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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
2
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
3
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vétrigne : POS.
4
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.
5
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vézelois : PLU.
6
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...
7
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.
8
Cote
1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitmagny : DPU.
9
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
10
Cote
1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Phaffans : carte communale.
11
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Suarce : PLU
12
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date
2002 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.
13
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...
14
Cote
1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Recouvrance : pollution de la rivière.
15
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...
16
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...
17
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.
18
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...
19
Cote
1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Perouse : DPU, permis de construire, POS.
20
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...