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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.
Cote
1006 W 112-113
 Date
1937 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions,...
Résultat n°2

Article éliminé en 2004.
Cote
1006 W 124
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé en 2004.
Résultat n°3

Articles éliminés en 2004.
Cote
1006 W 45-72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés en 2004.
Résultat n°4

Articles éliminés en 2004.
Cote
1006 W 129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés en 2004.
Résultat n°5

Articles éliminés en 2004.
Cote
1006 W 10-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés en 2004.
Résultat n°6

Articles éliminés en 2004.
Cote
1006 W 2-8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés en 2004.
Résultat n°7

Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.
Cote
1006 W 26
 Date
1939 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.
Résultat n°8

Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents. Années 60
Cote
1006 W 125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents....
Résultat n°9

Articles éliminés en 2004.
Cote
1006 W 77-78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés en 2004.
Résultat n°10

Débits de boissons : instructions, bals, autorisations, refus, fermetures administratives, périmètre de protection, loteries, quinzaines commerciales.
Cote
1006 W 79-82
 Date
1943 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Débits de boissons : instructions, bals, autorisations,...
Résultat n°11

Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation, évasions, incidents, transferts, permis de visites.
Cote
1006 W 126-127
 Date
1945 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation,...
Résultat n°12

Armes : régularisations, registres de déclarations, armes de chasse (n’étant plus soumis à autorisation).
Cote
1006 W 87-94
 Date
1945 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Armes : régularisations, registres de déclarations,...
Résultat n°13

Forains, nomades : correspondance.
Cote
1006 W 116-117
 Date
1946 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Forains, nomades : correspondance.
Résultat n°14

Réserves de pêche.
Cote
1006 W 27
 Date
1947 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Réserves de pêche.
Résultat n°15

Dossiers coiffeurs : cartes professionnelles, listes alphabétiques, arrêtés, correspondance.
Cote
1006 W 74-76
 Date
1947 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers coiffeurs : cartes professionnelles, listes...
Résultat n°16

Circulation transfrontière : contrôle passage frontière, opposition sortie de France, dossiers, correspondance.
Cote
1006 W 109-111
 Date
1948 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Circulation transfrontière : contrôle passage frontière,...
Résultat n°17

Brocanteurs : dossiers.
Cote
1006 W 121
 Date
1948 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Brocanteurs : dossiers.
Résultat n°18

Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs ne fonctionnant plus : de Baumann à Mangano, de Panico à Vernerez, (Choisnel, Socaroute, Concastri).
Cote
1006 W 83-86
 Date
1948 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs...
Résultat n°19

Police de l’air : instructions, aérodromes privés, aéromodélisme, atterrissage aéronef en rase campagne.
Cote
1006 W 122
 Date
1948 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Police de l’air : instructions, aérodromes privés,...
Résultat n°20

Permis de chasse : registres délivrance, demandes de permis de chasse étrangers.
Cote
1006 W 1
 Date
1952 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Permis de chasse : registres délivrance, demandes de...