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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2003W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°2
Cote
2003W/20
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°3
Cote
2003W/19
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2004-2006
Résultat n°4
Cote
2003W/18
Date
1998-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1998-2004
Résultat n°5
Cote
2003W/17
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1990-1998
Résultat n°6
Cote
2003W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°7
Cote
2003W/14
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Lacollonge et Larivière.
Résultat n°8
Cote
2003W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°9
Cote
2003W/12
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Urcerey.
Résultat n°10
Cote
2003W/11
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...
Résultat n°11
Cote
2003W/10
Date
1993-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Eguenigue.
Résultat n°12
Cote
2003W/9
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Phaffans.
Résultat n°13
Cote
2003W/8
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bessoncourt et Menoncourt.
Résultat n°14
Cote
2003W/7
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°15
Cote
2003W/6
Date
1995-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1995-2006
Résultat n°16
Cote
2003W/5
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1996-2005
Résultat n°17
Cote
2003W/4
Date
1979-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°18
Cote
2003W/3
Date
1979-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°19
Cote
2003W/2
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°20
Cote
2003W/1
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1998-2003