Filtrer les résultats
Multimédias
  • 321
Nom de l'inventaire
  • 72
  • 45
  • 41
  • 37
  • 30
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 32
  • 301
  • 118
Sujets
  • 165
  • 163
  • 163
  • 102
  • 72
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 321
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2012-2013
Cote
2003W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°2

2006-2011
Cote
2003W/20
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°3

2006-2009
Cote
2003W/7
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°4

Bassin de la Bourbeuse.
Cote
2003W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°5

Angeot.
Cote
2003W/15-2003W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Angeot.
Résultat n°6

Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Cote
2003W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°7

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.
Cote
1643 W 1-4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°8

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°9

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°10

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°11

Froidefontaine : permis de lotir.
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°12

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°13

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°14

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Résultat n°15

1991-2006
Cote
2003W/2
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°16

Moval : POS.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Moval : POS.
Résultat n°17

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°18

Boron : carte communale.
Cote
1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Boron : carte communale.
Résultat n°19

Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
Résultat n°20

Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.
Résultat n°21

Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.
Cote
1644 W 4, 1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.
Résultat n°22

Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...
Résultat n°23

Fontenelle : bâtiment en ruine.
Cote
1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fontenelle : bâtiment en ruine.
Résultat n°24

Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.
Cote
1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...
Résultat n°25

Buc : PLU, cimetière.
Cote
1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Buc : PLU, cimetière.
Résultat n°26

Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.
Cote
1644 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.
Résultat n°27

Foussemagne : POS.
Cote
1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Foussemagne : POS.
Résultat n°28

Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...
Résultat n°29

Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.
Cote
1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.
Résultat n°30

Petitmagny : DPU.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitmagny : DPU.
Résultat n°31

Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
Résultat n°32

Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte communale.
Cote
1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte...
Résultat n°33

Phaffans : carte communale.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Phaffans : carte communale.
Résultat n°34

Chaux : construction sans permis, permis de construire 27 maisons, zone d’assainissement.
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chaux : construction sans permis, permis de construire...
Résultat n°35

Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.
Résultat n°36

Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.
Cote
1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.
Résultat n°37

Méziré : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Méziré : PLU.
Résultat n°38

Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...
Résultat n°39

Vétrigne : POS.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vétrigne : POS.
Résultat n°40

Suarce : PLU
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Suarce : PLU
Résultat n°41

Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date
2002 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.
Résultat n°42

Croix : enquête publique, POS, création parking et extension école.
Cote
1644 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Croix : enquête publique, POS, création parking et...
Résultat n°43

Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour création logement, POS, ZAC, PLU, centre hospitalier (permis de construire).
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour...
Résultat n°44

Bretagne : certificat d’urbanisme.
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bretagne : certificat d’urbanisme.
Résultat n°45

Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.
Cote
1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.
Résultat n°46

Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction abri de jardin, POS,
Cote
1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction...
Résultat n°47

Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...
Résultat n°48

Vauthiermont : certificat, procès-verbal.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.
Résultat n°49

Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.
Résultat n°50

Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis de construire, POS.
Cote
1644 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis...
Résultat n°51

Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain, refus permis de construire, condamnation TGI, certificat d’urbanisme pour construction.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain,...
Résultat n°52

Vézelois : PLU.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vézelois : PLU.
Résultat n°53

Recouvrance : pollution de la rivière.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Recouvrance : pollution de la rivière.
Résultat n°54

Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.
Résultat n°55

Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...
Résultat n°56

Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...
Résultat n°57

2004-2006
Cote
2003W/19
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2004-2006
Résultat n°58

Botans : droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 1, 1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Botans : droit de préemption urbain.
Résultat n°59

Monbouton : Consommation d’eau.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Monbouton : Consommation d’eau.
Résultat n°60

Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang, autorisation de lotir, litige voisinage,
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang,...
Résultat n°61

Banvillars : carte communale.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Banvillars : carte communale.
Résultat n°62

1995-2006
Cote
2003W/6
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1995-2006
Résultat n°63

Chavanatte : enquête publique.
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chavanatte : enquête publique.
Résultat n°64

Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des mines.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des...
Résultat n°65

Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...
Résultat n°66

Petitefontaine : certificats d’urbanisme.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.
Résultat n°67

Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...
Résultat n°68

Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.
Résultat n°69

Etueffont : PLU.
Cote
1644 W 4, 1644 W 4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Etueffont : PLU.
Résultat n°70

Perouse : DPU, permis de construire, POS.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Perouse : DPU, permis de construire, POS.
Résultat n°71

Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...
Résultat n°72

Charmois : inondations.
Cote
1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Charmois : inondations.
Résultat n°73

Denney : permis de construire, création 2 logements et 2 maisons.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Denney : permis de construire, création 2 logements...
Résultat n°74

Montreux-Château : comité technique de l’habitat, permis de construire une maison, permis de construire aménagement ancienne ferme, POS.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Montreux-Château : comité technique de l’habitat, permis...
Résultat n°75

Lebetain : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Lebetain : PLU.
Résultat n°76

Cravanche : permis de construire 16 logements HLM, droit de préemption urbain, extension école et création restauration scolaire.
Cote
1644 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Cravanche : permis de construire 16 logements HLM,...
Résultat n°77

Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain cadastré.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain...
Résultat n°78

Sermamagny : POS.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Sermamagny : POS.
Résultat n°79

Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.
Cote
1644 W 1, 1644 W 1
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...
Résultat n°80

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.
Cote
1583 W 11-12
 Date
1987 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...