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Résultats de la recherche

  • 1

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  • 2

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  • 3

    Stages en récupération de points: dossiers des intéressés (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 16

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Stages en récupération de points: dossiers des intéressés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  • 4

    PV de la commission de suspension des permis de conduire. 1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    1457 W 42

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • PV de la commission de suspension des permis de conduire....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  • 5

    Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1457 W 41

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Statistiques de la commission de suspension des permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  • 6

    Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 9

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 7

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 8

    Instructions, correspondance.

    Cote

    1449 W 7

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 9

    Canton de Rougemont-le-Château.

    Cote

    1449 W 6

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 10

    Canton de Giromagny.

    Cote

    1449 W 5

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 11

    Canton de Fontaine.

    Cote

    1449 W 4

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 12

    Canton de Delle.

    Cote

    1449 W 3

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 13

    Canton de Belfort.

    Cote

    1449 W 2

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 14

    Ville de Belfort.

    Cote

    1449 W 1

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Ville de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  • 15

    27.10.1988 - 10.11.1988

    Cote

    1383 W 71

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 27.10.1988 - 10.11.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  • 16

    06.10.1988 - 27.10.1988

    Cote

    1383 W 70

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 06.10.1988 - 27.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  • 17

    15.09.1988 - 06.10.1988

    Cote

    1383 W 69

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 15.09.1988 - 06.10.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  • 18

    17.08.1988 - 15.09.1988

    Cote

    1383 W 68

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 17.08.1988 - 15.09.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  • 19

    20.07.1988 - 17.08.1988

    Cote

    1383 W 67

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 20.07.1988 - 17.08.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  • 20

    01.07.1988 - 20.07.1988

    Cote

    1383 W 66

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 01.07.1988 - 20.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)