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Résultat n°1

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4

Résultat n°2

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°3

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°4

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

Date

1963-1982

Cote

1072 W 10

Résultat n°5

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

Date

-

Cote

1352 W 1

Résultat n°6

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

Date

1995-1997

Cote

1582 W 2

Résultat n°7

Meroux : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°8

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

Date

-

Cote

1352 W 45

Résultat n°9

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

Date

1967-1982

Cote

1072 W 15

Résultat n°10

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

Date

1993 - 1999

Cote

1582 W 22

Résultat n°11

Froidefontaine : permis de lotir.

Date

-

Cote

1644 W 5, 1644 W 5

Résultat n°12

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°13

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

Date

1967- 2004

Cote

1582 W 27

Résultat n°14

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

Date

1969-1981

Cote

1072 W 30

Résultat n°15

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°16

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°17

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

Date

1980 - 1996

Cote

1392 W 29-30

Résultat n°18

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

Date

1975-1981

Cote

1637 W 5-6

Résultat n°19

Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

Date

1975-1977

Cote

1072 W 35

Résultat n°20

Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

Date

1930 - 1996

Cote

1392 W 25

Résultat n°21

MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

Date

1931 - 1995

Cote

1392 W 7

Résultat n°22

VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

Date

1959 - 2000

Cote

1392 W 23

Résultat n°23

Installations classées.

Date

1961 - 1976

Cote

58W 17

Résultat n°24

Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.

Date

1990 - 1994

Cote

1582 W 12

Résultat n°25

Abattoirs de Belfort.

Date

-

Cote

1352 W 14

Résultat n°26

1991-2006

Date

1991-2006

Cote

2003W/2

Résultat n°27

Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.

Date

1976 - 1980

Cote

1640 W 1

Résultat n°28

Espaces verts.

Date

1977-1982

Cote

1072 W 6

Résultat n°29

Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.

Date

1995 - 1999

Cote

1582 W 8

Résultat n°30

Begey.

Date

-

Cote

1352 W 13

Résultat n°31

Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.

Date

1954 - 1995

Cote

1392 W 27-28

Résultat n°32

Concastri, Cachot.

Date

-

Cote

1352 W 44

Résultat n°33

Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.

Date

1965 - 1976

Cote

60 W 15-32

Résultat n°34

Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.

Date

2003 - 2005

Cote

1644 W 1, 1644 W 1

Résultat n°35

Moval : POS.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°36

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

Date

1987 - 2005

Cote

1583 W 11-12

Résultat n°37

Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

Date

1980- 2005

Cote

1583 W 7

Résultat n°38

Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.

Date

1999 - 2005

Cote

1644 W 2, 1644 W 2

Résultat n°39

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

Date

-

Cote

1644 W 8, 1644 W 8

Résultat n°40

Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.

Date

1972 - 1988

Cote

1640 W 11

Résultat n°41

Boron : carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 2

Résultat n°42

Suppression des décharges d'ordures ménagères.

Date

1976-1979

Cote

1072 W 21

Résultat n°43

Projet de restauration des rivières et de maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse : enquête parcellaire, ordonnance d’expropriation, POS, dossiers du DIG, compte-rendu du CDH, inondations.

Date

1999 - 2002

Cote

1643 W 6-9

Résultat n°44

Bassin de la Bourbeuse.

Date

2007

Cote

2003W/13

Résultat n°45

P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

Date

1977-1979

Cote

1072 W 2

Résultat n°46

Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

Date

-

Cote

1644 W 8

Résultat n°47

Restauration de la rivière La Madeleine : DIG et autorisation au titre de la loi sur l’eau (début et fin de la procédure).

Date

2000

Cote

1643 W 9-10

Résultat n°48

DARTIER, LEFEVRE.

Date

-

Cote

1352 W 23

Résultat n°49

1998-2004

Date

1998-2004

Cote

2003W/18

Résultat n°50

1998-2003

Date

1998-2003

Cote

2003W/1

Résultat n°51

Pollution de la Véronne à Sermamagny ; Droits de préemption urbain et zone d’aménagement différé, commune de Bessoncourt ; Permis de constgruire de la SCI Le Bossuet à Belfort ; Permis de construire Tonelli à Belfort.

Date

1995-1999

Cote

1582 W 5

Résultat n°52

UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives de Bourogne, TRACZYK, VERNEREY. Statistiques IC, inspecteurs IC DRIVE et IC DSV. Plainte aérodrome de Fontaine.

Date

-

Cote

1352 W 36

Résultat n°53

Syndicat du Ballon d'Alsace.

Date

1976-1980

Cote

1072 W 39

Résultat n°54

Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°55

Dépôt de ferrailles : GESTER, DRIGO, DJENDI, BURGY, VIDAL-CHAMPREDONDE, BARTHOLOME, ADOLPHE.

Date

1979 - 1991

Cote

1640 W 13

Résultat n°56

Code minier, carrières.

Date

1942 - 1973

Cote

58 W 4

Résultat n°57

Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

Date

-

Cote

1644 W 4, 1644 W 4

Résultat n°58

Lacollonge et Larivière.

Date

2005

Cote

2003W/14

Résultat n°59

Constitution d’une réserve foncière ; Enquêtes publiques DUP parcellaire ; Commission départementale d’aptitude aux fonctions de commissaires-enquêteurs.

Date

1990-1999

Cote

1582 W 11

Résultat n°60

Installations classées.

Date

(s.d.)

Cote

58 W 14-15

Résultat n°61

GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations, arrêtés, extension, transferts, installations).

Date

-

Cote

1352 W 6-12

Résultat n°62

ZAC du Parc d’activités des Hauts de Belfort ; Modification du rejet des eaux pluviales à Danjoutin ; Festival Les Eurockéennes.

Date

1995 - 2000

Cote

1582 W 3

Résultat n°63

Etablissements classés (différentes entreprises). 1936 - 1984

Date

1936-1984

Cote

1072 W 56

Résultat n°64

RESSORTS INDUSTRIE.

Date

-

Cote

1352 W 19

Résultat n°65

Elevages.

Date

(s.d.)

Cote

58 W 16

Résultat n°66

HEINIS, HLM Danjoutin, FASCINA, LIBLIN, CBM, MATTIONI, CORTINOVIS, GASSER, MIDI-EST, WEIL, STEIN, BRENIERE, CHARPIOT, REICHARD, SNCF, LAROCHE-BOURQUIN, JEANGUENIN, Mairie de Delle, FARINE-TATU, Société Automobiles Delloises, COGNIAT, BOURQUARD-LIMOUSIN.

Date

1924 - 1984

Cote

1392 W 16

Résultat n°67

Carrefour RN19 (Sévenans). Autoroute A36/CD419 (Pérouse).

Date

1985 - 1993

Cote

1640 W 4

Résultat n°68

Eguenigue.

Date

1993-2003

Cote

2003W/10

Résultat n°69

Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°70

JAHIER, SACER, DUSCHEK, DANZAS, Relais Vauban, NASS, CARMINATI, BROUDY, OBBO, MOBIL OIL, BUSSIERE, Parking Bougenel, UNELEC, ALSTHOM, L’Hote Meubles, CAPPONI, MEURAMA, NORGE, CHATELOT.

Date

1954 - 2000

Cote

1392 W 3

Résultat n°71

Révision du plan d’occupation des sols d’Offemont.

Date

1999 - 2001

Cote

1582 W 6

Résultat n°72

Affichage et publicité.

Date

1956-1980

Cote

1072 W 50-51

Résultat n°73

Aménagement du Massif Vosgien, livre blanc.

Date

1972 - 1978

Cote

1640 W 2

Résultat n°74

2006-2011

Date

2006-2011

Cote

2003W/20

Résultat n°75

Fontenelle : bâtiment en ruine.

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°76

Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

Date

-

Cote

1644 W 6

Résultat n°77

Explosifs.

Date

1953 - 1963

Cote

1014 W 6

Résultat n°78

Tourisme : terrains de camping, gîtes de France, inventaire touristique, restaurants et hôtels du Territoire de Belfort, commission des sites, réhabilitation de la station d’épuration, enquête hydraulique.

Date

1968 - 1995

Cote

1352 W 52-55

Résultat n°79

PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique, STRUM, TOLONI, Maison Saint-Joseph, IME Perdrizet Fondation Arc-en-ciel à Giromagny, SEFFERLEN SCI Saint-Nicolas, BRIOT et Cie, VMC PECHE, poste EDF-GDF à Offemont, poste HT-MT EDF/GDF à Offemont, REYDEL, poste MT EDF/GDF à Rougemont-le-Château, ORSAT GRANULATS, SIGMA COATTINGS, Collège Goscinny, ZVEREFF, SOCOLEST, PIQUEREZ, transformateurs EDF, GROSSE, BUSSIERE, Centre Médico Pédagogique.

Date

1986 - 2004

Cote

1583 W 9

Résultat n°80

Société Générale de Forgeage et Décolletage, quincaillerie du haut, SEIGEOT ; SILVA, Etablissement de salmoniculture, BERRET, Dépôt Mixte de Liquides Inflammables, GENOLIVI, dépôt de gaz combustible liquide, dépôt mixte d’hydrocarbures liquide, WURGLER, BERNARD, KLOCKER, SICOPLEST, stockage.

Date

1951 - 1986

Cote

1640 W 15