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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Retraits du permis de conduire.

    Date

    1925, 1960

    Cote

    77 W 38

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  2. Résultat n°2

    Eliminations.

    Cote

    77 W 6-14

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  3. Résultat n°3

    Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1938, 1963

    Cote

    77 W 3

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  4. Résultat n°4

    Cotes vacantes.

    Cote

    77 W 1-2

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Cotes vacantes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Eliminations.

    Cote

    77 W 18-32

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  6. Résultat n°6

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  7. Résultat n°7

    Canton de Delle.

    Cote

    1449 W 3

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  8. Résultat n°8

    Canton de Belfort.

    Cote

    1449 W 2

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  9. Résultat n°9

    Canton de Rougemont-le-Château.

    Cote

    1449 W 6

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  10. Résultat n°10

    Canton de Fontaine.

    Cote

    1449 W 4

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 9

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  12. Résultat n°12

    Ville de Belfort.

    Cote

    1449 W 1

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Ville de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  13. Résultat n°13

    Instructions, correspondance.

    Cote

    1449 W 7

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  14. Résultat n°14

    Canton de Giromagny.

    Cote

    1449 W 5

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  15. Résultat n°15

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).

    Date

    1953, 1959

    Cote

    77 W 37

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  16. Résultat n°16

    Avertissements consécutifs aux infractions du code de la route.

    Date

    1953, 1977

    Cote

    77 W 34-35

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Avertissements consécutifs aux infractions du code...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  17. Résultat n°17

    Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.

    Date

    1958 - 1968

    Cote

    1042 W 1-4

    • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Livres journal des recettes et dépenses du service...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 4ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 43

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  19. Résultat n°19

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 39

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  20. Résultat n°20

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire.

    Date

    1959

    Cote

    77 W 42

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  21. Résultat n°21

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (janvier-6 mars 1959).

    Date

    1959

    Cote

    77 W 36

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  22. Résultat n°22

    Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires (1961), procès verbaux des commissions de suspension du permis de conduire (1965).

    Date

    1961 - 1965

    Cote

    77 W 41

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  23. Résultat n°23

    Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).

    Date

    1961, 1966

    Cote

    77 W 5

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  24. Résultat n°24

    Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1457 W 41

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Statistiques de la commission de suspension des permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  25. Résultat n°25

    Commission de suspension du permis de conduire.

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    77 W 40

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  26. Résultat n°26

    Patrouilles de C.R.S..

    Date

    1966, 1970

    Cote

    77 W 4

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Patrouilles de C.R.S..

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  27. Résultat n°27

    Manifestations sportives automobiles et cyclistes.

    Date

    1969 - 1971

    Cote

    77 W 15-17

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Manifestations sportives automobiles et cyclistes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  28. Résultat n°28

    Suspensions du permis de conduire.

    Date

    1971

    Cote

    77 W 33

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Suspensions du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  29. Résultat n°29

    PV de la commission de suspension des permis de conduire. 1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    1457 W 42

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • PV de la commission de suspension des permis de conduire....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  30. Résultat n°30

    26.06.1985 - 16.07.1985

    Cote

    1383 W 22

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.06.1985 - 16.07.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  31. Résultat n°31

    01.07.1988 - 20.07.1988

    Cote

    1383 W 66

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 01.07.1988 - 20.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  32. Résultat n°32

    11.10.1985 - 05.11.1985

    Cote

    1383 W 26

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.10.1985 - 05.11.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  33. Résultat n°33

    12.09.1979 - 10.10.1979

    Cote

    1383 W 1

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.09.1979 - 10.10.1979

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  34. Résultat n°34

    07.06.1988 - 01.07.1988

    Cote

    1383 W 65

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.06.1988 - 01.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  35. Résultat n°35

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 30-139

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  36. Résultat n°36

    21.10.1987 - 09.11.1987

    Cote

    1383 W 55

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 21.10.1987 - 09.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  37. Résultat n°37

    07.05.1985 - 31.05.1985

    Cote

    1383 W 20

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.05.1985 - 31.05.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  38. Résultat n°38

    09.11.1987 - 27.11.1987

    Cote

    1383 W 56

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 09.11.1987 - 27.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  39. Résultat n°39

    06.10.1988 - 27.10.1988

    Cote

    1383 W 70

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 06.10.1988 - 27.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  40. Résultat n°40

    28.12.1987 - 26.01.1988

    Cote

    1383 W 58

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 28.12.1987 - 26.01.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)