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  1. Résultat n°1

    Dénomination de rues.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 244

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Dénomination de rues.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  2. Résultat n°2

    Documentation sur le Territoire de Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 270-272

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Documentation sur le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  3. Résultat n°3

    Distinctions honorifiques.

    Date

    1920 - 1984

    Cote

    1095 W 333-386

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  4. Résultat n°4

    Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 254

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  5. Résultat n°5

    1095Cas sociaux A-Z.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    W 292

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • 1095Cas sociaux A-Z.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  6. Résultat n°6

    Affaires algériennes.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 235

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires algériennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  7. Résultat n°7

    Fondation Claude Pompidou.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 256

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Fondation Claude Pompidou.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  8. Résultat n°8

    Centre hippique ; Société d’équipement.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 251

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Centre hippique ; Société d’équipement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  9. Résultat n°9

    Fondation Claude Pompidou.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1095 W 246

    • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

    • Fondation Claude Pompidou.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Cabinet

  10. Résultat n°10

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  11. Résultat n°11

    Personnel administratif.

    Date

    1935-1971

    Cote

    99 W 177-195

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Relations avec les administrations et les ministères
    • Personnel administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  12. Résultat n°12

    H-Q.

    Cote

    99 W 187

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • H-Q.
  13. Résultat n°13

    R-Z.

    Cote

    99 W 188

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • R-Z.
  14. Résultat n°14

    Rapports.

    Date

    1938-1949

    Cote

    99 W 138-149

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Actes de l’administration départementale
    • Rapports.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    Distinctions Honorifiques

    Date

    1939-1970

    Cote

    99 W 211-243

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Distinctions Honorifiques

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  16. Résultat n°16

    Etrangers

    Date

    1939-1969

    Cote

    99 W 506-515

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Etrangers

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    « Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des mouvements des détenus (décembre 1942-octobre 1943), circulaires du ministère de la Justice, direction pénitentiaire (décembre 1939-décembre 1941).

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 459

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Etablissements pénitentiaires
    • « Maison d'arrêt ». Etat nominatifs hebdomadaires des...
  18. Résultat n°18

    Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie, listes nominatives des prisonniers de guerre domiciliés dans le département (1939).

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 301

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Prisonniers de guerre
    • Prisonniers français
    • Surveillance : instructions, rapports de gendarmerie,...
  19. Résultat n°19

    Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés d’avancement, bulletins individuels de notation, demandes de mutation, correspondance.

    Date

    1939-1948

    Cote

    99 W 196

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel de police
    • Personnel de police, dossiers de personnel : arrêtés...
  20. Résultat n°20

    Epuration des entreprises.

    Date

    1939-1947

    Cote

    99 W 395-396

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Epuration
    • Epuration des entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  21. Résultat n°21

    Temps de guerre

    Date

    1939-1963

    Cote

    99 W 601-610

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Economie et Emploi
    • Temps de guerre

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  22. Résultat n°22

    Légion d’honneur, attributions et prestation de serment des récipiendaires : notices individuelles, listes nominatives, circulaires, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    99 W 211

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Distinctions honorifiques
    • Légion d’honneur, attributions et prestation de serment...
  23. Résultat n°23

    Interdits de séjours, personnes signalées.

    Date

    1939-1951

    Cote

    99 W 516-521

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Interdits de séjours, personnes signalées.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  24. Résultat n°24

    Personnel de police.

    Date

    1939-1955

    Cote

    99 W 196-200

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Administration Générale
    • Relations avec les administrations et les ministères
    • Personnel de police.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  25. Résultat n°25

    Etablissements pénitentiaires

    Date

    1939-1957

    Cote

    99 W 458-460

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Police
    • Etablissements pénitentiaires

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  29. Résultat n°29

    Prisonniers français.

    Date

    1940-1944

    Cote

    99 W 297-308

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Bureau du Cabinet

    • Faits de Guerre, Resistance
    • Prisonniers de guerre.
    • Prisonniers français.

    Producteur :

    PREFECTURE Bureau du Cabinet

  30. Résultat n°30

    1955-1957

    Cote

    99 W 107

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1955-1957
  31. Résultat n°31

    Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942), circulation des personnes (1941-1943), défense passive (1940-1942), réfugiés (1940-1942), répression (1940-1942).

    Date

    1940-1943

    Cote

    99 W 281

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Bureau des interprètes
    • Dommages de guerre, réquisitions allemandes (1941-1942),...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    1940-1943

    Cote

    99 W 105

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Circulaires
    • Circulaires aux maires.
    • 1940-1943
  34. Résultat n°34

    Avril -septembre 1956 (n°438-988).

    Cote

    99 W 131

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Actes de l’Administration départementale
    • Arrêtés préfectoraux
    • Avril -septembre 1956 (n°438-988).
  35. Résultat n°35

    Renseignements généraux, surveillance politique : rapports de police sur la vie politique (réunions publiques, discours, élections, tracts).

    Date

    juin 1945-août 1946, juillet-décembre 1947

    Cote

    99 W 569

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Surveillance des partis politiques
    • Renseignements généraux, surveillance politique : rapports...
  36. Résultat n°36

    Inspection primaire. - Rapports journaliers de l'inspecteur sur les évènements survenus entre le 14 juin 1940 et le 10 mars 1941, rapports, correspondance (1949-1966), nominations et sanctions à l'encontre d'instituteurs (1940-1941, 1948-1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    99 W 172

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Relations avec l’Education nationale.
    • Inspection primaire. - Rapports journaliers de l'inspecteur...
  37. Résultat n°37

    Courriers reçus et expédiés émanant du bureau du ravitaillement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 314

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Révolution Nationale
    • Ravitaillement
    • Courriers reçus et expédiés émanant du bureau du ravitaillement.
  38. Résultat n°38

    Prisonniers du Fronstalag 141 de Vesoul, mise en congé et emploi par des cultivateurs du département : avis de mise à disposition de prisonniers de guerre (août 1940), listes nominatives par communes, instructions.

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 298

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Prisonniers de guerre
    • Prisonniers français
    • Prisonniers du Fronstalag 141 de Vesoul, mise en congé...
  39. Résultat n°39

    Distribution d’essence : instructions (1941), autorisation (1940), demandes de benzol à des industries (1940).

    Date

    1940-1941

    Cote

    99 W 316

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Révolution Nationale
    • Ravitaillement
    • Distribution d’essence : instructions (1941), autorisation...
  40. Résultat n°40

    Recensement des amendes infligées aux communes et otages pris par les Allemands : déclarations des communes, instructions.

    Date

    1940

    Cote

    99 W 340

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Faits de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, Résistance
    • Victimes de guerre, déportation et internement
    • Recensement des amendes infligées aux communes et otages...