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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/11

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Statistiques suspensions du permis de conduire par année.

    Date

    1986 ; 1989-1990 ; 1995

    Cote

    1899W/20-1899W/23

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques suspensions du permis de conduire par...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  4. Résultat n°4

    Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/12-1899/W/15

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  5. Résultat n°5

    Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions du permis de conduire par année et des organismes de stages.

    Date

    1996-2006-2006

    Cote

    1899/W/24-1899/W/27

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  6. Résultat n°6

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour alcool : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/1-1899/W/10

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  7. Résultat n°7

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 1 à 7

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  9. Résultat n°9

    Cahiers d'enregistrements, répertoires alphabétiques et registres des PV d'infractions au code de la route et des rétentions de permis de conduire.

    Date

    1986-1999

    Cote

    1457 W 43-44

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Cahiers d'enregistrements, répertoires alphabétiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  10. Résultat n°10

    Décisions judiciaires du Tribunal de Grande Instance.

    Date

    1999

    Cote

    1899W/17-1899W/18

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Décisions judiciaires du Tribunal de Grande Instance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  11. Résultat n°11

    Stages alternatifs aux poursuites administratives et judiciaires (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 8 à 15

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Stages alternatifs aux poursuites administratives et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  12. Résultat n°12

    Stages en récupération de points: dossiers des intéressés (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 16

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Stages en récupération de points: dossiers des intéressés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  13. Résultat n°13

    Fourrières expertisées longues et courtes.

    Date

    1999

    Cote

    1457 W 36-40

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Fourrières expertisées longues et courtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  14. Résultat n°14

    Commission de suspension du permis de conduire: dossiers de séance.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1457 W 1-10

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  15. Résultat n°15

    Commission de suspension du permis de conduire: dossiers de séance.

    Date

    1989

    Cote

    1457 W 30-35

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  16. Résultat n°16

    Dossiers de suspension d'urgence du permis de conduire.

    Date

    1989

    Cote

    1457 W 11-23

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Dossiers de suspension d'urgence du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  17. Résultat n°17

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire.

    Date

    1989

    Cote

    1457 W 24-29

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  18. Résultat n°18

    Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1457 W 41

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Statistiques de la commission de suspension des permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  19. Résultat n°19

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 30-139

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 1-26

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau