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  1. Résultat n°1

    Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1972 W 106

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
  2. Résultat n°2

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  3. Résultat n°3

    Argent 聳 Or.

    Date

    1976

    Cote

    1047 W 25

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Argent – Or.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  4. Résultat n°4

    Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

    Date

    20 janvier 1943-22avril 1949.

    Cote

    99 W 73

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
  5. Résultat n°5

    Prisonniers français.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 297-308

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Prisonniers de guerre.
    • Prisonniers français.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  8. Résultat n°8

    Boulangers-pâtissiers.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1972 W 597/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
    • Boulangers-pâtissiers.
  9. Résultat n°9

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  10. Résultat n°10

    Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

    Date

    mars 1944

    Cote

    99 W 562

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
  11. Résultat n°11

    Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration et prolongation du séjour des enfants réfugiés en Suisse (déc. 1944).

    Date

    1944-1960

    Cote

    99 W 174

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Relations avec l’Education nationale.
    • Collège de jeunes filles, membre du conseil d’administration...
  12. Résultat n°12

    Vermeil.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W 36

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Vermeil.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Troupes allemandes.

    Date

    1941-1944

    Cote

    99 W 276-278

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Troupes allemandes.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    1988-1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    1972 W 609

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Emploi.
    • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
    • 1988-1989
  15. Résultat n°15

    Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature : rapports de police.

    Date

    1944-1946

    Cote

    99 W 541

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Auxiliaires de police et de gardiens de la paix, candidature :...
  16. Résultat n°16

    Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires : décisions, notes, récapitulatifs, prêts de réinstallation.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1972 W 287/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
    • Aides, secours, indemnisations, avances forfaitaires :...
  17. Résultat n°17

    Pharmacies et officines du département, création et ouverture : presse, motions, arrêtés, notes, audiences accordées, correspondance.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1972 W 349

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Pharmacies et officines du département, création et...
  18. Résultat n°18

    Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).

    Date

    28 décembre 1951-29 décembre 1953

    Cote

    99 W 69

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Circulaires (n°1914-) et tables (n°1914-2367).
  19. Résultat n°19

    Juillet 1955-octobre 1956

    Cote

    99 W 52

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Télégrammes
    • Télégrammes arrivés.
    • Juillet 1955-octobre 1956
  20. Résultat n°20

    Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des Renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1974-2001

    Cote

    1972 W 489/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Justice.
    • Tribunal de Commerce : presse, audiences, notes des...
  21. Résultat n°21

    Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1972 W 113

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Etueffont (1978-1997), Evette-Salbert (1971-2000).
  22. Résultat n°22

    Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des chasseurs du Territoire de Belfort : comptes rendus du conseil d’administration, correspondance.

    Date

    1945-1951

    Cote

    99 W 691

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Eaux et forêts
    • Chasse, nomination de gardes chasse, fédération des...
  23. Résultat n°23

    1970-1976

    Date

    1970-1976

    Cote

    1972 W 282

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Rapatriés, actions sociales en faveur des rapatriés...
    • Instructions départementales et nationales.
    • 1970-1976
  24. Résultat n°24

    Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement des travailleurs déportés : fiches individuelle de renseignements.

    Date

    1945

    Cote

    99 W 345

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, déportation et internement
    • Ministère des prisonniers et déportés, dénombrement...
  25. Résultat n°25

    Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires » du ministère aux préfets de régions et préfets, circulaires et instructions du ministère de l'information, du délégué général à la propagande, listes de films censurés.

    Date

    juin 1943-avril 1944

    Cote

    99 W 248

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Propagande, censure contrôle de l’information
    • Bulletins d’information
    • Ministère de l'information, « Notes d'orientation hebdomadaires »...
  26. Résultat n°26

    Elections législatives : résultats, listes des délégués des partis, circulaires, tracts, rapports de police sur les réunions politiques.

    Date

    1958

    Cote

    99 W 589

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Elections
    • Référendums, élections législatives et senatoriales
    • Elections législatives : résultats, listes des délégués...
  27. Résultat n°27

    2006-2012

    Date

    2006-2012

    Cote

    1972 W 224

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’actions de sécurité routière.
    • 2006-2012
  28. Résultat n°28

    Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports, presse, pétitions échantillonnées, signature de convention de financement (1991-1995, 2014) ; gérance bibliothèque et commerce du livre en gares de Delle et Belfort : presse, notes, arrêtés, correspondance (1953-1971).

    Date

    1953-2014

    Cote

    1972 W 452

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports ferroviaires.
    • Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports,...
  29. Résultat n°29

    1955-1957

    Cote

    99 W 107

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1955-1957
  30. Résultat n°30

    Valdoie.

    Date

    1987-2000

    Cote

    1972 W 135

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Valdoie.
  31. Résultat n°31

    Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).

    Cote

    99 W 29

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Courrier départ
    • Chrono de copies de correspondance départ de la préfecture...
    • Novembre 1957-juin 1958 (n°2066-2491, 1-1307).
  32. Résultat n°32

    Rapports d’activité des services de police municipale de Belfort, envoyés au ministère de l’Intérieur.

    Date

    octobre 1940-février 1942

    Cote

    99 W 424

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de l’opinion
    • Police
    • Rapports d’activité des services de police municipale...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Argent.

    Date

    1979

    Cote

    1047 W 41

    • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail.
    • Argent.

    Producteur :

    PREFECTURE
    Bureau du Cabinet

  35. Résultat n°35

    Janvier 1956

    Cote

    99 W 586

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Elections
    • Référendums, élections législatives et senatoriales
    • Elections législatives : déclarations de candidature,...
    • Janvier 1956
  36. Résultat n°36

    Dénomination de rues.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 244

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Dénomination de rues.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  37. Résultat n°37

    1951-1954

    Cote

    99 W 103

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Affaires réservées
    • Invitations
    • Invitations adressées au préfet.
    • 1951-1954
  38. Résultat n°38

    1981-1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    1972 W 32

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Activités et vie politique dans le département.
    • Surveillance de l’activité politique dans le Territoire...
    • Surveillance des mouvements, publications et des personnes...
    • 1981-1984
  39. Résultat n°39

    10e anniversaire de la Libération : programme, rapports de police, correspondance.

    Date

    1954

    Cote

    99 W 482

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Fêtes et cérémonies
    • Célébrations
    • 10e anniversaire de la Libération : programme, rapports...
  40. Résultat n°40

    Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties, état numérique des journées de détention pour l’année 1945.

    Date

    janvier-avril 1945

    Cote

    99 W 406

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Epuration
    • Camp d’internement
    • Camp de Belfort : mouvement des entrées et des sorties,...