belfort (2016) ; interview France 3 au 35ème RI (2017) : correspondance, note, presse (1984-1996) ; audiences accordées au Général Quesnot, Commandant de la 7ème division blindée et 65ème DMT à Besançon (1989), M. Bergue, Secrétaire général de la zone de défense Centre-Est (1993), Capitaine Mougin, chef de l’établissement des subsistances de Belfort (1993), Général Davout (2000), Général Litique (2001).

Date

1984-2017

Cote

1972 W 171

Résultat n°36

BA-CON.

Date

1974-2017

Cote

1972 W 598/1

Résultat n°37

Lettres aux locataires HLM 90, amicales des locataires de l’Arsot ; amélioration et embellissement 118 logements, rue Joliot à Belfort : document de présentation ; comptes financiers ; charte du logement social : recensement des demandes ; sécurité et vidéosurveillance quartier des Résidences, tour la Locomotive : présentation, nuisances ignalées (1989-2000) ; départ de M. Jacques Mougin, directeur de Territoire Habitat : presse, présentation (2017).,

Date

2017

Cote

1972 W 474

Résultat n°38

Cahiers de Sécurité et liberté n°1 à 4 rédigés par l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

s.d.

Cote

1972 W 500/1

Résultat n°39

2007-2017

Date

2007-2017

Cote

1972 W 516

Résultat n°40

Rallye régional de Franche-Comté : arrêtés, procès-verbal, attestations, registres de délibérations, conventions, dossiers de sécurité, avis, correspondance ; Liège-Rome-Lièg : arrêtés, règlements, comptes rendus, avis, correspondance ; 2ème Montée historique internationale du Ballon d’Alsace : arrêtés, comptes rendus, avis, coupures de presse, correspondance ; 19ème Montée historique du Salbert : arrêtés, règlements, comptes rendus, dossiers, avis, correspondance ; Super Motard : notes, télégrammes, coupure de presse, correspondance.,

Date

2017

Cote

1972 W 407