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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1643 W 1-4
Date
2001 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
2
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
3
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date
1999 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
4
Cote
1072 W 10
Date
1963-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
5
Cote
1352 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
6
Cote
1582 W 2
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
7
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
8
Cote
1352 W 45
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
9
Cote
1072 W 15
Date
1967-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
10
Cote
1582 W 22
Date
1993 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
11
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
12
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
13
Cote
1582 W 27
Date
1967- 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Installations classées.
  • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...
14
Cote
1072 W 30
Date
1969-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...
15
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
16
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
17
Cote
1392 W 29-30
Date
1980 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....
18
Cote
1637 W 5-6
Date
1975-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1637 W 1-11

  • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
19
Cote
1072 W 35
Date
1975-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
20
Cote
1392 W 25
Date
1930 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...