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  1. Résultat n°1

    Dénomination de rues.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 244

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Dénomination de rues.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  2. Résultat n°2

    Documentation sur le Territoire de Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 270-272

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Documentation sur le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  3. Résultat n°3

    Distinctions honorifiques.

    Date

    1920 - 1984

    Cote

    1095 W 333-386

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  4. Résultat n°4

    Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 254

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  5. Résultat n°5

    1095Cas sociaux A-Z.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    W 292

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • 1095Cas sociaux A-Z.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  6. Résultat n°6

    Affaires algériennes.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 235

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires algériennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  7. Résultat n°7

    Fondation Claude Pompidou.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 256

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Fondation Claude Pompidou.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  8. Résultat n°8

    Centre hippique ; Société d’équipement.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 251

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Centre hippique ; Société d’équipement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  9. Résultat n°9

    Fondation Claude Pompidou.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 246

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Fondation Claude Pompidou.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  10. Résultat n°10

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  11. Résultat n°11

    Personnel administratif.

    Date

    1935-1971

    Cote

    99 W 177-195

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Relations avec les administrations et les ministères
    • Personnel administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  12. Résultat n°12

    H-Q.

    Cote

    99 W 187

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • H-Q.
  13. Résultat n°13

    R-Z.

    Cote

    99 W 188

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • R-Z.
  14. Résultat n°14

    Rapports.

    Date

    1938-1949

    Cote

    99 W 138-149

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Actes de l’administration départementale
    • Rapports.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    Distinctions Honorifiques

    Date

    1939-1970

    Cote

    99 W 211-243

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Distinctions Honorifiques

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  16. Résultat n°16

    Etrangers

    Date

    1939-1969

    Cote

    99 W 506-515

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Etrangers

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    « Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des mouvements des détenus (décembre 1942-octobre 1943), circulaires du ministère de la Justice, direction pénitentiaire (décembre 1939-décembre 1941).

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 459

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Etablissements pénitentiaires
    • « Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des...
  18. Résultat n°18

    Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie, listes nominatives des prisonniers de guerre domiciliés dans le département (1939).

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 301

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Prisonniers de guerre
    • Prisonniers français
    • Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie,...
  19. Résultat n°19

    Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés d’avancement, bulletins individuels de notation, demandes de mutation, correspondance.

    Date

    1939-1948

    Cote

    99 W 196

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel de police
    • Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés...
  20. Résultat n°20

    Epuration des entreprises.

    Date

    1939-1947

    Cote

    99 W 395-396

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Epuration
    • Epuration des entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet