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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Retraits du permis de conduire.

    Date

    1925, 1960

    Cote

    77 W 38

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  2. Résultat n°2

    Eliminations.

    Cote

    77 W 6-14

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  3. Résultat n°3

    Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1938, 1963

    Cote

    77 W 3

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  4. Résultat n°4

    Cotes vacantes.

    Cote

    77 W 1-2

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Cotes vacantes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Eliminations.

    Cote

    77 W 18-32

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  6. Résultat n°6

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  7. Résultat n°7

    Canton de Delle.

    Cote

    1449 W 3

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  8. Résultat n°8

    Canton de Belfort.

    Cote

    1449 W 2

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  9. Résultat n°9

    Canton de Rougemont-le-Château.

    Cote

    1449 W 6

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  10. Résultat n°10

    Canton de Fontaine.

    Cote

    1449 W 4

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 9

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  12. Résultat n°12

    Ville de Belfort.

    Cote

    1449 W 1

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Ville de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  13. Résultat n°13

    Instructions, correspondance.

    Cote

    1449 W 7

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  14. Résultat n°14

    Canton de Giromagny.

    Cote

    1449 W 5

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  15. Résultat n°15

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).

    Date

    1953, 1959

    Cote

    77 W 37

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  16. Résultat n°16

    Avertissements consécutifs aux infractions du code de la route.

    Date

    1953, 1977

    Cote

    77 W 34-35

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Avertissements consécutifs aux infractions du code...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  17. Résultat n°17

    Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.

    Date

    1958 - 1968

    Cote

    1042 W 1-4

    • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Livres journal des recettes et dépenses du service...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 4ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 43

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  19. Résultat n°19

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 39

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  20. Résultat n°20

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire.

    Date

    1959

    Cote

    77 W 42

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  21. Résultat n°21

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (janvier-6 mars 1959).

    Date

    1959

    Cote

    77 W 36

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  22. Résultat n°22

    Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires (1961), procès verbaux des commissions de suspension du permis de conduire (1965).

    Date

    1961 - 1965

    Cote

    77 W 41

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  23. Résultat n°23

    Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).

    Date

    1961, 1966

    Cote

    77 W 5

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  24. Résultat n°24

    Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1457 W 41

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Statistiques de la commission de suspension des permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  25. Résultat n°25

    Commission de suspension du permis de conduire.

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    77 W 40

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  26. Résultat n°26

    Patrouilles de C.R.S..

    Date

    1966, 1970

    Cote

    77 W 4

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Patrouilles de C.R.S..

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  27. Résultat n°27

    Manifestations sportives automobiles et cyclistes.

    Date

    1969 - 1971

    Cote

    77 W 15-17

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Manifestations sportives automobiles et cyclistes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  28. Résultat n°28

    Suspensions du permis de conduire.

    Date

    1971

    Cote

    77 W 33

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Suspensions du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  29. Résultat n°29

    PV de la commission de suspension des permis de conduire. 1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    1457 W 42

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • PV de la commission de suspension des permis de conduire....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  30. Résultat n°30

    26.06.1985 - 16.07.1985

    Cote

    1383 W 22

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.06.1985 - 16.07.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  31. Résultat n°31

    01.07.1988 - 20.07.1988

    Cote

    1383 W 66

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 01.07.1988 - 20.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  32. Résultat n°32

    11.10.1985 - 05.11.1985

    Cote

    1383 W 26

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.10.1985 - 05.11.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  33. Résultat n°33

    12.09.1979 - 10.10.1979

    Cote

    1383 W 1

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.09.1979 - 10.10.1979

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  34. Résultat n°34

    07.06.1988 - 01.07.1988

    Cote

    1383 W 65

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.06.1988 - 01.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  35. Résultat n°35

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 30-139

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  36. Résultat n°36

    21.10.1987 - 09.11.1987

    Cote

    1383 W 55

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 21.10.1987 - 09.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  37. Résultat n°37

    07.05.1985 - 31.05.1985

    Cote

    1383 W 20

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.05.1985 - 31.05.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  38. Résultat n°38

    09.11.1987 - 27.11.1987

    Cote

    1383 W 56

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 09.11.1987 - 27.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  39. Résultat n°39

    06.10.1988 - 27.10.1988

    Cote

    1383 W 70

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 06.10.1988 - 27.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  40. Résultat n°40

    28.12.1987 - 26.01.1988

    Cote

    1383 W 58

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 28.12.1987 - 26.01.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  41. Résultat n°41

    17.08.1984 - 19.09.1984

    Cote

    1383 W 11

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.08.1984 - 19.09.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  42. Résultat n°42

    08.12.1986 - 06.01.1987

    Cote

    1383 W 42

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 08.12.1986 - 06.01.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  43. Résultat n°43

    15.11.1984 - 10.12.1984

    Cote

    1383 W 14

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 15.11.1984 - 10.12.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  44. Résultat n°44

    29.11.1985 - 02.01.1986

    Cote

    1383 W 28

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 29.11.1985 - 02.01.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  45. Résultat n°45

    03.09.1987 - 30.09.1987

    Cote

    1383 W 53

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 03.09.1987 - 30.09.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  46. Résultat n°46

    24.06.1987 - 10.07.1987

    Cote

    1383 W 50

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 24.06.1987 - 10.07.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  47. Résultat n°47

    20.05.1986 - 10.06.1986

    Cote

    1383 W 34

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 20.05.1986 - 10.06.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  48. Résultat n°48

    18.05.1988 - 07.06.1988

    Cote

    1383 W 64

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.05.1988 - 07.06.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  49. Résultat n°49

    17.08.1988 - 15.09.1988

    Cote

    1383 W 68

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.08.1988 - 15.09.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  50. Résultat n°50

    27.10.1988 - 10.11.1988

    Cote

    1383 W 71

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.10.1988 - 10.11.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  51. Résultat n°51

    24.07.1986 - 27.08.1986

    Cote

    1383 W 37

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 24.07.1986 - 27.08.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  52. Résultat n°52

    17.11.1986 - 08.12.1986

    Cote

    1383 W 41

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.11.1986 - 08.12.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  53. Résultat n°53

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 1-26

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  54. Résultat n°54

    19.06.1984 - 13.07.1984

    Cote

    1383 W 9

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 19.06.1984 - 13.07.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  55. Résultat n°55

    25.04.1986 - 20.05.1986

    Cote

    1383 W 33

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 25.04.1986 - 20.05.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  56. Résultat n°56

    05.11.1985 - 29.11.1985

    Cote

    1383 W 27

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 05.11.1985 - 29.11.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  57. Résultat n°57

    14.03.1986 - 07.04.1986

    Cote

    1383 W 31

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 14.03.1986 - 07.04.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  58. Résultat n°58

    30.09.1987 - 21.10.1987

    Cote

    1383 W 54

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 30.09.1987 - 21.10.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  59. Résultat n°59

    11.05.1987 - 01.06.1987

    Cote

    1383 W 48

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.05.1987 - 01.06.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  60. Résultat n°60

    13.07.1984 - 17.08.1984

    Cote

    1383 W 10

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 13.07.1984 - 17.08.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  61. Résultat n°61

    27.11.1987 - 28.12.1987

    Cote

    1383 W 57

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.11.1987 - 28.12.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  62. Résultat n°62

    18.09.1985 - 11.10.1985

    Cote

    1383 W 25

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.09.1985 - 11.10.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  63. Résultat n°63

    20.07.1988 - 17.08.1988

    Cote

    1383 W 67

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 20.07.1988 - 17.08.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  64. Résultat n°64

    12.12.1983 - 11.01.1984

    Cote

    1383 W 2

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.12.1983 - 11.01.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  65. Résultat n°65

    18.02.1988 - 16.03.1988

    Cote

    1383 W 60

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.02.1988 - 16.03.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  66. Résultat n°66

    31.05.1985 - 26.06.1985

    Cote

    1383 W 21

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 31.05.1985 - 26.06.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  67. Résultat n°67

    16.04.1987 - 11.05.1987

    Cote

    1383 W 47

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 16.04.1987 - 11.05.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  68. Résultat n°68

    15.09.1988 - 06.10.1988

    Cote

    1383 W 69

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 15.09.1988 - 06.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  69. Résultat n°69

    16.07.1985 - 19.08.1985

    Cote

    1383 W 23

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 16.07.1985 - 19.08.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  70. Résultat n°70

    27.08.1986 - 29.09.1986

    Cote

    1383 W 38

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.08.1986 - 29.09.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  71. Résultat n°71

    06.08.1987 - 03.09.1987

    Cote

    1383 W 52

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 06.08.1987 - 03.09.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  72. Résultat n°72

    12.04.1985 - 07.05.1985

    Cote

    1383 W 19

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.04.1985 - 07.05.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  73. Résultat n°73

    11.02.1986 - 14.03.1986

    Cote

    1383 W 30

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.02.1986 - 14.03.1986

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  74. Résultat n°74

    25.05.1984 - 19.06.1984

    Cote

    1383 W 8

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 25.05.1984 - 19.06.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  75. Résultat n°75

    10.07.1987 - 06.08.1987

    Cote

    1383 W 51

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 10.07.1987 - 06.08.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  76. Résultat n°76

    19.09.1984 - 18.10.1984

    Cote

    1383 W 12

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 19.09.1984 - 18.10.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  77. Résultat n°77

    03.04.1984 - 27.04.1984

    Cote

    1383 W 6

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 03.04.1984 - 27.04.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  78. Résultat n°78

    27.03.1987 - 16.04.1987

    Cote

    1383 W 46

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.03.1987 - 16.04.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  79. Résultat n°79

    18.10.1984 - 15.11.1984

    Cote

    1383 W 13

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 18.10.1984 - 15.11.1984

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  80. Résultat n°80

    07.04.1988 - 27.04.1988

    Cote

    1383 W 62

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.04.1988 - 27.04.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)