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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.

    Date

    1937 - 1978

    Cote

    1006 W 112-113

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Article éliminé en 2004.

    Cote

    1006 W 124

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 45-72

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 129

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 10-25

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 2-8

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1006 W 26

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents. Années 60

    Cote

    1006 W 125

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 77-78

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons : instructions, bals, autorisations, refus, fermetures administratives, périmètre de protection, loteries, quinzaines commerciales.

    Date

    1943 - 1976

    Cote

    1006 W 79-82

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Débits de boissons : instructions, bals, autorisations,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation, évasions, incidents, transferts, permis de visites.

    Date

    1945 - 1979

    Cote

    1006 W 126-127

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Armes : régularisations, registres de déclarations, armes de chasse (n’étant plus soumis à autorisation).

    Date

    1945 - 1978

    Cote

    1006 W 87-94

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Armes : régularisations, registres de déclarations,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Forains, nomades : correspondance.

    Date

    1946 - 1978

    Cote

    1006 W 116-117

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Forains, nomades : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Réserves de pêche.

    Date

    1947 - 1971

    Cote

    1006 W 27

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Réserves de pêche.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Dossiers coiffeurs : cartes professionnelles, listes alphabétiques, arrêtés, correspondance.

    Date

    1947 - 1974

    Cote

    1006 W 74-76

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers coiffeurs : cartes professionnelles, listes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Circulation transfrontière : contrôle passage frontière, opposition sortie de France, dossiers, correspondance.

    Date

    1948 - 1979

    Cote

    1006 W 109-111

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Circulation transfrontière : contrôle passage frontière,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Brocanteurs : dossiers.

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 121

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Brocanteurs : dossiers.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs ne fonctionnant plus : de Baumann à Mangano, de Panico à Vernerez, (Choisnel, Socaroute, Concastri).

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 83-86

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Police de l’air : instructions, aérodromes privés, aéromodélisme, atterrissage aéronef en rase campagne.

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 122

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Police de l’air : instructions, aérodromes privés,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Permis de chasse : registres délivrance, demandes de permis de chasse étrangers.

    Date

    1952 - 1962

    Cote

    1006 W 1

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Permis de chasse : registres délivrance, demandes de...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau