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  1. Résultat n°1

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  5. Résultat n°5

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1582 W 2

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Cote

    1352 W 45

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1072 W 15

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  10. Résultat n°10

    UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Date

    1993 - 1999

    Cote

    1582 W 22

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

    Date

    1967- 2004

    Cote

    1582 W 27

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Installations classées.
    • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1072 W 30

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  15. Résultat n°15

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1392 W 29-30

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1637 W 5-6

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

    • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  19. Résultat n°19

    Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1072 W 35

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

    Date

    1930 - 1996

    Cote

    1392 W 25

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

    Date

    1931 - 1995

    Cote

    1392 W 7

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

    Date

    1959 - 2000

    Cote

    1392 W 23

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1582 W 12

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  27. Résultat n°27

    Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1640 W 1

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Espaces verts.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1072 W 6

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Espaces verts.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  29. Résultat n°29

    Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    1582 W 8

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.

    Date

    1954 - 1995

    Cote

    1392 W 27-28

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Concastri, Cachot.

    Cote

    1352 W 44

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Concastri, Cachot.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    60 W 15-32

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission Départementale des Opérations Immobilières...

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    1644 W 1, 1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

    Date

    1987 - 2005

    Cote

    1583 W 11-12

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Date

    1980- 2005

    Cote

    1583 W 7

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.

    Date

    1999 - 2005

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.

    Date

    1972 - 1988

    Cote

    1640 W 11

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau