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321 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.
Cote
1643 W 1-4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°2

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°3

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°4

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.
Cote
1072 W 10
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Résultat n°5

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.
Cote
1352 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
Résultat n°6

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Cote
1582 W 2
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°7

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°8

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Cote
1352 W 45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Résultat n°9

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.
Cote
1072 W 15
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
Résultat n°10

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Cote
1582 W 22
 Date
1993 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Résultat n°11

Froidefontaine : permis de lotir.
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°12

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°13

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.
Cote
1582 W 27
 Date
1967- 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Installations classées.
  • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...
Résultat n°14

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.
Cote
1072 W 30
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...
Résultat n°15

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°16

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Résultat n°17

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.
Cote
1392 W 29-30
 Date
1980 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....
Résultat n°18

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.
Cote
1637 W 5-6
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

  • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
Résultat n°19

Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Cote
1072 W 35
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Résultat n°20

Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.
Cote
1392 W 25
 Date
1930 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...
Résultat n°21

MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.
Cote
1392 W 7
 Date
1931 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...
Résultat n°22

VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.
Cote
1392 W 23
 Date
1959 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...
Résultat n°23

Installations classées.
Cote
58W 17
 Date
1961 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°24

Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.
Cote
1582 W 12
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans,...
Résultat n°25

Abattoirs de Belfort.
Cote
1352 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Abattoirs de Belfort.
Résultat n°26

1991-2006
Cote
2003W/2
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°27

Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.
Cote
1640 W 1
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques...
Résultat n°28

Espaces verts.
Cote
1072 W 6
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Espaces verts.
Résultat n°29

Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.
Cote
1582 W 8
 Date
1995 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des...
Résultat n°30

Begey.
Cote
1352 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Begey.
Résultat n°31

Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.
Cote
1392 W 27-28
 Date
1954 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...
Résultat n°32

Concastri, Cachot.
Cote
1352 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Concastri, Cachot.
Résultat n°33

Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.
Cote
60 W 15-32
 Date
1965 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission Départementale des Opérations Immobilières...
Résultat n°34

Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.
Cote
1644 W 1, 1644 W 1
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...
Résultat n°35

Moval : POS.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Moval : POS.
Résultat n°36

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.
Cote
1583 W 11-12
 Date
1987 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...
Résultat n°37

Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Cote
1583 W 7
 Date
1980- 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Résultat n°38

Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
 Date
1999 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...
Résultat n°39

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°40

Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.
Cote
1640 W 11
 Date
1972 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs...