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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2003W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°2
Cote
2003W/20
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°3
Cote
2003W/7
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°4
Cote
2003W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°5
Cote
2003W/15-2003W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Angeot.
Résultat n°6
Cote
2003W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°7
Cote
1643 W 1-4
Date
2001 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°8
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°9
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date
1999 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°10
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°11
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°12
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°13
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°14
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Résultat n°15
Cote
2003W/2
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°16
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Moval : POS.
Résultat n°17
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°18
Cote
1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Boron : carte communale.
Résultat n°19
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
Résultat n°20
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.
Résultat n°21
Cote
1644 W 4, 1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.
Résultat n°22
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...
Résultat n°23
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fontenelle : bâtiment en ruine.
Résultat n°24
Cote
1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...
Résultat n°25
Cote
1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Buc : PLU, cimetière.
Résultat n°26
Cote
1644 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.
Résultat n°27
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Foussemagne : POS.
Résultat n°28
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...
Résultat n°29
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.
Résultat n°30
Cote
1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitmagny : DPU.
Résultat n°31
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
Résultat n°32
Cote
1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte...
Résultat n°33
Cote
1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Phaffans : carte communale.
Résultat n°34
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chaux : construction sans permis, permis de construire...
Résultat n°35
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.
Résultat n°36
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.
Résultat n°37
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Méziré : PLU.
Résultat n°38
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...
Résultat n°39
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vétrigne : POS.
Résultat n°40
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Suarce : PLU