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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1972 W 43
Date
1953-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et fonctionnement.
  • Administration générale de la Préfecture du Territoire...
Résultat n°2
Cote
1945W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°3
Cote
1945W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°4
Cote
1945W/1
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°5
Cote
1791W40
Date
1963-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.
Résultat n°6
Cote
1791W39
Date
1960-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.
Résultat n°7
Cote
1745W/60
Date
1962-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1745 W - Préfecture - Cabinet

  • Courses pédestres, cyclistes et véhicules à moteur.
  • Homologations des circuits automobiles.
Résultat n°8
Cote
1740 W 47
Date
1977-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médaille Mutualité Coopération et Crédit agricole :...
Résultat n°9
Cote
1740 W 46
Date
1981-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médaille d’Honneur Police : demandes individuelles...
Résultat n°10
Cote
1522 W 10
Date
1942-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Coopérative laitière de Grandvillars : correspondance...
Résultat n°11
Cote
1522 W 9
Date
1941-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Caisses de vieillesses artisanale : listes de dossiers,...
Résultat n°12
Cote
1522 W 8
Date
1949-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Plan du 38 rue de Belfort à Danjoutin. Préfecture 2ème...
Résultat n°13
Cote
1522 W 7
Date
1953-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Gaz de France : demande de concession de transport...
Résultat n°14
Cote
1522 W 6
Date
1954-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Groupe d’enseignement technique de Belfort, construction,...
Résultat n°15
Cote
1522 W 5
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Constructions publiques, analyse commune par commune...
Résultat n°16
Cote
1522 W 4
Date
1942-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Préfecture 1ère Direction - Cabinet : Allocations de...
Résultat n°17
Cote
1522 W 4
Date
1953-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Demande de permis de construire. Ecole de Foussemagne...
Résultat n°18
Cote
1522 W 3
Date
1943-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Conventions collectives nationales, bulletins, statuts,...
Résultat n°19
Cote
1522 W 2
Date
1941-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Service social de la Préfecture et de la Police : colonies...
Résultat n°20
Cote
1522 W 1
Date
1961-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1522 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème...
  • Scories, campagne et répartition : compte-rendu, tableaux...
Résultat n°21
Cote
1095 W 291
Date
1949 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Combattants de la Paix.
Résultat n°22
Cote
1095 W 277
Date
1978 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Prévention de la violence et de la criminalité.
Résultat n°23
Cote
1095 W 277
Date
1978 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Lutte anti-terroriste.
Résultat n°24
Cote
1095 W 274
Date
1973 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Presse.
Résultat n°25
Cote
1095 W 273
Date
1970 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Télévision.
Résultat n°26
Cote
1095 W 267
Date
1972 - 1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Proxénétisme.
Résultat n°27
Cote
1095 W 262
Date
1974 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossier Pluton.
Résultat n°28
Cote
1095 W 261
Date
1980 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • ASVAA.
Résultat n°29
Cote
1095 W 261
Date
1961 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Fort du Salbert.
Résultat n°30
Cote
1095 W 258
Date
1973 - 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Grand Canal.
Résultat n°31
Cote
1095 W 257
Date
1962 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Tourisme.
Résultat n°32
Cote
1095 W 256
Date
1979 - 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Transports en commun.
Résultat n°33
Cote
1095 W 256
Date
1950 - 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Attribution de carburants.
Résultat n°34
Cote
1095 W 256
Date
1961 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Carte de circulation.
Résultat n°35
Cote
1095 W 256
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Fondation Claude Pompidou.
Résultat n°36
Cote
1095 W 255
Date
1981 - 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Carte scolaire.
Résultat n°37
Cote
1095 W 255
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Championnats de France et du monde d’échecs.
Résultat n°38
Cote
1095 W 254
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Centre des transmissions ; Postes émetteurs particuliers.
Résultat n°39
Cote
1095 W 253
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • A.D.E.B.T.
Résultat n°40
Cote
1095 W 253
Date
1971 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Association industrielle.
Résultat n°41
Cote
1095 W 252
Date
1963 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Motions diverses ; Restauration de la Vieille ville.
Résultat n°42
Cote
1095 W 251
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Centre hippique ; Société d’équipement.
Résultat n°43
Cote
1095 W 250
Date
1961 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Bureau d’aide sociale.
Résultat n°44
Cote
1095 W 249
Date
1979 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Foyer des jeunes travailleurs, accueil de réfugiés...
Résultat n°45
Cote
1095 W 246
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Fondation Claude Pompidou.
Résultat n°46
Cote
1095 W 245
Date
1956 - 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Richesses de France, journée des Nations Unies, Fondation...
Résultat n°47
Cote
1095 W 244
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Dénomination de rues.
Résultat n°48
Cote
1095 W 241
Date
1976 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires relatives à des étrangers.
Résultat n°49
Cote
1095 W 240
Date
1959 - 1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • O.A.S.
Résultat n°50
Cote
1095 W 235
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires algériennes.
Résultat n°51
Cote
1095 W 214
Date
1973 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Affaires diverses.
Résultat n°52
Cote
1095 W 130
Date
1972 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Agence Nationale pour l’Emploi (A.N.P.E.) et A.S.S.E.D.I.C...
Résultat n°53
Cote
1095 W 129
Date
1943 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Société Nationale des Chemins de Fer (S.N.C.F.) : correspondance.
Résultat n°54
Cote
1095 W 128
Date
1967 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Aérodrome de Fontaine : Correspondance.
Résultat n°55
Cote
1095 W 128
Date
1967 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Tribunal de Grande Instance : Correspondance.
Résultat n°56
Cote
1095 W 67
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1095 W - Préfecture - Cabinet

  • Mai 1968.
Résultat n°57
Cote
1047 W 44
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil - Or - Grande Or.
Résultat n°58
Cote
1047 W 43
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°59
Cote
1047 W 42
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil.
Résultat n°60
Cote
1047 W 41
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°61
Cote
1047 W 40
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent - Or - Grande Or. 1979
Résultat n°62
Cote
1047 W 39
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil - Or - Grande Or.
Résultat n°63
Cote
1047 W 38
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°64
Cote
1047 W 37
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Or - Grande Or.
Résultat n°65
Cote
1047 W 36
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil.
Résultat n°66
Cote
1047 W 35
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°67
Cote
1047 W 34
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°68
Cote
1047 W 33
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil - Or - Grande Or.
Résultat n°69
Cote
1047 W 32
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°70
Cote
1047 W 31
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Grande Or.
Résultat n°71
Cote
1047 W 30
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil - Or.
Résultat n°72
Cote
1047 W 29
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°73
Cote
1047 W 28
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°74
Cote
1047 W 27
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil - Grande Or.
Résultat n°75
Cote
1047 W 26
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°76
Cote
1047 W 25
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent – Or.
Résultat n°77
Cote
1047 W 24
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Vermeil.
Résultat n°78
Cote
1047 W 23
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Or - Grande Or.
Résultat n°79
Cote
1047 W 22
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.
Résultat n°80
Cote
1047 W 21
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1047 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail.
  • Argent.