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120 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Retraits du permis de conduire.

Date

1925, 1960

Cote

77 W 38

Résultat n°2

Eliminations.

Date

-

Cote

77 W 6-14

Résultat n°3

Certificats d’origine pour les bois bruts.

Date

1938, 1963

Cote

77 W 3

Résultat n°4

Cotes vacantes.

Date

-

Cote

77 W 1-2

Résultat n°5

Eliminations.

Date

-

Cote

77 W 18-32

Résultat n°6

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

Date

-

Cote

1449 W 8

Résultat n°7

Canton de Delle.

Date

-

Cote

1449 W 3

Résultat n°8

Canton de Belfort.

Date

-

Cote

1449 W 2

Résultat n°9

Canton de Rougemont-le-Château.

Date

-

Cote

1449 W 6

Résultat n°10

Canton de Fontaine.

Date

-

Cote

1449 W 4

Résultat n°11

Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

Date

-

Cote

1449 W 9

Résultat n°12

Ville de Belfort.

Date

-

Cote

1449 W 1

Résultat n°13

Instructions, correspondance.

Date

-

Cote

1449 W 7

Résultat n°14

Canton de Giromagny.

Date

-

Cote

1449 W 5

Résultat n°15

Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).

Date

1953, 1959

Cote

77 W 37

Résultat n°16

Avertissements consécutifs aux infractions du code de la route.

Date

1953, 1977

Cote

77 W 34-35

Résultat n°17

Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.

Date

1958 - 1968

Cote

1042 W 1-4

Résultat n°18

Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

Date

1958 - 1961

Cote

77 W 43

Résultat n°19

Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

Date

1958 - 1961

Cote

77 W 39

Résultat n°20

Commissions départementales du retrait de permis de conduire.

Date

1959

Cote

77 W 42