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  1. Résultat n°1

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  2. Résultat n°2

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  3. Résultat n°3

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  4. Résultat n°4

    Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 406

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux,...
  5. Résultat n°5

    Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 404

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations,...
  6. Résultat n°6

    Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans,  correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 403

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis,...
  7. Résultat n°7

    Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 420/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Education et enseignement.
    • Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort,...
  8. Résultat n°8

    2018

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 401

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2018
  9. Résultat n°9

    Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.

    Date

    1979-2018

    Cote

    1972 W 303

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité...
  10. Résultat n°10

    Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).

    Date

    1974-2018

    Cote

    1972 W 438

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de...
  11. Résultat n°11

    Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations,  plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions,  recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 397

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements,...
  12. Résultat n°12

    Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels,  récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2015-2018

    Cote

    1972 W 395

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés,...
  13. Résultat n°13

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 400

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2017-2018
  14. Résultat n°14

    Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 441

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports routiers.
    • Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ;...
  15. Résultat n°15

    Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).

    Date

    1981-2018

    Cote

    1972 W 370

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Culture.
    • Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle :...
  16. Résultat n°16

    Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 405

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés...
  17. Résultat n°17

    Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 396

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations,...
  18. Résultat n°18

    Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.

    Date

    1992-2018

    Cote

    1972 W 351/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Protection de l’enfance dans le département, maltraitance,...
  19. Résultat n°19

    Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 394

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés,...
  20. Résultat n°20

    Enquête sur le droit au logement ; plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées : motions, bilans, comités de pilotage (1991-1997) ; opération Habiter mieux : fonds de dossiers, dossier de presse, descriptif des opérations (2018).,

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 475

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Logements.
    • Droit au logement.
    • Enquête sur le droit au logement ; plan départemental...