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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dénomination de rues.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 244

Résultat n°2

Documentation sur le Territoire de Belfort.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 270-272

Résultat n°3

Distinctions honorifiques.

Date

1920 - 1984

Cote

1095 W 333-386

Résultat n°4

Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 254

Résultat n°5

1095Cas sociaux A-Z.

Date

(s.d.)

Cote

W 292

Résultat n°6

Affaires algériennes.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 235

Résultat n°7

Fondation Claude Pompidou.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 256

Résultat n°8

Centre hippique ; Société d’équipement.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 251

Résultat n°9

Fondation Claude Pompidou.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 246

Résultat n°10

A-G.

Date

-

Cote

99 W 186

Résultat n°11

Personnel administratif.

Date

1935-1971

Cote

99 W 177-195

Résultat n°12

H-Q.

Date

-

Cote

99 W 187

Résultat n°13

R-Z.

Date

-

Cote

99 W 188

Résultat n°14

Rapports.

Date

1938-1949

Cote

99 W 138-149

Résultat n°15

Distinctions Honorifiques

Date

1939-1970

Cote

99 W 211-243

Résultat n°16

Etrangers

Date

1939-1969

Cote

99 W 506-515

Résultat n°17

« Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des mouvements des détenus (décembre 1942-octobre 1943), circulaires du ministère de la Justice, direction pénitentiaire (décembre 1939-décembre 1941).

Date

1939-1943

Cote

99 W 459

Résultat n°18

Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie, listes nominatives des prisonniers de guerre domiciliés dans le département (1939).

Date

1939-1943

Cote

99 W 301

Résultat n°19

Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés d’avancement, bulletins individuels de notation, demandes de mutation, correspondance.

Date

1939-1948

Cote

99 W 196

Résultat n°20

Epuration des entreprises.

Date

1939-1947

Cote

99 W 395-396

Résultat n°21

Temps de guerre

Date

1939-1963

Cote

99 W 601-610

Résultat n°22

Légion d’honneur, attributions et prestation de serment des récipiendaires : notices individuelles, listes nominatives, circulaires, correspondance.

Date

1939-1943

Cote

99 W 211

Résultat n°23

Interdits de séjours, personnes signalées.

Date

1939-1951

Cote

99 W 516-521

Résultat n°24

Personnel de police.

Date

1939-1955

Cote

99 W 196-200

Résultat n°25

Etablissements pénitentiaires

Date

1939-1957

Cote

99 W 458-460

Résultat n°26

Etrangers indésirables et réfugiés espagnols. Autorisations de séjours à un réfugié espagnol : rapports de police, arrêtés préfectoraux, correspondance (1939-1941). Etat numérique des étrangers indésirables ou indigents par nationalités, avec listes nominatives des réfugiés espagnols (novembre 1940).

Date

1939-1941

Cote

99 W 507

Résultat n°27

Recherches : avis de recherche des autres préfectures (1940-1942) ; publicité des condamnations : arrêtés ministériels (1940-1947) ; signalement des interdits de séjours détenus à la prison d’arrêt de Belfort : photographies anthropométriques  (1939-1941) ; interdits de séjours des familles d’internés britanniques [concerne les visites des internés du camp d’internement de Giromagny par leurs familles] : correspondance (1944) ; contrôle des interdits de séjours : correspondance (1940-1947).

Date

1939-1947

Cote

99 W 520

Résultat n°28

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532

Résultat n°29

Prisonniers français.

Date

1940-1944

Cote

99 W 297-308

Résultat n°30

1955-1957

Date

-

Cote

99 W 107

Résultat n°31

Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942), circulation des personnes (1941-1943), défense passive (1940-1942), réfugiés (1940-1942), répression (1940-1942).

Date

1940-1943

Cote

99 W 281

Résultat n°32

Circulation des personnes, laissez passer : rapports de police, instructions, correspondance (1940-1944). Circulation des étrangers : demandes de laissez-passer vers la zone interdite italienne (Alpes), instructions, correspondance (1942-1943). Couvre-feu : instructions (1943-1944).

Date

1940-1944

Cote

99 W 468

Résultat n°33

1940-1943

Date

-

Cote

99 W 105

Résultat n°34

Avril -septembre 1956 (n°438-988).

Date

-

Cote

99 W 131

Résultat n°35

Renseignements généraux, surveillance politique : rapports de police sur la vie politique (réunions publiques, discours, élections, tracts).

Date

juin 1945-août 1946, juillet-décembre 1947

Cote

99 W 569

Résultat n°36

Inspection primaire. - Rapports journaliers de l'inspecteur sur les évènements survenus entre le 14 juin 1940 et le 10 mars 1941, rapports, correspondance (1949-1966), nominations et sanctions à l'encontre d'instituteurs (1940-1941, 1948-1949).

Date

1940-1949

Cote

99 W 172

Résultat n°37

Courriers reçus et expédiés émanant du bureau du ravitaillement.

Date

1940-1941

Cote

99 W 314

Résultat n°38

Prisonniers du Fronstalag 141 de Vesoul, mise en congé et emploi par des cultivateurs du département : avis de mise à disposition de prisonniers de guerre (août 1940), listes nominatives par communes, instructions.

Date

1940-1941

Cote

99 W 298

Résultat n°39

Distribution d’essence : instructions (1941), autorisation (1940), demandes de benzol à des industries (1940).

Date

1940-1941

Cote

99 W 316

Résultat n°40

Recensement des amendes infligées aux communes et otages pris par les Allemands : déclarations des communes, instructions.

Date

1940

Cote

99 W 340

Résultat n°41

Reconstruction : rapport de l’ingénieur en chef, rapport d’activité.

Date

1956, 1959

Cote

99 W 614

Résultat n°42

Tués par les autorités allemandes.

Date

-

Cote

99 W 348

Résultat n°43

Menées anti nationales, activité des services de l’ordre : rapports de police, et de gendarmerie, rapports d’activités, circulaires.

Date

1940-1942

Cote

99 W 331

Résultat n°44

1958

Date

-

Cote

99 W 108

Résultat n°45

22 décembre 1940-juin 1941

Date

-

Cote

99 W 305

Résultat n°46

2 juillet-31 août 1946 (n°3901-4300).

Date

-

Cote

99 W 114

Résultat n°47

Septembre 1954-avril 1955 (n°733-1202, 1-341).

Date

-

Cote

99 W 128

Résultat n°48

Exclusion de la fonction publique par conditions de nationalité : demandes de dispenses, enquêtes, circulaires.

Date

1940-1944

Cote

99 W 179

Résultat n°49

19 juin-décembre 1948 (n° 821-1594).

Date

-

Cote

99 W 119

Résultat n°50

Dossiers par associations (ligue des droits de l’homme, sociétés secrètes, sociétés sportives, loge maçonnique, fédération des œuvres laïques, associations d’étrangers dont société des orthodoxes russes de Belfort) : correspondance.

Date

1940-1944

Cote

99 W 464

Résultat n°51

Février - 16 novembre 1944 (n° 1-1148), avec table.

Date

-

Cote

99 W 109

Résultat n°52

1943-1951

Date

-

Cote

99 W 528

Résultat n°53

1953

Date

-

Cote

99 W 564

Résultat n°54

Médailles du mérite social, attributions : rapports de police, notices individuelles, listes nominatives, correspondance.

Date

1940-1956

Cote

99 W 222

Résultat n°55

31 août 1946-17 janvier 1947 (n°4301-5200).

Date

-

Cote

99 W 115

Résultat n°56

Révolution nationale, projet d’organisation de camps de jeunesse : correspondance, circulaires, documentation.

Date

1940-1942

Cote

99 W 703

Résultat n°57

Juin 1956-juin 1957

Date

-

Cote

99 W 148

Résultat n°58

1948

Date

-

Cote

99 W 563

Résultat n°59

Relations avec les Ponts et Chaussées. – Secours aux cantonniers et veuves de cantonniers : arrêtés préfectoraux, correspondance (1940-1946). Gestion du personnel, délégation de signature. Circulation : rapports de l’ingénieur TPE, correspondance (1940-1952).

Date

1940-1952

Cote

99 W 167

Résultat n°60

Recrutement, mariage de fonctionnaires.

Date

1940-1964

Cote

99 W 528-546

Résultat n°61

Le Souvenir Français : liste des membres du comité et du conseil d'administration national (1942) ; désignation du délégué départemental (décembre 1945).

Date

1942, 1945

Cote

99 W 467

Résultat n°62

Groupements politiques.

Date

1940-1944

Cote

99 W 394

Résultat n°63

Avril 1955-mai 1956

Date

-

Cote

99 W 147

Résultat n°64

Travail

Date

1940-1962

Cote

99 W 676-679

Résultat n°65

Avril-juillet 1946 (n°3193-3900).

Date

-

Cote

99 W 113

Résultat n°66

Administration pénitentiaire, personnel, état matériel, service sanitaire : plans (mars 1944), états numériques des détenus, rapports d'inspection, circulaires ministérielles, correspondance.

Date

1940-1957

Cote

99 W 460

Résultat n°67

Rapports de police, circulaires, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

99 W 473

Résultat n°68

Octobre 1956-février 1957 (n°1089-1515, 1-286).

Date

-

Cote

99 W 132

Résultat n°69

Septembre 1948- août 1952

Date

-

Cote

99 W 144

Résultat n°70

Banques, usines, grands magasins : questionnaire en allemand rempli par les sociétés.

Date

1940

Cote

99 W 603

Résultat n°71

Décembre 1943 juin 1945

Date

-

Cote

99 W 430

Résultat n°72

Police de la circulation, laissez passer période de guerre

Date

1940-1944

Cote

99 W 468-477

Résultat n°73

Avril-décembre 1953 (n°233-963) avec table (n°233-505).

Date

-

Cote

99 W 126

Résultat n°74

Août-novembre 1957 (n°944-1474).

Date

-

Cote

99 W 134

Résultat n°75

Juillet -novembre 1945 (n° 1149-2215).

Date

-

Cote

99 W 111

Résultat n°76

1947 (listes des conseillers, maires et adjoints), 1953 (résultats des suffrages par communes), 1955 (partielles à Beaucourt).

Date

-

Cote

99 W 594

Résultat n°77

1947- août 1948

Date

-

Cote

99 W 143

Résultat n°78

Récupération de matériel abandonné par l’armée française : correspondance (1940-1941) ; récupération de métaux : instructions (1942), état des matériels de guerre récupérés (1941).

Date

1940-1942

Cote

99 W 317

Résultat n°79

Terrains d'aviation. Demande du préfet pour planter des pommes de terre sur le camp d'aviation de Chaux (juillet 1940), circulaires sur la surveillance et remises en état des aérodromes de Chaux et Fontaine (1941-1942).

Date

1940-1942

Cote

99 W 286

Résultat n°80

Juin 1956-1958

Date

-

Cote

99 W 436