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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  2. Résultat n°2

    26.06.1985 - 16.07.1985

    Cote

    1383 W 22

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.06.1985 - 16.07.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  3. Résultat n°3

    01.07.1988 - 20.07.1988

    Cote

    1383 W 66

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 01.07.1988 - 20.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 1 à 7

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  5. Résultat n°5

    Eliminations.

    Cote

    77 W 6-14

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  6. Résultat n°6

    11.10.1985 - 05.11.1985

    Cote

    1383 W 26

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 11.10.1985 - 05.11.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  7. Résultat n°7

    Patrouilles de C.R.S..

    Date

    1966, 1970

    Cote

    77 W 4

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Patrouilles de C.R.S..

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  8. Résultat n°8

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).

    Date

    1953, 1959

    Cote

    77 W 37

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  9. Résultat n°9

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/11

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  10. Résultat n°10

    12.09.1979 - 10.10.1979

    Cote

    1383 W 1

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 12.09.1979 - 10.10.1979

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  11. Résultat n°11

    07.06.1988 - 01.07.1988

    Cote

    1383 W 65

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.06.1988 - 01.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  12. Résultat n°12

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 30-139

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1938, 1963

    Cote

    77 W 3

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  14. Résultat n°14

    21.10.1987 - 09.11.1987

    Cote

    1383 W 55

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 21.10.1987 - 09.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  15. Résultat n°15

    07.05.1985 - 31.05.1985

    Cote

    1383 W 20

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 07.05.1985 - 31.05.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  16. Résultat n°16

    Commission de suspension du permis de conduire: dossiers de séance.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1457 W 1-10

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire: dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  17. Résultat n°17

    Statistiques suspensions du permis de conduire par année.

    Date

    1986 ; 1989-1990 ; 1995

    Cote

    1899W/20-1899W/23

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques suspensions du permis de conduire par...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  18. Résultat n°18

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  19. Résultat n°19

    Canton de Delle.

    Cote

    1449 W 3

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  20. Résultat n°20

    09.11.1987 - 27.11.1987

    Cote

    1383 W 56

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 09.11.1987 - 27.11.1987

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)