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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Retraits du permis de conduire.

    Date

    1925, 1960

    Cote

    77 W 38

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  2. Résultat n°2

    Eliminations.

    Cote

    77 W 6-14

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  3. Résultat n°3

    Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1938, 1963

    Cote

    77 W 3

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  4. Résultat n°4

    Cotes vacantes.

    Cote

    77 W 1-2

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Cotes vacantes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Eliminations.

    Cote

    77 W 18-32

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  6. Résultat n°6

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  7. Résultat n°7

    Canton de Delle.

    Cote

    1449 W 3

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  8. Résultat n°8

    Canton de Belfort.

    Cote

    1449 W 2

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  9. Résultat n°9

    Canton de Rougemont-le-Château.

    Cote

    1449 W 6

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  10. Résultat n°10

    Canton de Fontaine.

    Cote

    1449 W 4

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 9

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  12. Résultat n°12

    Ville de Belfort.

    Cote

    1449 W 1

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Ville de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  13. Résultat n°13

    Instructions, correspondance.

    Cote

    1449 W 7

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  14. Résultat n°14

    Canton de Giromagny.

    Cote

    1449 W 5

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  15. Résultat n°15

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).

    Date

    1953, 1959

    Cote

    77 W 37

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  16. Résultat n°16

    Avertissements consécutifs aux infractions du code de la route.

    Date

    1953, 1977

    Cote

    77 W 34-35

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Avertissements consécutifs aux infractions du code...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  17. Résultat n°17

    Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.

    Date

    1958 - 1968

    Cote

    1042 W 1-4

    • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Livres journal des recettes et dépenses du service...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 4ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 43

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  19. Résultat n°19

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 39

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  20. Résultat n°20

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire.

    Date

    1959

    Cote

    77 W 42

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau