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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1899/W/11
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
Résultat n°2
Cote
1899W/20-1899W/23
Date
1986 ; 1989-1990 ; 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques suspensions du permis de conduire par...
Résultat n°3
Cote
1899W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...
Résultat n°4
Cote
1899/W/12-1899/W/15
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).
Résultat n°5
Cote
1899/W/24-1899/W/27
Date
1996-2006-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...
Résultat n°6
Cote
1899/W/1-1899/W/10
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
Résultat n°7
Cote
1899W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...
Résultat n°8
Cote
1594 W 1 à 7
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

  • Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...
Résultat n°9
Cote
1457 W 43-44
Date
1986-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Cahiers d'enregistrements, répertoires alphabétiques...
Résultat n°10
Cote
1899W/17-1899W/18
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Décisions judiciaires du Tribunal de Grande Instance.
Résultat n°11
Cote
1594 W 8 à 15
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

  • Stages alternatifs aux poursuites administratives et...
Résultat n°12
Cote
1594 W 16
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

  • Stages en récupération de points: dossiers des intéressés...
Résultat n°13
Cote
1457 W 36-40
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Fourrières expertisées longues et courtes.
Résultat n°14
Cote
1457 W 1-10
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...
Résultat n°15
Cote
1457 W 30-35
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...
Résultat n°16
Cote
1457 W 11-23
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Dossiers de suspension d'urgence du permis de conduire.
Résultat n°17
Cote
1457 W 24-29
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire.
Résultat n°18
Cote
1457 W 41
Date
1962-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Statistiques de la commission de suspension des permis...
Résultat n°19
Cote
1105 W 30-139
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°20
Cote
1105 W 1-26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.