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  1. Résultat n°1

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/11

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Statistiques suspensions du permis de conduire par année.

    Date

    1986 ; 1989-1990 ; 1995

    Cote

    1899W/20-1899W/23

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques suspensions du permis de conduire par...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  4. Résultat n°4

    Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/12-1899/W/15

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  5. Résultat n°5

    Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions du permis de conduire par année et des organismes de stages.

    Date

    1996-2006-2006

    Cote

    1899/W/24-1899/W/27

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  6. Résultat n°6

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour alcool : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/1-1899/W/10

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  7. Résultat n°7

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 1 à 7

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  9. Résultat n°9

    Cahiers d'enregistrements, répertoires alphabétiques et registres des PV d'infractions au code de la route et des rétentions de permis de conduire.

    Date

    1986-1999

    Cote

    1457 W 43-44

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Cahiers d'enregistrements, répertoires alphabétiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  10. Résultat n°10

    Décisions judiciaires du Tribunal de Grande Instance.

    Date

    1999

    Cote

    1899W/17-1899W/18

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Décisions judiciaires du Tribunal de Grande Instance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  11. Résultat n°11

    Stages alternatifs aux poursuites administratives et judiciaires (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 8 à 15

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Stages alternatifs aux poursuites administratives et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  12. Résultat n°12

    Stages en récupération de points: dossiers des intéressés (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 16

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Stages en récupération de points: dossiers des intéressés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  13. Résultat n°13

    Fourrières expertisées longues et courtes.

    Date

    1999

    Cote

    1457 W 36-40

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Fourrières expertisées longues et courtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  14. Résultat n°14

    Commission de suspension du permis de conduire: dossiers de séance.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1457 W 1-10

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  15. Résultat n°15

    Commission de suspension du permis de conduire: dossiers de séance.

    Date

    1989

    Cote

    1457 W 30-35

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  16. Résultat n°16

    Dossiers de suspension d'urgence du permis de conduire.

    Date

    1989

    Cote

    1457 W 11-23

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Dossiers de suspension d'urgence du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  17. Résultat n°17

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire.

    Date

    1989

    Cote

    1457 W 24-29

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  18. Résultat n°18

    Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1457 W 41

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Statistiques de la commission de suspension des permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  19. Résultat n°19

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 30-139

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 1-26

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Visites médicales : minutiers.

    Date

    1979 - 1985

    Cote

    1105 W 27-29

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Visites médicales : minutiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  22. Résultat n°22

    PV de la commission de suspension des permis de conduire. 1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    1457 W 42

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • PV de la commission de suspension des permis de conduire....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  23. Résultat n°23

    26.06.1985 - 16.07.1985

    Cote

    1383 W 22

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.06.1985 - 16.07.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  24. Résultat n°24

    01.07.1988 - 20.07.1988

    Cote

    1383 W 66

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 01.07.1988 - 20.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  25. Résultat n°25

    11.10.1985 - 05.11.1985

    Cote

    1383 W 26

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.10.1985 - 05.11.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  26. Résultat n°26

    12.09.1979 - 10.10.1979

    Cote

    1383 W 1

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.09.1979 - 10.10.1979

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  27. Résultat n°27

    07.06.1988 - 01.07.1988

    Cote

    1383 W 65

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.06.1988 - 01.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  28. Résultat n°28

    21.10.1987 - 09.11.1987

    Cote

    1383 W 55

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 21.10.1987 - 09.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  29. Résultat n°29

    07.05.1985 - 31.05.1985

    Cote

    1383 W 20

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.05.1985 - 31.05.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  30. Résultat n°30

    09.11.1987 - 27.11.1987

    Cote

    1383 W 56

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 09.11.1987 - 27.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  31. Résultat n°31

    06.10.1988 - 27.10.1988

    Cote

    1383 W 70

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 06.10.1988 - 27.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  32. Résultat n°32

    28.12.1987 - 26.01.1988

    Cote

    1383 W 58

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 28.12.1987 - 26.01.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  33. Résultat n°33

    17.08.1984 - 19.09.1984

    Cote

    1383 W 11

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.08.1984 - 19.09.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  34. Résultat n°34

    08.12.1986 - 06.01.1987

    Cote

    1383 W 42

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 08.12.1986 - 06.01.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  35. Résultat n°35

    15.11.1984 - 10.12.1984

    Cote

    1383 W 14

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 15.11.1984 - 10.12.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  36. Résultat n°36

    29.11.1985 - 02.01.1986

    Cote

    1383 W 28

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 29.11.1985 - 02.01.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  37. Résultat n°37

    03.09.1987 - 30.09.1987

    Cote

    1383 W 53

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 03.09.1987 - 30.09.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  38. Résultat n°38

    24.06.1987 - 10.07.1987

    Cote

    1383 W 50

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 24.06.1987 - 10.07.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  39. Résultat n°39

    20.05.1986 - 10.06.1986

    Cote

    1383 W 34

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 20.05.1986 - 10.06.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  40. Résultat n°40

    18.05.1988 - 07.06.1988

    Cote

    1383 W 64

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.05.1988 - 07.06.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  41. Résultat n°41

    17.08.1988 - 15.09.1988

    Cote

    1383 W 68

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.08.1988 - 15.09.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  42. Résultat n°42

    27.10.1988 - 10.11.1988

    Cote

    1383 W 71

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.10.1988 - 10.11.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  43. Résultat n°43

    24.07.1986 - 27.08.1986

    Cote

    1383 W 37

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 24.07.1986 - 27.08.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  44. Résultat n°44

    17.11.1986 - 08.12.1986

    Cote

    1383 W 41

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.11.1986 - 08.12.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  45. Résultat n°45

    19.06.1984 - 13.07.1984

    Cote

    1383 W 9

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 19.06.1984 - 13.07.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  46. Résultat n°46

    25.04.1986 - 20.05.1986

    Cote

    1383 W 33

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 25.04.1986 - 20.05.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  47. Résultat n°47

    05.11.1985 - 29.11.1985

    Cote

    1383 W 27

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 05.11.1985 - 29.11.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  48. Résultat n°48

    14.03.1986 - 07.04.1986

    Cote

    1383 W 31

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 14.03.1986 - 07.04.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  49. Résultat n°49

    30.09.1987 - 21.10.1987

    Cote

    1383 W 54

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 30.09.1987 - 21.10.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  50. Résultat n°50

    11.05.1987 - 01.06.1987

    Cote

    1383 W 48

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.05.1987 - 01.06.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  51. Résultat n°51

    13.07.1984 - 17.08.1984

    Cote

    1383 W 10

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 13.07.1984 - 17.08.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  52. Résultat n°52

    27.11.1987 - 28.12.1987

    Cote

    1383 W 57

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.11.1987 - 28.12.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  53. Résultat n°53

    18.09.1985 - 11.10.1985

    Cote

    1383 W 25

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.09.1985 - 11.10.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  54. Résultat n°54

    20.07.1988 - 17.08.1988

    Cote

    1383 W 67

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 20.07.1988 - 17.08.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  55. Résultat n°55

    12.12.1983 - 11.01.1984

    Cote

    1383 W 2

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.12.1983 - 11.01.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  56. Résultat n°56

    18.02.1988 - 16.03.1988

    Cote

    1383 W 60

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.02.1988 - 16.03.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  57. Résultat n°57

    31.05.1985 - 26.06.1985

    Cote

    1383 W 21

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 31.05.1985 - 26.06.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  58. Résultat n°58

    16.04.1987 - 11.05.1987

    Cote

    1383 W 47

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 16.04.1987 - 11.05.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  59. Résultat n°59

    15.09.1988 - 06.10.1988

    Cote

    1383 W 69

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 15.09.1988 - 06.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  60. Résultat n°60

    16.07.1985 - 19.08.1985

    Cote

    1383 W 23

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 16.07.1985 - 19.08.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  61. Résultat n°61

    27.08.1986 - 29.09.1986

    Cote

    1383 W 38

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.08.1986 - 29.09.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  62. Résultat n°62

    06.08.1987 - 03.09.1987

    Cote

    1383 W 52

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 06.08.1987 - 03.09.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  63. Résultat n°63

    12.04.1985 - 07.05.1985

    Cote

    1383 W 19

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.04.1985 - 07.05.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  64. Résultat n°64

    11.02.1986 - 14.03.1986

    Cote

    1383 W 30

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.02.1986 - 14.03.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  65. Résultat n°65

    25.05.1984 - 19.06.1984

    Cote

    1383 W 8

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 25.05.1984 - 19.06.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  66. Résultat n°66

    10.07.1987 - 06.08.1987

    Cote

    1383 W 51

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 10.07.1987 - 06.08.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  67. Résultat n°67

    19.09.1984 - 18.10.1984

    Cote

    1383 W 12

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 19.09.1984 - 18.10.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  68. Résultat n°68

    03.04.1984 - 27.04.1984

    Cote

    1383 W 6

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 03.04.1984 - 27.04.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  69. Résultat n°69

    27.03.1987 - 16.04.1987

    Cote

    1383 W 46

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.03.1987 - 16.04.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  70. Résultat n°70

    18.10.1984 - 15.11.1984

    Cote

    1383 W 13

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.10.1984 - 15.11.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  71. Résultat n°71

    07.04.1988 - 27.04.1988

    Cote

    1383 W 62

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.04.1988 - 27.04.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  72. Résultat n°72

    10.06.1986 - 03.07.1986

    Cote

    1383 W 35

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 10.06.1986 - 03.07.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  73. Résultat n°73

    11.01.1984 - 07.02.1984

    Cote

    1383 W 3

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.01.1984 - 07.02.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  74. Résultat n°74

    20.03.1985 - 12.04.1985

    Cote

    1383 W 18

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 20.03.1985 - 12.04.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  75. Résultat n°75

    26.01.1988 - 18.02.1988

    Cote

    1383 W 59

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.01.1988 - 18.02.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  76. Résultat n°76

    13.03.1984 - 03.04.1984

    Cote

    1383 W 5

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 13.03.1984 - 03.04.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  77. Résultat n°77

    19.08.1985 - 18.09.1985

    Cote

    1383 W 24

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 19.08.1985 - 18.09.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  78. Résultat n°78

    03.07.1986 - 24.07.1986

    Cote

    1383 W 36

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 03.07.1986 - 24.07.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  79. Résultat n°79

    27.04.1984 - 23.05.1984

    Cote

    1383 W 7

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.04.1984 - 23.05.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  80. Résultat n°80

    09.03.1987 - 27.03.1987

    Cote

    1383 W 45

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 09.03.1987 - 27.03.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)