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  1. Résultat n°1

    Dénomination de rues.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 244

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Dénomination de rues.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  2. Résultat n°2

    Documentation sur le Territoire de Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 270-272

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Documentation sur le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  3. Résultat n°3

    Distinctions honorifiques.

    Date

    1920 - 1984

    Cote

    1095 W 333-386

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  4. Résultat n°4

    Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 254

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  5. Résultat n°5

    1095Cas sociaux A-Z.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    W 292

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • 1095Cas sociaux A-Z.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  6. Résultat n°6

    Affaires algériennes.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 235

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires algériennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  7. Résultat n°7

    Fondation Claude Pompidou.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 256

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Fondation Claude Pompidou.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  8. Résultat n°8

    Centre hippique ; Société d’équipement.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 251

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Centre hippique ; Société d’équipement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  9. Résultat n°9

    Fondation Claude Pompidou.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 246

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Fondation Claude Pompidou.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  10. Résultat n°10

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  11. Résultat n°11

    Personnel administratif.

    Date

    1935-1971

    Cote

    99 W 177-195

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Relations avec les administrations et les ministères
    • Personnel administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  12. Résultat n°12

    H-Q.

    Cote

    99 W 187

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • H-Q.
  13. Résultat n°13

    R-Z.

    Cote

    99 W 188

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • R-Z.
  14. Résultat n°14

    Rapports.

    Date

    1938-1949

    Cote

    99 W 138-149

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Actes de l’administration départementale
    • Rapports.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    Distinctions Honorifiques

    Date

    1939-1970

    Cote

    99 W 211-243

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Distinctions Honorifiques

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  16. Résultat n°16

    Etrangers

    Date

    1939-1969

    Cote

    99 W 506-515

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Etrangers

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    « Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des mouvements des détenus (décembre 1942-octobre 1943), circulaires du ministère de la Justice, direction pénitentiaire (décembre 1939-décembre 1941).

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 459

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Etablissements pénitentiaires
    • « Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des...
  18. Résultat n°18

    Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie, listes nominatives des prisonniers de guerre domiciliés dans le département (1939).

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 301

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Prisonniers de guerre
    • Prisonniers français
    • Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie,...
  19. Résultat n°19

    Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés d’avancement, bulletins individuels de notation, demandes de mutation, correspondance.

    Date

    1939-1948

    Cote

    99 W 196

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel de police
    • Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés...
  20. Résultat n°20

    Epuration des entreprises.

    Date

    1939-1947

    Cote

    99 W 395-396

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Epuration
    • Epuration des entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  21. Résultat n°21

    Temps de guerre

    Date

    1939-1963

    Cote

    99 W 601-610

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Economie et Emploi
    • Temps de guerre

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  22. Résultat n°22

    Légion d’honneur, attributions et prestation de serment des récipiendaires : notices individuelles, listes nominatives, circulaires, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 211

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques
    • Légion d’honneur, attributions et prestation de serment...
  23. Résultat n°23

    Interdits de séjours, personnes signalées.

    Date

    1939-1951

    Cote

    99 W 516-521

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Interdits de séjours, personnes signalées.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  24. Résultat n°24

    Personnel de police.

    Date

    1939-1955

    Cote

    99 W 196-200

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Relations avec les administrations et les ministères
    • Personnel de police.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  25. Résultat n°25

    Etablissements pénitentiaires

    Date

    1939-1957

    Cote

    99 W 458-460

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Etablissements pénitentiaires

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  29. Résultat n°29

    Prisonniers français.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 297-308

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Prisonniers de guerre.
    • Prisonniers français.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  30. Résultat n°30

    1955-1957

    Cote

    99 W 107

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1955-1957
  31. Résultat n°31

    Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942), circulation des personnes (1941-1943), défense passive (1940-1942), réfugiés (1940-1942), répression (1940-1942).

    Date

    1940-1943

    Cote

    99 W 281

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Bureau des interprètes
    • Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942),...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    1940-1943

    Cote

    99 W 105

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1940-1943
  34. Résultat n°34

    Avril -septembre 1956 (n°438-988).

    Cote

    99 W 131

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Avril -septembre 1956 (n°438-988).
  35. Résultat n°35

    Renseignements généraux, surveillance politique : rapports de police sur la vie politique (réunions publiques, discours, élections, tracts).

    Date

    juin 1945-août 1946, juillet-décembre 1947

    Cote

    99 W 569

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Surveillance des partis politiques
    • Renseignements généraux, surveillance politique : rapports...
  36. Résultat n°36

    Inspection primaire. - Rapports journaliers de l'inspecteur sur les évènements survenus entre le 14 juin 1940 et le 10 mars 1941, rapports, correspondance (1949-1966), nominations et sanctions à l'encontre d'instituteurs (1940-1941, 1948-1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    99 W 172

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Relations avec l’Education nationale.
    • Inspection primaire. - Rapports journaliers de l'inspecteur...
  37. Résultat n°37

    Courriers reçus et expédiés émanant du bureau du ravitaillement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 314

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Révolution Nationale
    • Ravitaillement
    • Courriers reçus et expédiés émanant du bureau du ravitaillement.
  38. Résultat n°38

    Prisonniers du Fronstalag 141 de Vesoul, mise en congé et emploi par des cultivateurs du département : avis de mise à disposition de prisonniers de guerre (août 1940), listes nominatives par communes, instructions.

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 298

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Prisonniers de guerre
    • Prisonniers français
    • Prisonniers du Fronstalag 141 de Vesoul, mise en congé...
  39. Résultat n°39

    Distribution d’essence : instructions (1941), autorisation (1940), demandes de benzol à des industries (1940).

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 316

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Révolution Nationale
    • Ravitaillement
    • Distribution d’essence : instructions (1941), autorisation...
  40. Résultat n°40

    Recensement des amendes infligées aux communes et otages pris par les Allemands : déclarations des communes, instructions.

    Date

    1940

    Cote

    99 W 340

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, déportation et internement
    • Recensement des amendes infligées aux communes et otages...
  41. Résultat n°41

    Reconstruction : rapport de l’ingénieur en chef, rapport d’activité.

    Date

    1956, 1959

    Cote

    99 W 614

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Dommages de guerre, reconstruction
    • Reconstruction : rapport de l’ingénieur en chef, rapport...
  42. Résultat n°42

    Tués par les autorités allemandes.

    Cote

    99 W 348

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, déportation et internement
    • Arrêtés et déportés : fiches individuelles.
    • Tués par les autorités allemandes.
  43. Résultat n°43

    Menées anti nationales, activité des services de l’ordre : rapports de police, et de gendarmerie, rapports d’activités, circulaires.

    Date

    1940-1942

    Cote

    99 W 331

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Actes de Résistance
    • Menées anti nationales, activité des services de l’ordre :...
  44. Résultat n°44

    1958

    Cote

    99 W 108

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1958
  45. Résultat n°45

    22 décembre 1940-juin 1941

    Cote

    99 W 305

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Prisonniers de guerre
    • Prisonniers français
    • Prisonniers de guerre : listes officielles d’après...
    • 22 décembre 1940-juin 1941
  46. Résultat n°46

    2 juillet-31 août 1946 (n°3901-4300).

    Cote

    99 W 114

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • 2 juillet-31 août 1946 (n°3901-4300).
  47. Résultat n°47

    Septembre 1954-avril 1955 (n°733-1202, 1-341).

    Cote

    99 W 128

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Septembre 1954-avril 1955 (n°733-1202, 1-341).
  48. Résultat n°48

    Exclusion de la fonction publique par conditions de nationalité : demandes de dispenses, enquêtes, circulaires.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 179

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Exclusion de la fonction publique par conditions de...
  49. Résultat n°49

    19 juin-décembre 1948 (n° 821-1594).

    Cote

    99 W 119

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • 19 juin-décembre 1948 (n° 821-1594).
  50. Résultat n°50

    Dossiers par associations (ligue des droits de l’homme, sociétés secrètes, sociétés sportives, loge maçonnique, fédération des œuvres laïques, associations d’étrangers dont société des orthodoxes russes de Belfort) : correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 464

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Police des Associations (période de guerre)
    • Dossiers par associations (ligue des droits de l’homme,...
  51. Résultat n°51

    Février - 16 novembre 1944 (n° 1-1148), avec table.

    Cote

    99 W 109

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Février - 16 novembre 1944 (n° 1-1148), avec table.
  52. Résultat n°52

    1943-1951

    Cote

    99 W 528

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Administrations (Finances, hospitalière, Education...
    • 1943-1951
  53. Résultat n°53

    1953

    Cote

    99 W 564

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Renseignements sur les maires : tableau des maires...
    • 1953
  54. Résultat n°54

    Médailles du mérite social, attributions : rapports de police, notices individuelles, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1940-1956

    Cote

    99 W 222

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques
    • Médailles du mérite social, attributions : rapports...
  55. Résultat n°55

    31 août 1946-17 janvier 1947 (n°4301-5200).

    Cote

    99 W 115

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • 31 août 1946-17 janvier 1947 (n°4301-5200).
  56. Résultat n°56

    Révolution nationale, projet d’organisation de camps de jeunesse : correspondance, circulaires, documentation.

    Date

    1940-1942

    Cote

    99 W 703

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Assistance, jeunesse, famille et Santé
    • Jeunesse et famille
    • Révolution nationale, projet d’organisation de camps...
  57. Résultat n°57

    Juin 1956-juin 1957

    Cote

    99 W 148

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Rapports
    • Rapports mensuels, documents préparatoires.
    • Juin 1956-juin 1957
  58. Résultat n°58

    1948

    Cote

    99 W 563

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Renseignements sur les maires : tableau des maires...
    • 1948
  59. Résultat n°59

    Relations avec les Ponts et Chaussées. – Secours aux cantonniers et veuves de cantonniers : arrêtés préfectoraux, correspondance (1940-1946). Gestion du personnel, délégation de signature. Circulation : rapports de l’ingénieur TPE, correspondance (1940-1952).

    Date

    1940-1952

    Cote

    99 W 167

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Relations avec les Ponts et Chaussées. – Secours aux...
  60. Résultat n°60

    Recrutement, mariage de fonctionnaires.

    Date

    1940-1964

    Cote

    99 W 528-546

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  61. Résultat n°61

    Le Souvenir Français : liste des membres du comité et du conseil d'administration national (1942) ; désignation du délégué départemental (décembre 1945).

    Date

    1942, 1945

    Cote

    99 W 467

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Police des Associations (période de guerre)
    • Le Souvenir Français : liste des membres du comité...
  62. Résultat n°62

    Groupements politiques.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 394

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Epuration
    • Groupements politiques.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  63. Résultat n°63

    Avril 1955-mai 1956

    Cote

    99 W 147

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Rapports
    • Rapports mensuels, documents préparatoires.
    • Avril 1955-mai 1956
  64. Résultat n°64

    Travail

    Date

    1940-1962

    Cote

    99 W 676-679

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Economie et Emploi
    • Travail

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  65. Résultat n°65

    Avril-juillet 1946 (n°3193-3900).

    Cote

    99 W 113

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Avril-juillet 1946 (n°3193-3900).
  66. Résultat n°66

    Administration pénitentiaire, personnel, état matériel, service sanitaire : plans (mars 1944), états numériques des détenus, rapports d'inspection, circulaires ministérielles, correspondance.

    Date

    1940-1957

    Cote

    99 W 460

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Etablissements pénitentiaires
    • Administration pénitentiaire, personnel, état matériel,...
  67. Résultat n°67

    Rapports de police, circulaires, correspondance.

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 473

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Police de la circulation, laissez-passer (temps de...
    • Circulation des automobiles.
    • Rapports de police, circulaires, correspondance.
  68. Résultat n°68

    Octobre 1956-février 1957 (n°1089-1515, 1-286).

    Cote

    99 W 132

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Octobre 1956-février 1957 (n°1089-1515, 1-286).
  69. Résultat n°69

    Septembre 1948- août 1952

    Cote

    99 W 144

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Rapports
    • Rapports mensuels, documents préparatoires.
    • Septembre 1948- août 1952
  70. Résultat n°70

    Banques, usines, grands magasins : questionnaire en allemand rempli par les sociétés.

    Date

    1940

    Cote

    99 W 603

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Economie et emploi
    • Temps de guerre
    • Banques, usines, grands magasins : questionnaire en...
  71. Résultat n°71

    Décembre 1943 juin 1945

    Cote

    99 W 430

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de l’opinion
    • Police
    • Commissariat de police : rapports journaliers, tracts,...
    • Décembre 1943 juin 1945
  72. Résultat n°72

    Police de la circulation, laissez passer période de guerre

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 468-477

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Police de la circulation, laissez passer période de...

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  73. Résultat n°73

    Avril-décembre 1953 (n°233-963) avec table (n°233-505).

    Cote

    99 W 126

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Avril-décembre 1953 (n°233-963) avec table (n°233-505).
  74. Résultat n°74

    Août-novembre 1957 (n°944-1474).

    Cote

    99 W 134

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Août-novembre 1957 (n°944-1474).
  75. Résultat n°75

    Juillet -novembre 1945 (n° 1149-2215).

    Cote

    99 W 111

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Juillet -novembre 1945 (n° 1149-2215).
  76. Résultat n°76

    1947 (listes des conseillers, maires et adjoints), 1953 (résultats des suffrages par communes), 1955 (partielles à Beaucourt).

    Cote

    99 W 594

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Election des conseillers municipaux et maires : rapports,...
    • 1947 (listes des conseillers, maires et adjoints),...
  77. Résultat n°77

    1947- août 1948

    Cote

    99 W 143

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Rapports
    • Rapports mensuels, documents préparatoires.
    • 1947- août 1948
  78. Résultat n°78

    Récupération de matériel abandonné par l’armée française : correspondance (1940-1941) ; récupération de métaux : instructions (1942), état des matériels de guerre récupérés (1941).

    Date

    1940-1942

    Cote

    99 W 317

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Révolution Nationale
    • Ravitaillement
    • Récupération de matériel abandonné par l’armée française :...
  79. Résultat n°79

    Terrains d'aviation. Demande du préfet pour planter des pommes de terre sur le camp d'aviation de Chaux (juillet 1940), circulaires sur la surveillance et remises en état des aérodromes de Chaux et Fontaine (1941-1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    99 W 286

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Défense passive
    • Terrains d'aviation. Demande du préfet pour planter...
  80. Résultat n°80

    Juin 1956-1958

    Cote

    99 W 436

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de l’opinion
    • Police
    • Commissariat de police : rapports journaliers, tracts,...
    • Juin 1956-1958