Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 877
Nom de l'inventaire
  • 773
  • 720
  • 86
  • 81
  • 78
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 1 766
  • 282
Sujets
  • 1 704
  • 1 028
  • 56
  • 56
  • 27
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 877
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  3. Résultat n°3

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  4. Résultat n°4

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  5. Résultat n°5

    Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1791W40

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  6. Résultat n°6

    Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

    Date

    1960-2000

    Cote

    1791W39

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  7. Résultat n°7

    Homologations des circuits automobiles.

    Date

    1962-1976

    Cote

    1745W/60

    • Contexte : 1745 W - Préfecture - Cabinet

    • Courses pédestres, cyclistes et véhicules à moteur.
    • Homologations des circuits automobiles.

    Producteur :

    Cabinet

  8. Résultat n°8

    Médaille Mutualité Coopération et Crédit agricole : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

    Date

    1977-1987

    Cote

    1740 W 47

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médaille Mutualité Coopération et Crédit agricole :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  9. Résultat n°9

    Médaille d’Honneur Police : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

    Date

    1981-1991

    Cote

    1740 W 46

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médaille d’Honneur Police : demandes individuelles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  10. Résultat n°10

    Coopérative laitière de Grandvillars : correspondance entre Préfecture et Ministre. Dossiers médical des « aliénés », asile de Saint-Rémy. Dossier d’aide social. Service social départemental, fonctionnement : compte-rendu d’activité.

    Date

    1942-1958

    Cote

    1522 W 10

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Coopérative laitière de Grandvillars : correspondance...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Plan du 38 rue de Belfort à Danjoutin. Préfecture 2ème Direction - Cabinet : Caisses de vieillesses autonomes : dossiers de régularisation, correspondance.

    Date

    1949-1955

    Cote

    1522 W 8

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Plan du 38 rue de Belfort à Danjoutin. Préfecture 2ème...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  13. Résultat n°13

    Gaz de France : demande de concession de transport n°25. Plans de bâtiments : maisons, immeubles. OPHLM-Belfort : plans de logements : communes de Delle, Giromagny et Belfort.

    Date

    1953-1970

    Cote

    1522 W 7

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Gaz de France : demande de concession de transport...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    Groupe d’enseignement technique de Belfort, construction, plan, correspondance. Cartes et plans du T de B. Aérodrome Belfort-Fontaine : plans d’avancement des travaux. Secteur pilote de Rougemont-le-Château : dépouillement des enquêtes communales, statistique. Cité Béchaud : plan du bâtiment.

    Date

    1954-1958

    Cote

    1522 W 6

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Groupe d’enseignement technique de Belfort, construction,...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    Constructions publiques, analyse commune par commune : enquête.

    Date

    1964

    Cote

    1522 W 5

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Constructions publiques, analyse commune par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Demande de permis de construire. Ecole de Foussemagne : travaux, détail estimatif, devis. Renforcement du mur de quai de la Savoureuse à Belfort : marché, détail estimatif. Etablissements Delcros à Beaucourt : agrandissement arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1953-1962

    Cote

    1522 W 4

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Demande de permis de construire. Ecole de Foussemagne...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  18. Résultat n°18

    Conventions collectives nationales, bulletins, statuts, contrats de travail. Avis de crédits. Biens israélites. Centre hippique du T de B : déménagement. Trésor Public : communes d’Anjoutey et Bethonvilliers. Ministère de l’agriculture : circulaires. ONF : circulaires, assiette et bilan annuel des exploitations.

    Date

    1943-1980

    Cote

    1522 W 3

    • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

    • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
    • Conventions collectives nationales, bulletins, statuts,...

    Producteur :

    PREFECTURE - Bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20