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120 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Retraits du permis de conduire.
Cote
77 W 38
 Date
1925, 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Retraits du permis de conduire.
Résultat n°2

Eliminations.
Cote
77 W 6-14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Eliminations.
Résultat n°3

Certificats d’origine pour les bois bruts.
Cote
77 W 3
 Date
1938, 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Certificats d’origine pour les bois bruts.
Résultat n°4

Cotes vacantes.
Cote
77 W 1-2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Cotes vacantes.
Résultat n°5

Eliminations.
Cote
77 W 18-32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Eliminations.
Résultat n°6

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.
Cote
1449 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...
Résultat n°7

Canton de Delle.
Cote
1449 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Delle.
Résultat n°8

Canton de Belfort.
Cote
1449 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Belfort.
Résultat n°9

Canton de Rougemont-le-Château.
Cote
1449 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Rougemont-le-Château.
Résultat n°10

Canton de Fontaine.
Cote
1449 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Fontaine.
Résultat n°11

Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.
Cote
1449 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...
Résultat n°12

Ville de Belfort.
Cote
1449 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Ville de Belfort.
Résultat n°13

Instructions, correspondance.
Cote
1449 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°14

Canton de Giromagny.
Cote
1449 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Giromagny.
Résultat n°15

Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).
Cote
77 W 37
 Date
1953, 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Commissions départementales du retrait de permis de...
Résultat n°16

Avertissements consécutifs aux infractions du code de la route.
Cote
77 W 34-35
 Date
1953, 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Avertissements consécutifs aux infractions du code...
Résultat n°17

Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.
Cote
1042 W 1-4
 Date
1958 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Livres journal des recettes et dépenses du service...
Résultat n°18

Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.
Cote
77 W 43
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...
Résultat n°19

Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.
Cote
77 W 39
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...
Résultat n°20

Commissions départementales du retrait de permis de conduire.
Cote
77 W 42
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Commissions départementales du retrait de permis de...