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Résultat n°1

Administration générale de la Préfecture du Territoire de Belfort : organigrammes (1982-1988, 1993) ; naissance de la Préfecture du Territoire de Belfort : historique (1953), plaquette (2000) ; présentation du département : données chiffrées (1984, 1987, 1990) ; attribution des tâches administratives relevant du cabinet : liste des attributions (1980) ; audit de la Préfecture du Territoire de Belfort : études de l'activité administrative, de l'accueil du public, des équipements, de la communication, de l'ordre public (1999) ; contrôle budgétaire : statistiques (1984).

Date

1953-2000

Cote

1972 W 43

Résultat n°2

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

Date

2018-2019

Cote

1945W/3

Résultat n°3

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

Date

2018-2019

Cote

1945W/2

Résultat n°4

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Date

2018-2019

Cote

1945W/1

Résultat n°5

Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.

Date

1963-1986

Cote

1791W40

Résultat n°6

Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

Date

1960-2000

Cote

1791W39

Résultat n°7

Homologations des circuits automobiles.

Date

1962-1976

Cote

1745W/60

Résultat n°8

Médaille Mutualité Coopération et Crédit agricole : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

Date

1977-1987

Cote

1740 W 47

Résultat n°9

Médaille d’Honneur Police : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

Date

1981-1991

Cote

1740 W 46

Résultat n°10

Coopérative laitière de Grandvillars : correspondance entre Préfecture et Ministre. Dossiers médical des « aliénés », asile de Saint-Rémy. Dossier d’aide social. Service social départemental, fonctionnement : compte-rendu d’activité.

Date

1942-1958

Cote

1522 W 10

Résultat n°11

Caisses de vieillesses artisanale : listes de dossiers, correspondance. Caisses de vieillesses des professions libérales : correspondance, dossiers transmis à la Chambre de Commerce. Offices des fontes, fers et aciers, section de l’office central de répartition des produits industriels : circulaires, bulletins. Service de l’assistance médicale gratuite, frais de transport en ambulance : factures, correspondance. Comité de surveillance des prix : correspondance, arrêtés. Céréales et produits laitiers : statistiques.

Date

1941-1980

Cote

1522 W 9

Résultat n°12

Plan du 38 rue de Belfort à Danjoutin. Préfecture 2ème Direction - Cabinet : Caisses de vieillesses autonomes : dossiers de régularisation, correspondance.

Date

1949-1955

Cote

1522 W 8

Résultat n°13

Gaz de France : demande de concession de transport n°25. Plans de bâtiments : maisons, immeubles. OPHLM-Belfort : plans de logements : communes de Delle, Giromagny et Belfort.

Date

1953-1970

Cote

1522 W 7

Résultat n°14

Groupe d’enseignement technique de Belfort, construction, plan, correspondance. Cartes et plans du T de B. Aérodrome Belfort-Fontaine : plans d’avancement des travaux. Secteur pilote de Rougemont-le-Château : dépouillement des enquêtes communales, statistique. Cité Béchaud : plan du bâtiment.

Date

1954-1958

Cote

1522 W 6

Résultat n°15

Constructions publiques, analyse commune par commune : enquête.

Date

1964

Cote

1522 W 5

Résultat n°16

Préfecture 1ère Direction - Cabinet : Allocations de vacances, demandes, liste, arrêté préfectoral. Conseil départemental de l’enseignement primaire : bordereaux d’envoi et d’information. Statistiques automobiles. Travail obligatoire, recensement, bulletins. Trésorier payeur général du département : avis de crédit, instructions relatives au paiement des réquisitions. Service des rapatriés : correspondance. Vente de bois communaux : correspondance. Société d’équipement du T de B : avant-projet d’équipement médical, social, culturel et sportif de la R.U. de Belfort Vieille-Ville. Demande de permis de construire à Bavillers. Transport du gaz, demande de concession. Construction de la Cité de Giromagny : devis, descriptif, cahier de prestations. Construction de logements : plans.

Date

1942-1970

Cote

1522 W 4

Résultat n°17

Demande de permis de construire. Ecole de Foussemagne : travaux, détail estimatif, devis. Renforcement du mur de quai de la Savoureuse à Belfort : marché, détail estimatif. Etablissements Delcros à Beaucourt : agrandissement arrêté préfectoral, plan, correspondance.

Date

1953-1962

Cote

1522 W 4

Résultat n°18

Conventions collectives nationales, bulletins, statuts, contrats de travail. Avis de crédits. Biens israélites. Centre hippique du T de B : déménagement. Trésor Public : communes d’Anjoutey et Bethonvilliers. Ministère de l’agriculture : circulaires. ONF : circulaires, assiette et bilan annuel des exploitations.

Date

1943-1980

Cote

1522 W 3

Résultat n°19

Service social de la Préfecture et de la Police : colonies de vacances : fonctionnement, liste des enfants et participation financière. Ecole pratique de commerce et d’industrie de garçons de Belfort : dossiers des professeurs. Aide sociale : dossiers des centres d’hébergement. PTT : direction des lignes à grandes distance, report du tracé des câbles. EDF-GDF : électrification des communes de Riervescemont et Vescemont enquête de servitude.

Date

1941-1964

Cote

1522 W 2

Résultat n°20

Scories, campagne et répartition : compte-rendu, tableaux de répartition. Sous-commission de la formation professionnelle du BTP du T de B : compte-rendu. Préparation du 5ème plan : proposition pour les travaux d’assainissement et l’habitat urbain. Bulletins de mariage. Historique de Dollfus et Noack. Est : 13 auteurs, 13 villes : textes Radio-France, prévision du programmes.

Date

1961-1988

Cote

1522 W 1

Résultat n°21

Combattants de la Paix.

Date

1949 - 1992

Cote

1095 W 291

Résultat n°22

Prévention de la violence et de la criminalité.

Date

1978 - 1980

Cote

1095 W 277

Résultat n°23

Lutte anti-terroriste.

Date

1978 - 1979

Cote

1095 W 277

Résultat n°24

Presse.

Date

1973 - 1984

Cote

1095 W 274

Résultat n°25

Télévision.

Date

1970 - 1983

Cote

1095 W 273

Résultat n°26

Proxénétisme.

Date

1972 - 1977

Cote

1095 W 267

Résultat n°27

Dossier Pluton.

Date

1974 - 1984

Cote

1095 W 262

Résultat n°28

ASVAA.

Date

1980 - 1983

Cote

1095 W 261

Résultat n°29

Fort du Salbert.

Date

1961 - 1976

Cote

1095 W 261

Résultat n°30

Grand Canal.

Date

1973 - 1982

Cote

1095 W 258

Résultat n°31

Tourisme.

Date

1962 - 1980

Cote

1095 W 257

Résultat n°32

Transports en commun.

Date

1979 - 1982

Cote

1095 W 256

Résultat n°33

Attribution de carburants.

Date

1950 - 1972

Cote

1095 W 256

Résultat n°34

Carte de circulation.

Date

1961 - 1981

Cote

1095 W 256

Résultat n°35

Fondation Claude Pompidou.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 256

Résultat n°36

Carte scolaire.

Date

1981 - 1982

Cote

1095 W 255

Résultat n°37

Championnats de France et du monde d’échecs.

Date

1983

Cote

1095 W 255

Résultat n°38

Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.

Date

(s.d.)

Cote

1095 W 254

Résultat n°39

A.D.E.B.T.

Date

1978

Cote

1095 W 253

Résultat n°40

Association industrielle.

Date

1971 - 1980

Cote

1095 W 253