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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 129

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Libération conditionnelle.

    Date

    1953 - 1967

    Cote

    1006 W 128

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents. Années 60

    Cote

    1006 W 125

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Baptêmes de l’air : hélisurfaces, ballon libre, saut en parachute.

    Date

    1968 - 1978

    Cote

    1006 W 125

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Baptêmes de l’air : hélisurfaces, ballon libre, saut...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Article éliminé en 2004.

    Cote

    1006 W 124

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Travail aérien : autorisations.

    Date

    1970 - 1975

    Cote

    1006 W 123

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Travail aérien : autorisations.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Police de l’air : instructions, aérodromes privés, aéromodélisme, atterrissage aéronef en rase campagne.

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 122

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Police de l’air : instructions, aérodromes privés,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Brocanteurs : dossiers.

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 121

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Brocanteurs : dossiers.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Colombophilie civile : recensement, lâchers, correspondance.

    Date

    1957 - 1977

    Cote

    1006 W 108

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Colombophilie civile : recensement, lâchers, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Commerces du lait et boucheries : cartes professionnelles, fraudes.

    Date

    1964

    Cote

    1006 W 76

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commerces du lait et boucheries : cartes professionnelles,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Fiches V.R.P. n’exerçant plus : état annuel.

    Date

    1959 - 1969

    Cote

    1006 W 73

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Fiches V.R.P. n’exerçant plus : état annuel.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Gardes particuliers : démissions, refus, correspondance.

    Date

    1961 - 1978

    Cote

    1006 W 28

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Gardes particuliers : démissions, refus, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Réserves de pêche.

    Date

    1947 - 1971

    Cote

    1006 W 27

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Réserves de pêche.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1006 W 26

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Permis de chasse : registres délivrance.

    Date

    1969 - 1975

    Cote

    1006 W 9

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Permis de chasse : registres délivrance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Permis de chasse : registres délivrance, demandes de permis de chasse étrangers.

    Date

    1952 - 1962

    Cote

    1006 W 1

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Permis de chasse : registres délivrance, demandes de...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Interdits de séjour (par ordre alphabétique), correspondance.

    Date

    1968 - 1978

    Cote

    1006 W 95-101

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Interdits de séjour (par ordre alphabétique), correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Armes : régularisations, registres de déclarations, armes de chasse (n’étant plus soumis à autorisation).

    Date

    1945 - 1978

    Cote

    1006 W 87-94

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Armes : régularisations, registres de déclarations,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs ne fonctionnant plus : de Baumann à Mangano, de Panico à Vernerez, (Choisnel, Socaroute, Concastri).

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 83-86

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Débits de boissons : instructions, bals, autorisations, refus, fermetures administratives, périmètre de protection, loteries, quinzaines commerciales.

    Date

    1943 - 1976

    Cote

    1006 W 79-82

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Débits de boissons : instructions, bals, autorisations,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau