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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôt légal.
Cote
1006 W 102-107
 Date
1960 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dépôt légal.
Résultat n°2

Circulation transfrontière : contrôle passage frontière, opposition sortie de France, dossiers, correspondance.
Cote
1006 W 109-111
 Date
1948 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Circulation transfrontière : contrôle passage frontière,...
Résultat n°3

Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation, évasions, incidents, transferts, permis de visites.
Cote
1006 W 126-127
 Date
1945 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation,...
Résultat n°4

Recherches dans l’intérêt des familles : affaires classées, fiches signalétiques, étrangers (correspondances Consuls).
Cote
1006 W 29-44
 Date
1959 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Recherches dans l’intérêt des familles : affaires classées,...
Résultat n°5

Marchands ambulants : correspondance, Algérie.
Cote
1006 W 118-120
 Date
1960 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Marchands ambulants : correspondance, Algérie.
Résultat n°6

Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.
Cote
1006 W 112-113
 Date
1937 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions,...
Résultat n°7

Brocanteurs : dossiers.
Cote
1006 W 121
 Date
1948 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Brocanteurs : dossiers.
Résultat n°8

Forains, nomades : correspondance.
Cote
1006 W 116-117
 Date
1946 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Forains, nomades : correspondance.
Résultat n°9

Transactions immobilières : ancienne réglementation, registre, correspondance, agents immobiliers n’exerçant plus.
Cote
1006 W 114-115
 Date
1965 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Transactions immobilières : ancienne réglementation,...
Résultat n°10

Armes : régularisations, registres de déclarations, armes de chasse (n’étant plus soumis à autorisation).
Cote
1006 W 87-94
 Date
1945 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Armes : régularisations, registres de déclarations,...
Résultat n°11

Gardes particuliers : démissions, refus, correspondance.
Cote
1006 W 28
 Date
1961 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Gardes particuliers : démissions, refus, correspondance.
Résultat n°12

Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs ne fonctionnant plus : de Baumann à Mangano, de Panico à Vernerez, (Choisnel, Socaroute, Concastri).
Cote
1006 W 83-86
 Date
1948 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Explosifs : débits de poudre de chasse, dépôts d’explosifs...
Résultat n°13

Publications licencieuses : presse, interdiction de circulation.
Cote
1006 W 130-131
 Date
1953 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Publications licencieuses : presse, interdiction de...
Résultat n°14

Interdits de séjour (par ordre alphabétique), correspondance.
Cote
1006 W 95-101
 Date
1968 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Interdits de séjour (par ordre alphabétique), correspondance.
Résultat n°15

Police de l’air : instructions, aérodromes privés, aéromodélisme, atterrissage aéronef en rase campagne.
Cote
1006 W 122
 Date
1948 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Police de l’air : instructions, aérodromes privés,...
Résultat n°16

Baptêmes de l’air : hélisurfaces, ballon libre, saut en parachute.
Cote
1006 W 125
 Date
1968 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Baptêmes de l’air : hélisurfaces, ballon libre, saut...
Résultat n°17

Colombophilie civile : recensement, lâchers, correspondance.
Cote
1006 W 108
 Date
1957 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Colombophilie civile : recensement, lâchers, correspondance.
Résultat n°18

Contrôle de la presse et des films cinématographiques.
Cote
1006 W 131-132
 Date
1957 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Contrôle de la presse et des films cinématographiques.
Résultat n°19

Débits de boissons : instructions, bals, autorisations, refus, fermetures administratives, périmètre de protection, loteries, quinzaines commerciales.
Cote
1006 W 79-82
 Date
1943 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Débits de boissons : instructions, bals, autorisations,...
Résultat n°20

Permis de chasse : registres délivrance.
Cote
1006 W 9
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Permis de chasse : registres délivrance.