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  1. Résultat n°1

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  2. Résultat n°2

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  3. Résultat n°3

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  4. Résultat n°4

    Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 406

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux,...
  5. Résultat n°5

    Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 404

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations,...
  6. Résultat n°6

    Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans,  correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 403

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis,...
  7. Résultat n°7

    Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 420/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Education et enseignement.
    • Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort,...
  8. Résultat n°8

    2018

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 401

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2018
  9. Résultat n°9

    Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.

    Date

    1979-2018

    Cote

    1972 W 303

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité...
  10. Résultat n°10

    Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).

    Date

    1974-2018

    Cote

    1972 W 438

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de...
  11. Résultat n°11

    Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations,  plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions,  recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 397

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements,...
  12. Résultat n°12

    Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels,  récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2015-2018

    Cote

    1972 W 395

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés,...
  13. Résultat n°13

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 400

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2017-2018
  14. Résultat n°14

    Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 441

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports routiers.
    • Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ;...
  15. Résultat n°15

    Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).

    Date

    1981-2018

    Cote

    1972 W 370

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Culture.
    • Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle :...
  16. Résultat n°16

    Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 405

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés...
  17. Résultat n°17

    Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 396

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations,...
  18. Résultat n°18

    Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.

    Date

    1992-2018

    Cote

    1972 W 351/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Protection de l’enfance dans le département, maltraitance,...
  19. Résultat n°19

    Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 394

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés,...
  20. Résultat n°20

    Enquête sur le droit au logement ; plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées : motions, bilans, comités de pilotage (1991-1997) ; opération Habiter mieux : fonds de dossiers, dossier de presse, descriptif des opérations (2018).,

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 475

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Logements.
    • Droit au logement.
    • Enquête sur le droit au logement ; plan départemental...
  21. Résultat n°21

    Tour de France : arrêtés, conventions, attestations, règlements, notes, programmes, brochures, plans, correspondance ; Tour Alsace : arrêtés, conventions, règlements, programmes, brochures, plans, correspondance.,,,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 402

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Tour de France : arrêtés, conventions, attestations,...
  22. Résultat n°22

    Exposition préparée par le service communication sur l’histoire de la Préfecture du Territoire de Belfort : copies de reproductions de plans et de photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1972 W 636

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Exposition préparée par le service communication sur...
  23. Résultat n°23

    Courses, cross départemental des sapeurs-pompiers : arrêtés, règlements, programmes, plans, correspondance ; les défis des hauts de Belfort : arrêtés, avis, attestations, conventions, devis, programmes, calendriers, plans, correspondance ; la France en courant : arrêtés, règlements, attestations, obtentions de label, notes explicatives, programmes, plans, coupures de presse, correspondance ; course L’illuminé : conventions, attestations, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 398

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Courses, cross départemental des sapeurs-pompiers :...
  24. Résultat n°24

    Athlétic club Anjoutey-Bourg : déclarations, recommandations, avis, plans, bans communaux, listes, calendriers, correspondance ; Belfort Athlé : arrêtés, attestations d’assurance, recommandations, avis, brochures, correspondance ; FCSMO Athlétisme : arrêtés, conventions, assurances, comptes rendus de réunion, avis, listes, plans, documentation, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 393

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Athlétic club Anjoutey-Bourg : déclarations, recommandations,...
  25. Résultat n°25

    Économie, situation locale : plaquettes, presse, états des initiatives locales, bilans, correspondance.

    Date

    1990-2018

    Cote

    1972 W 551

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Économie, situation locale : plaquettes, presse, états...
  26. Résultat n°26

    La Maison blanche, Beaucourt (1989-1997), la Maison Léon Belot, Beaucourt (1989-1999), la Rosemontoise, Valdoie (1982-1994), maison de retraite de Delle (1993), maison de Rougemont-le-Château (1995-1998), foyer Marcel Braun, Bavilliers (1980-1996), fondation Pompidou, Belfort (1994-2018).

    Date

    1980-2018

    Cote

    1972 W 344

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Maisons de retraite du département, fonctionnement :...
    • La Maison blanche, Beaucourt (1989-1997), la Maison...
  27. Résultat n°27

    septembre-décembre 2018

    Date

    septembre-décembre 2018

    Cote

    1972 W 255

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • septembre-décembre 2018
  28. Résultat n°28

    avril-août 2018

    Date

    avril-août 2018

    Cote

    1972 W 254

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • avril-août 2018
  29. Résultat n°29

    janvier-mars 2018

    Date

    janvier-mars 2018

    Cote

    1972 W 253

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • janvier-mars 2018
  30. Résultat n°30

    Pierre Michaillard.,

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Affaires et personnalités locales : presse, jugements,...
    • Pierre Michaillard.,
  31. Résultat n°31

    2015-2017

    Date

    2015-2017

    Cote

    1972 W 513/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Gendarmerie, observation de la délinquance dans le...
    • 2015-2017
  32. Résultat n°32

    Communauté turque et population kurde (1983-2017), communauté yougoslave (1987-1994), communauté roumaine (1990-1995), communauté italienne (1990-1991), communauté albanaise (1992-1993) ; résidents belges-suisses (1987).

    Date

    1983-2017

    Cote

    1972 W 301

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Communautés étrangères dans le Territoire de Belfort :...
    • Communauté turque et population kurde (1983-2017),...
  33. Résultat n°33

    2002-2017

    Date

    2002-2017

    Cote

    1972 W 183

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
    • Défense du territoire, protection des points sensibles...
    • Fort de Sénarmont, Bessoncourt : notes, comptes rendus,...
    • 2002-2017
  34. Résultat n°34

    Radios : France bleu (2016-2017) ; stations radioélectriques d’émission-réception : instructions, rapports, communiqué de presse (1946-1980).,

    Date

    2016-2017

    Cote

    1972 W 36/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Communication, relations avec les médias.
    • Radios locales et ondes FM : notes des Renseignements...
    • Radios : France bleu (2016-2017) ; stations radioélectriques...
  35. Résultat n°35

    Communication des corps de l’Armée, visite du général Imbot, chef d’Etat-Major de l’Armée de terre (1984) ; visite de M. Charles Hernu, Ministre de la Défense (1984) ; présentation du service de santé des armées Belfort-Fontaine (1989) ; congrès annuel de l’union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (1989) ; conférence politique militaire de défense et stratégie aérienne à la salle des Fêtes de Belfort (1991) ; portes  ouvertes du 35ème, départ du colonel Huguel (1996) ; rendez-vous citoyen, 1ère session de l’appel à la préparation de défense (1998) ; visite de la gestion des subsistances (1994) ; visite de la délégation militaire départementale du Territoire de Belfort (2015) ; inauguration du nouveau centre d’information et de recrutement des forces de l’armée de Belfort (2016) ; interview France 3 au 35ème RI (2017) : correspondance, note, presse (1984-1996) ; audiences accordées au Général Quesnot, Commandant de la 7ème division blindée et 65ème DMT à Besançon (1989), M. Bergue, Secrétaire général de la zone de défense Centre-Est (1993), Capitaine Mougin, chef de l’établissement des subsistances de Belfort (1993), Général Davout (2000), Général Litique (2001).

    Date

    1984-2017

    Cote

    1972 W 171

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires militaires.
    • Communication des corps de l’Armée, visite du général...
  36. Résultat n°36

    BA-CON.

    Date

    1974-2017

    Cote

    1972 W 598/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Dossiers de commerces locaux : tracts, presse, rapports,...
    • BA-CON.
  37. Résultat n°37

    Lettres aux locataires HLM 90, amicales des locataires de l’Arsot ; amélioration et embellissement 118 logements, rue Joliot à Belfort : document de présentation ; comptes financiers ; charte du logement social : recensement des demandes ; sécurité et vidéosurveillance quartier des Résidences, tour la Locomotive : présentation, nuisances ignalées (1989-2000) ; départ de M. Jacques Mougin, directeur de Territoire Habitat : presse, présentation (2017).,

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 474

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Logements.
    • Office Public Habitation à Loyer Modéré (OPHLM).
    • Lettres aux locataires HLM 90, amicales des locataires...
  38. Résultat n°38

    Cahiers de Sécurité et liberté n°1 à 4 rédigés par l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1972 W 500/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Cahiers de Sécurité et liberté n°1 à 4 rédigés par...
  39. Résultat n°39

    2007-2017

    Date

    2007-2017

    Cote

    1972 W 516

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Police, brigade urbaine.
    • Sécurité publique : statistiques, bilans, synthèses...
    • 2007-2017
  40. Résultat n°40

    Rallye régional de Franche-Comté : arrêtés, procès-verbal, attestations, registres de délibérations, conventions, dossiers de sécurité, avis, correspondance ; Liège-Rome-Lièg : arrêtés, règlements, comptes rendus, avis, correspondance ; 2ème Montée historique internationale du Ballon d’Alsace : arrêtés, comptes rendus, avis, coupures de presse, correspondance ; 19ème Montée historique du Salbert : arrêtés, règlements, comptes rendus, dossiers, avis, correspondance ; Super Motard : notes, télégrammes, coupure de presse, correspondance.,

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 407

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Sports automobiles.
    • Rallye régional de Franche-Comté : arrêtés, procès-verbal,...
  41. Résultat n°41

    2005-2017

    Date

    2005-2017

    Cote

    1972 W 613/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Emploi.
    • Économie, emploi dans le Territoire de Belfort, créations...
    • 2005-2017
  42. Résultat n°42

    octobre-décembre 2017

    Date

    octobre-décembre 2017

    Cote

    1972 W 252

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • octobre-décembre 2017
  43. Résultat n°43

    DE-DU.

    Date

    1981-2017

    Cote

    1972 W 575/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Dossiers d’entreprises locales : tracts, presse, rapports,...
    • DE-DU.
  44. Résultat n°44

    Fort Dorsner, Giromagny : fonds de dossier, presse, plaquette (2017) ; fort Ordener, Vézelois : fonds de dossier, presse, plaquette (2017) ; fort de l’Otan, Evette-Salbert : fonds de dossier, presse, budget (2017) ; sécurité du fort des Fougerais, Bourogne : notes des Renseignements généraux, plans, notes, rapports (1981-1982).

    Date

    1981-2017

    Cote

    1972 W 182/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Service Interministériel de Défense du Territoire et...
    • Défense du territoire, protection des points sensibles...
    • Fort Dorsner, Giromagny : fonds de dossier, presse,...
  45. Résultat n°45

    Relation état et citoyen, défenseur des droits : presse, bilan.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1972 W 52/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et fonctionnement.
    • Relation état et citoyen, défenseur des droits : presse,...
  46. Résultat n°46

    Activités du 1er Régiment d’Artillerie (RA) : plaquette, presse, note (1998, 2017) ; activités du 35e Régiment d’Infanterie (RI) : plaquettes, presse, notes, correspondance (1987-1996).

    Date

    1987-2017

    Cote

    1972 W 173

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires militaires.
    • Vie des régiments du Territoire de Belfort.
    • Activités du 1er Régiment d’Artillerie (RA) : plaquette,...
  47. Résultat n°47

    2017

    Date

    2017

    Cote

    1972 W 399

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2017
  48. Résultat n°48

    Structures locales d’aide à la personne, Comité catholique contre la faim et pour le développement (1990-1992) ; Croix rouge (1987-1991) ; Secours catholique (1993-1995) ; Armée du Salut (1989-1993), Restaurant du cœur (1989-2017) ; Secours populaire (1988-1991).

    Date

    1987-2017

    Cote

    1972 W 353

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Structures locales d’aide à la personne, Comité catholique...
  49. Résultat n°49

    Le Chênois, Bavilliers.

    Date

    2006-2017

    Cote

    1972 W 346

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Maisons de retraite du département, fonctionnement :...
    • Le Chênois, Bavilliers.
  50. Résultat n°50

    mars-septembre 2017

    Date

    mars-septembre 2017

    Cote

    1972 W 251

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • mars-septembre 2017
  51. Résultat n°51

    janvier-février 2017

    Date

    janvier-février 2017

    Cote

    1972 W 250

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, police...
    • janvier-février 2017
  52. Résultat n°52

    Manifestations épreuves sportives dans le Territoire de Belfort (à titre d'échantillonnage).

    Date

    2009-2016

    Cote

    1942W/1-1942W/12

    • Contexte : 1942 W - Préfecture - Bureau des sécurités publiques

    • Manifestations épreuves sportives dans le Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau des Sécurités publiques

  53. Résultat n°53

    Alsthom.

    Date

    2000-2016

    Cote

    1972 W 564

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Dossiers d’entreprises locales : tracts, presse, rapports,...
    • Alsthom.
  54. Résultat n°54

    Enseignement et formation agricole, professionnelle et technologique et apprentissage, CIPES, école de la 2ème chance : notes, plaquettes de présentation, correspondance.

    Date

    1985-2016

    Cote

    1972 W 428/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Education et enseignement.
    • Enseignement et formation agricole, professionnelle...
  55. Résultat n°55

    2005-2016

    Date

    2005-2016

    Cote

    1972 W 364/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Droit des femmes dans le Territoire de Belfort, emploi,...
    • 2005-2016
  56. Résultat n°56

    2005-2016

    Date

    2005-2016

    Cote

    1972 W 357

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Lutte contre l’exclusion : comptes rendus des réunions,...
    • 2005-2016
  57. Résultat n°57

    2001-2003, 2016

    Date

    2016

    Cote

    1972 W 635

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Office des Anciens Combattants du Territoire de Belfort (ONAC) :...
    • Cérémonies patriotiques organisées dans le Territoire...
    • 2001-2003, 2016
  58. Résultat n°58

    Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports, presse, pétitions échantillonnées, signature de convention de financement (1991-1995, 2014) ; gérance bibliothèque et commerce du livre en gares de Delle et Belfort : presse, notes, arrêtés, correspondance (1953-1971).

    Date

    1953-2014

    Cote

    1972 W 452

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports ferroviaires.
    • Ligne ferroviaire Belfort-Delle : notes, rapports,...
  59. Résultat n°59

    Festival international de musique universitaire  (FIMU) : conventions, commissions, comptes rendus, budgets prévisionnels, accords de subventions, programmes, plans, documentation, cartons d’invitation, communiqués de presse, revues de presse, coupures de presse, correspondance ; fête de la musique : notes de service, coupures de presse, correspondance ; festival des Résidences : coupures de presse, correspondance ; société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique : coupures de presse, correspondance ; scène de musiques actuelles la Poudrière, Belfort : arrêtés, conventions, accords de subventions ; association des Amis de l’orgue : coupures de presse, correspondance ; actualités musicales : coupures de presse, correspondance.,

    Date

    2014

    Cote

    1972 W 389

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Culture.
    • Festival international de musique universitaire  (FIMU)...
  60. Résultat n°60

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    1972 W 512

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sécurité publique.
    • Gendarmerie, observation de la délinquance dans le...
    • 2011-2014
  61. Résultat n°61

    2007-2014

    Date

    2007-2014

    Cote

    1972 W 414

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Education et enseignement.
    • Inspection académique du Territoire de Belfort : statistiques,...
    • 2007-2014
  62. Résultat n°62

    DVD.

    Date

    2005-2013

    Cote

    1972 W 42/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires réservées et communication institutionnelle.
    • Communication, relations avec les médias.
    • Supports d’information : cassettes VHS, DVD, cassettes...
    • DVD.
  63. Résultat n°63

    Mutuelles du Territoire de Belfort : motions, correspondance, presse, activités et fonctionnement (1987-2013) ; Caisse d’Allocations familiales (CAF) : liste des administrateurs, notes des Renseignements généraux, correspondance, tensions locales (1980-1995).

    Date

    1980-2013

    Cote

    1972 W 322

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Mutuelles du Territoire de Belfort : motions, correspondance,...
  64. Résultat n°64

    2006-2012

    Date

    2006-2012

    Cote

    1972 W 224

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’actions de sécurité routière.
    • 2006-2012
  65. Résultat n°65

    2001-2012

    Date

    2001-2012

    Cote

    1972 W 267

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Police administrative, réglementation générale, professions...
    • Police administrative, réglementation générale des...
    • 2001-2012
  66. Résultat n°66

    Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

    Date

    2008-2011

    Cote

    1877W/1-1877W/8

    • Contexte : 1877 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  67. Résultat n°67

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    1972 W 231

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : fiches...
    • 2006-2011
  68. Résultat n°68

    Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, contrôles de vitesse dans le Territoire de Belfort : dossier de présentation, communiqués et coupures de presse, statistiques, notes.

    Date

    1992-2011

    Cote

    1972 W 240/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, contrôles...
  69. Résultat n°69

    Alcoolisme.

    Date

    1983-2011

    Cote

    1972 W 361/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Lutte contre les dépendances : conventions, synthèse,...
    • Alcoolisme.
  70. Résultat n°70

    Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, campagnes et opérations locales auprès des jeunes et dans les établissements scolaires, collèges et lycées : communiqué de presse, notes, correspondance.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1972 W 239/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, campagnes...
  71. Résultat n°71

    Toxicomanie, drogues.

    Date

    2000-2011

    Cote

    1972 W 360

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Lutte contre les dépendances : conventions, synthèse,...
    • Toxicomanie, drogues.
  72. Résultat n°72

    Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, fédération des motards, motocycles et 2 roues, opérations locales : dossier de présentation, communiqué de presse, coupures de presse, affiches, fonds de dossier, accidentologie, correspondance.

    Date

    1983-2011

    Cote

    1972 W 239/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, fédération...
  73. Résultat n°73

    Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, alcool, stupéfiants et vie étudiante et festive dans le Territoire de Belfort : synthèse, actions mises en place lors du FIMU et des Eurockéennes, opérations de sensibilisation, contrôles et statistiques, notes, plaquettes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    1992-2011

    Cote

    1972 W 240/2

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, alcool,...
  74. Résultat n°74

    2003-2011

    Date

    2003-2011

    Cote

    1972 W 234

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, campagnes,...
    • 2003-2011
  75. Résultat n°75

    Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, alcool, stupéfiants et vie étudiante et festive dans le Territoire de Belfort : synthèse, actions mises en place lors du FIMU et des Eurockéennes, opérations de sensibilisation, contrôles et statistiques, notes, plaquettes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    1992-2011

    Cote

    1972 W 241

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, alcool,...
  76. Résultat n°76

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    1972 W 229/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilans,...
    • 2006-2011
  77. Résultat n°77

    Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, initiatives et propositions citoyennes et associatives : correspondance.

    Date

    1984-2011

    Cote

    1972 W 237/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort, initiatives...
  78. Résultat n°78

    Sécurité routière dans les communes du Territoire de Belfort : rapports, interventions, plan des radars du département, communiqués de presse, correspondance.

    Date

    1991-2011

    Cote

    1972 W 237/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Sécurité routière dans les communes du Territoire de...
  79. Résultat n°79

    Courses cyclistes.

    Date

    1977-2010

    Cote

    1745W/1-1745W/21

    • Contexte : 1745 W - Préfecture - Cabinet

    • Courses pédestres, cyclistes et véhicules à moteur.
    • Courses cyclistes.

    Producteur :

    Cabinet

  80. Résultat n°80

    Courses de véhicules à moteur.

    Date

    1980-2010

    Cote

    1745W/36-1745W/59

    • Contexte : 1745 W - Préfecture - Cabinet

    • Courses pédestres, cyclistes et véhicules à moteur.
    • Courses de véhicules à moteur.

    Producteur :

    Cabinet