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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1643 W 1-4
Date
2001 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°2
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°3
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date
1999 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°4
Cote
1072 W 10
Date
1963-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Résultat n°5
Cote
1352 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
Résultat n°6
Cote
1582 W 2
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°7
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°8
Cote
1352 W 45
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Résultat n°9
Cote
1072 W 15
Date
1967-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
Résultat n°10
Cote
1582 W 22
Date
1993 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Résultat n°11
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°12
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°13
Cote
1582 W 27
Date
1967- 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Installations classées.
  • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...
Résultat n°14
Cote
1072 W 30
Date
1969-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...
Résultat n°15
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°16
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Résultat n°17
Cote
1392 W 29-30
Date
1980 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....
Résultat n°18
Cote
1637 W 5-6
Date
1975-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

  • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
Résultat n°19
Cote
1072 W 35
Date
1975-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Résultat n°20
Cote
1392 W 25
Date
1930 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...
Résultat n°21
Cote
1392 W 7
Date
1931 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...
Résultat n°22
Cote
1392 W 23
Date
1959 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...
Résultat n°23
Cote
58W 17
Date
1961 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°24
Cote
1582 W 12
Date
1990 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans,...
Résultat n°25
Cote
1352 W 14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Abattoirs de Belfort.
Résultat n°26
Cote
2003W/2
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°27
Cote
1640 W 1
Date
1976 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques...
Résultat n°28
Cote
1072 W 6
Date
1977-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Espaces verts.
Résultat n°29
Cote
1582 W 8
Date
1995 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des...
Résultat n°30
Cote
1352 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Begey.
Résultat n°31
Cote
1392 W 27-28
Date
1954 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...
Résultat n°32
Cote
1352 W 44
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Concastri, Cachot.
Résultat n°33
Cote
60 W 15-32
Date
1965 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission Départementale des Opérations Immobilières...
Résultat n°34
Cote
1644 W 1, 1644 W 1
Date
2003 - 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...
Résultat n°35
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Moval : POS.
Résultat n°36
Cote
1583 W 11-12
Date
1987 - 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...
Résultat n°37
Cote
1583 W 7
Date
1980- 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Résultat n°38
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
Date
1999 - 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...
Résultat n°39
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°40
Cote
1640 W 11
Date
1972 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs...
Résultat n°41
Cote
1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Boron : carte communale.
Résultat n°42
Cote
1072 W 21
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Suppression des décharges d'ordures ménagères.
Résultat n°43
Cote
1643 W 6-9
Date
1999 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Projet de restauration des rivières et de maîtrise...
Résultat n°44
Cote
2003W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°45
Cote
1072 W 2
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».
Résultat n°46
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
Résultat n°47
Cote
1643 W 9-10
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Restauration de la rivière La Madeleine : DIG et autorisation...
Résultat n°48
Cote
1352 W 23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • DARTIER, LEFEVRE.
Résultat n°49
Cote
2003W/18
Date
1998-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1998-2004
Résultat n°50
Cote
2003W/1
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1998-2003
Résultat n°51
Cote
1582 W 5
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Pollution de la Véronne à Sermamagny ; Droits de préemption...
Résultat n°52
Cote
1352 W 36
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives...
Résultat n°53
Cote
1072 W 39
Date
1976-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Syndicat du Ballon d'Alsace.
Résultat n°54
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.
Résultat n°55
Cote
1640 W 13
Date
1979 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Dépôt de ferrailles : GESTER, DRIGO, DJENDI, BURGY,...
Résultat n°56
Cote
58 W 4
Date
1942 - 1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Code minier, carrières.
Résultat n°57
Cote
1644 W 4, 1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.
Résultat n°58
Cote
2003W/14
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Lacollonge et Larivière.
Résultat n°59
Cote
1582 W 11
Date
1990-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Liaison Aéroparc RD 1, A 36, RN 83.
  • Constitution d’une réserve foncière ; Enquêtes publiques...
Résultat n°60
Cote
58 W 14-15
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°61
Cote
1352 W 6-12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations,...
Résultat n°62
Cote
1582 W 3
Date
1995 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Parc d’activités des Hauts de Belfort ; Modification...
Résultat n°63
Cote
1072 W 56
Date
1936-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etablissements classés (différentes entreprises). 1936...
Résultat n°64
Cote
1352 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • RESSORTS INDUSTRIE.
Résultat n°65
Cote
58 W 16
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Elevages.
Résultat n°66
Cote
1392 W 16
Date
1924 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • HEINIS, HLM Danjoutin, FASCINA, LIBLIN, CBM, MATTIONI,...
Résultat n°67
Cote
1640 W 4
Date
1985 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Carrefour RN19 (Sévenans). Autoroute A36/CD419 (Pérouse).
Résultat n°68
Cote
2003W/10
Date
1993-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Eguenigue.
Résultat n°69
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...
Résultat n°70
Cote
1392 W 3
Date
1954 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • JAHIER, SACER, DUSCHEK, DANZAS, Relais Vauban, NASS,...
Résultat n°71
Cote
1582 W 6
Date
1999 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Révision du plan d’occupation des sols d’Offemont.
Résultat n°72
Cote
1072 W 50-51
Date
1956-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affichage et publicité.
Résultat n°73
Cote
1640 W 2
Date
1972 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Aménagement du Massif Vosgien, livre blanc.
Résultat n°74
Cote
2003W/20
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°75
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fontenelle : bâtiment en ruine.
Résultat n°76
Cote
1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...
Résultat n°77
Cote
1014 W 6
Date
1953 - 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Explosifs.
Résultat n°78
Cote
1352 W 52-55
Date
1968 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Tourisme : terrains de camping, gîtes de France, inventaire...
Résultat n°79
Cote
1583 W 9
Date
1986 - 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique,...
Résultat n°80
Cote
1640 W 15
Date
1951 - 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Société Générale de Forgeage et Décolletage, quincaillerie...